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AFFOUAGE 2026-2027
Publié le mardi 20 octobre 2026 - Arbois
Mme la Maire informe les intéressés que les inscriptions pour l’affouage seront reçues en mairie jusqu’au vendredi 20 novembre 2026, de 9h00 à 12h00 du lundi au vendredi à l’accueil de la mairie.
L’inscription et le paiement de l’affouage sont accomplis en mairie uniquement par la personne ayant-droit.
L’affouagiste devra justifier d’un domicile sur la commune et d’une assurance responsabilité civile pour cette activité, et signer le règlement d’affouage.
Le prix est fixé à 96,50€ le lot. Le tirage au sort des lots aura lieu le vendredi 27 novembre 2026 à 18h en mairie d’Arbois.

