CONSEIL MUNICIPAL
Publié le jeudi 15 octobre 2026 - Aubais
Conseil municipal
La séance du Conseil Municipal aura lieu dans le bâtiment de la mairie le jeudi 22 octobre à 18h.
Ordre du Jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2026
- Délibération N°60/2026 : Mise en place d’un marché communal hebdomadaire sous les halles de la place du Cluz et fixation des droits de place
- Délibération N°61/2026 : Désignation du correspondant de la commune auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Gard
- Délibération N°62/2026 : Délégation à la Communauté de Communes Rhôny-Vistre-Vidourle de la gestion du contrat avec l’éco-organisme ALCOME au titre de la filière Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) des produits du tabac.
- Délibération N°63/2026 : Convention relative à la sauvegarde des sépultures de « Morts pour la France » avec le comité de la Vaunage et du Rhony de l’association Le Souvenir Français
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Information communautaire : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets de l'année 2025
- Informations du Maire
- Questions diverses
La séance sera suivie d’une demi-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions portant sur les affaires d’intérêt général de la commune.