[CONSEIL MUNICIPAL]
Publié le jeudi 30 octobre 2025 - Aubais
La séance du Conseil Municipal aura lieu dans le bâtiment de la mairie le jeudi 6 novembre 2025 à 18h00.
Ordre du Jour :
. Délibération N°49/2025 : Modification de l’institution du régime IHTS
. Délibération N°50/2025 : Modification du tableau des effectifs - Création de poste suite avancement de grade
. Délibération N°51/2025 : Rectification de la délibération n°42 Décision Modificative n°1– Budget annexe eau et assainissement
. Délibération N°52/2025 : Versement d’une participation complémentaire de fonctionnement au SIVOM
. Délibération N°53/2025 : Autorisation au Maire de signer un acte notarié pour l'acquisition de la parcelle A 1346
. Délibération N°54/2025 : Autorisation au Maire de signer un acte notarié pour l'acquisition de 4m² à détacher de la parcelle B 370