[CONSEIL MUNICIPAL]
Publié le mardi 02 décembre 2025 - Aubais
[Conseil municipal]
La séance du Conseil Municipal aura lieu dans le bâtiment de la mairie le mardi 9 décembre 2025 à 18h00.
Ordre du Jour :
. Délibération N°55/2025 : Admission en non valeur - budget principal
. Délibération N°56/2025 : Admission en non valeur - budget annexe eau assainissement
. Délibération N°57/2025 : Autorisation au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements - Budget Principal Exercice 2026
. Délibération N°58/2025 : Autorisation au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements - Budget eau assainissement Exercice 2026
. Délibération N°59/2025 : Adoption du règlement intérieur de la zone du Cluz
. Délibération N°60/2025 : Autorisation au Maire de signer un acte notarié pour l’acquisition des parcelles A n° 331, A n° 332, A n° 333, B n° 55 et B n°102
. Délibération N°61/2025 : Autorisation au Maire de signer un acte notarié pour l’acquisition des parcelles A n° 128, A n° 1747, A n° 1750 et B n°1522
. Délibération N°62/2025 : Acceptation d'une donation immobilière sous condition
. Motion de soutien pour la préservation des manifestations taurines