CONSEIL MUNICIPAL
Publié le vendredi 11 septembre 2026 - Aubais
Conseil municipal
La séance du Conseil Municipal aura lieu dans le bâtiment de la mairie le mercredi 16 septembre à 18h.
Ordre du Jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2026
- Délibération N°55/2026 : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- Délibération N°56/2026 : Autorisation au Maire de signer une promesse unilatérale de vente et un acte authentique de vente d’une partie à détacher de la parcelle B 3426
- Délibération N°57/2026 : Autorisation au Maire de signer une réquisition d’instrumenter et un acte authentique de vente pour l’acquisition des parcelles cadastrées section A n° 195 et B n° 798
- Délibération N°58/2026 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au « Club taurin La Bourgino » dans le cadre de la fête votive 2026
- Délibération N°59/2026 : Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SPANC 2025
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Informations du Maire
- Questions diverses
La séance sera suivie d’une demi-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions relatives à l’intérêt général de la commune.