RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

📢 CONSEIL MUNICIPAL 📢

Le prochain Conseil Municipal se tiendra :

🗓 Jeudi 24 Septembre 2026
🕗 20h00
📍 Salle du conseil à la mairie 

➡️ Ordre du jour :

▪️ Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

▪️ Approbation de la convention d’accueil intercommunal d’élèves avec la commune de Verdun-sur-Garonne (Ulis école).

▪️ Non-instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV) pour l’année 2026.

▪️ Approbation et validation des conventions d’occupation domaniale pour l’hébergement de Relais et de Passerelles pour le télérelève sur la commune d’Aucamville.

▪️ Prise d’acte du rapport annuel 2025 du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC).

▪️ Demande d’aide financière auprès de l’Agence Adour-Garonne pour la réalisation du schéma directeur d’assainissement collectif.

▪️ Intégration de la catégorie B – Modification du RIFSEEP.

▪️ Fiabilisation des bases d’imposition de la taxe foncière (TFB) et de la taxe d’habitation (TH) – exercice 2027 – mobilisation de la CCID et partenariat avec la DDFIP de Tarn-et-Garonne.

Questions diverses :

▪️ Lutte contre la prolifération des chats sur la commune.

▪️ Création du CCAS : mise en place des délibérations, élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration et arrêté du Maire portant nomination des membres du CA – Budget 2027.