ACTES ADMINISTRATIFS

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10 actes administratifs trouvés.

arrêté n° 32623343 du 15/07/2026

Publié le 17/07/2026 à 06:44

L'arrêté n° 32623343 du 15/07/2026 prescrivant
des battues administratives aux sangliers sur AVAILLES EN CHATELLERAULT
(lieutenant de louveterie : Patrick THIBAULT)

arrêté n° 32623343 du 15/07/2026

Arrêté Départemental

convocation au conseil municipal de juillet 2026

Publié le 10/07/2026 à 17:01 par Mairie d'Availles-en-Châtellerault

convocation au conseil municipal

convocation conseil municipal

Arrêté préfectoral 08 07 26

Publié le 09/07/2026 à 18:13 par Mairie d'Availles-en-Châtellerault

Arrêté préfectoral 08 07 26 portant réglementation sur l'achat, la vente, le transport, le port et l'utilisation d'artifices, pyrotechniques, explosifs, carburants et produits inflammables du 8 juille...

Arrêté préfectoral 08 07 26

Arrêté n°2026_DDT_SEB_277 Restriction des usages de l'eau à partir de l'eau potable

Publié le 15/06/2026 à 19:59 par Mairie d'Availles-en-Châtellerault

Arrêté n°2026_DDT_SEB_277 Restriction des usages de l'eau à partir de l'eau potable

PV du conseil Municipal du 5 juin 2026

Publié le 11/06/2026 à 17:44 par Mairie d'Availles en Chatellerault

PV du conseil Municipal du 5 juin 2026

Procès verbal

arrêté N° 2026/CAB/321 du 29/05/2026

Publié le 06/06/2026 à 18:23 par Mairie d'Availles-en-Châtellerault

détention, consommation et transport de protoxyde d'azote

santé publique

PV du conseil Municipal du 28 avril 2026

Publié le 05/05/2026 à 08:09

Procès verbal

Procès verbal

Décret no 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’

Publié le 11/03/2026 à 14:41 par I.R

Décret no 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et co

Arrêté n° 2026-DCL-BER-001 en date du 5 janvier 2026 notifiant le nombre de sièges de conseillers municipaux et de conseillers communautaires à pourvoir pour chaque commune du département de la Vienne

Publié le 11/03/2026 à 14:39 par I.R

Arrêté n° 2026-DCL-BER-001 en date du 5 janvier 2026 notifiant le nombre de sièges de conseillers mu

Procès verbal et relevé des délibérations du Conseil Municipal du 23/02/2026

Publié le 11/03/2026 à 09:06 par C.C

Procès verbal et relevé des délibérations du Conseil Municipal du 23/02/2026

PV du Conseil Municipal du 15/12/2025