CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 NOVEMBRE 2023

ORDRE DU JOUR

• Information Rapport d’activités 2022 de la Communauté de Communes Convergence Garonne
• Approbation du procès-verbal du 25 Octobre 2023
• Délibérations

1. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2024
2. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Signature du contrat relatif à la collecte des déchets d’éléments d’ameublements (DEA)
3. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Garantie d’emprunt SPL TRI GIRONDE – Emprunt Bâtiment – Modification de la délibération du 18 Janvier 2023
4. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Opération programmée d’amélioration de l’habitat, de renouvellement et d’opération de restauration immobilière
5. CULTURE : Autorisation de signature de la convention cadre scène partenaire avec l’IDDAC 2024-2027
6. ENFANCE ET JEUNESSE : Signature de la convention territoriale globale (CTG) 2023-2027
7. ENFANCE ET JEUNESSE : Révision de la politique tarifaire des accueils de loisirs
8. TOURISME : Désignation des trois représentants au conseil d’administration de l’association « Route des vins en Grave et Sauternes »
9. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 – Rive Droite
10. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 – Rive Gauche
11. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget Principal 660 00
12. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe SPANC 660 25
13. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 – RIVE DROITE
14. FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°2 sur le Budget Principal 660 00
15. FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°2 sur le budget annexe GEMAPI 660 19
16. FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°1 sur le budget annexe SPANC 660 25
17. FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°1 sur le budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 – Rive Droite
18. FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°2 sur le budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 – Rive Gauche
19. FINANCES : Remboursement des frais de déplacement des agents de la collectivité
20. MARCHE PUBLIC : Groupement de commande pour le lancement d’un marché d’étude d’identification d’un tracé pour la création d’un itinéraire cyclable de Bordeaux à Langon.
21. MARCHE PUBLIC : Autorisation de signature du marché traitement des déchets ménagers résiduels
22. MARCHE PUBLIC : Contrat ayant pour objet le transit, le transport, le tri en ECT des collectes sélectives ainsi que le traitement des refus et la revente des matières en sortie de centre de tri par la SPL TRIGIRONDE

• Questions orales