CONSEIL MUNICIPAL : PROCHAINE SÉANCE LE JEUDI 16 JUILLET 2026

Publié le mardi 14 juillet 2026 - Basse-Pointe

La Ville de Basse-Pointe informe la population que la prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le jeudi 16 juillet 2026 à 16h00, dans la salle des délibérations de la mairie.

Cette séance permettra aux élus municipaux d’examiner et de délibérer sur plusieurs dossiers concernant la gestion et les projets de la commune.

Ordre du jour

GESTION DE L' ASSEMBLÉE

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 avril 2026
  2. Règlement intérieur du Conseil municipal (Mandature 2026-2032)
  3. Modification de la délibération n° 26 portant délégation du conseil municipal au maire en vertu des articles 12122-22 & 12122-23 du CGCT
  4. Annulation de la délibération n°25 - Désignation des membres de la Commission Communale d' Appel d'Offres (CAO)
  5. Création et désignation des membres des commissions communales
  6. Entente Restauration scolaire Basse-Pointe/ Marigot
  7. Désignation des représentants à la CLET
  8. Désignation du correspondant défense
  9. Désignation du représentant au SIS MARTINIQUE
  10. Désignation des membres de la CIID

FINANCES

  1. 11. Décision modificative n°1
  2. 12. Levée de déchéance quadriennale (SACEM)
  3. 13. Aménagement centre nautique
  4. 14. Installation du bassin mobile de natation
  5. 15. Programme national Ponts - DUMAS 1
  6. 16. Programme national Ponts - DUMAS 2
  7. 17. Programme National - Réhabilitation du Pont Ravine Poule
  8. 18. Actualisation du plan de financement du centre nautique
  9. 19. Actualisation du plan de financement de la voirie du groupe scolaire et des exploitations agricoles limitrophes

RESSOURCES HUMAINES

  1. 20. Création d'un CST commun
  2. 21. Créations de postes

URBANISME

  1. 22. Acquisition à titre gracieux de parcelles et d'un bien bâti

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

  1. 23. Trajectoire pluriannuelle - Compétitions de surf
  2. 24. Compétition de surf - Plan de financement
  3. 25. Enquête étudiants UA
  4. 26. Projet Tè Bwa Flo

Les administrés sont invités à prendre bonne note de cette information.

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Publié par Service Communication