ACTES ADMINISTRATIFS
118 résultats
Publié le 28/01/2026 à 16:09
Décision du maire portant renouvellement de l'adhésion à l'association AMF 31 dont la commune de Baziège est membre
Publié le 27/01/2026 à 08:19
Décision du maire n° DEC-2026-06 du 26/01/2026 portant renouvellement de l'adhésion à l'association APVF dont la commune de Baziège est membre
Publié le 12/01/2026 à 10:51
Décision du maire n° DEC-2026-05 DU 09/01/2026 portant décision budgétaire DB-2026-01 de l'ordonnateur portant virement de crédit
Publié le 12/01/2026 à 10:51
Décision du maire n° DEC-2026-04 DU 08/01/2026 portant attribution d'une concession funéraire dans le cimetière communal de Baziège
Publié le 12/01/2026 à 10:51
Décision du maire n° DEC-2026-03 DU 08/01/2026 portant attribution d'une concession funéraire dans le cimetière communal de Baziège
Publié le 12/01/2026 à 10:51
Décision du maire n° DEC-2026-02 DU 08/01/2026 portant attribution d'une concession funéraire dans le cimetière communal de Baziège
Publié le 12/01/2026 à 10:37
Décision du maire DEC-2026-01 du 05/01/2026 portant attribution d'un marché public à procédure adaptée pour l'acquisition d'un tracteur compact neuf équipé d’un chargeur frontal, de masses de roues ar...
Publié le 12/12/2025 à 11:38
Délibérations séance CM du 10.12.25
D25-50 à D25-63
D25-50 à D25-63
Publié le 12/12/2025 à 09:15
Procès-verbal CM du 16.12.2025 adopté le 10.12.2025
Publié le 08/12/2025 à 14:44
Arrêté n°12/2025 portant désignation du référent communal dans le cadre de la réforme de l'apostille et de la législation des actes publics

