ACTES ADMINISTRATIFS
118 résultats
Publié le 11/03/2026 à 11:18
Décision du maire n° DEC-2026-14 du 10/03/2026 portant attribution d’une concession funéraire dans le cimetière communal de Baziège
Publié le 11/03/2026 à 11:18
Décision du maire n° DEC-2026-13 du 10/03/2026 portant attribution d’une concession funéraire dans le cimetière communal de Baziège
Publié le 11/03/2026 à 11:18
Décision du maire n° DEC-2026-12 du 10/03/2026
portant renouvellement de l’adhésion à l’association des maires ruraux de la Haute-Garonne dont la commune de Baziège est membre
portant renouvellement de l’adhésion à l’association des maires ruraux de la Haute-Garonne dont la commune de Baziège est membre
Publié le 19/02/2026 à 09:33
Décision du maire n° DEC-2026-11 portant prestations de conseil de la commune dans le cadre de la gestion de dossiers RH
Publié le 19/02/2026 à 09:28
Décision du maire n° DEC-2026-10 portant renouvellement de l’adhésion à l'AUAT dont la commune de Baziège est membre
Publié le 11/02/2026 à 09:37
Délibérations du conseil municipal du 09.02.2026
D26-01 à D26-04
D26-01 à D26-04
Publié le 03/02/2026 à 15:06
Décision du maire n° DEC-2026-09 du 02/02/2026 portant attribution d’une concession funéraire dans le cimetière communal de Baziège
Publié le 03/02/2026 à 15:06
Décision du maire n° DEC-2026-08 du 02/02/2026 portant attribution d’une concession au colombarium dans le cimetière communal de Baziège
Publié le 28/01/2026 à 16:09
Décision du maire portant renouvellement de l'adhésion à l'association AMF 31 dont la commune de Baziège est membre
Publié le 27/01/2026 à 08:19
Décision du maire n° DEC-2026-06 du 26/01/2026 portant renouvellement de l'adhésion à l'association APVF dont la commune de Baziège est membre

