INFORMATION COMMUNALE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil municipal de Bègues se réuniront, pour leurs prochaines séances de travail, les :

Vendredi 4 septembre 2026 à 19 h 30,

Salle de réunion de la Mairie.

pour traiter l'ordre du jour suivant :

1. ADMINISTRATION GENERALE :

1. 1. Validation des membres de la Commission de Contrôle des Listes Electorales,
   2. C.C.S.P.S.L. : Désignation des délégués à la CLECT.

2. FINANCES PUBLIQUES :

1. 1. D.D.F.I.P. : Evaluation des locaux d’habitation,
   2. D.D.F.I.P. : Taxe sur la vacance des locaux d’habitation (T.V.L.H.),
   3. C.C.S.P.S.L. : « A Travers Champs »,
   4. CONSEIL DEPARTEMENTAL 03 : Fonds de Solidarité Logement.

3. URBANISME :

1. 1. Validation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs,
   2. Mise en place du Droit de Préemption Urbain.

4. VIE COMMUNALE :

1. 1. Réunions des commissions communales,
   2. Don du sang de Gannat : Salle socio-culturelle,
   3. Ordres de mission permanent.

5. Questions et informations diverses :
   1. CONSEIL REGIONAL AuRA : Dispositif « Cession de barnum à titre gratuit ».
   2. CONSEIL DEPARTEMENTAL 03 :
      1. Rendez-vous avec Madame PROTAT : Subventions à venir,
      2. Lutte contre le frelon asiatique,
      3. D 216 : Accident.
   3. S.D. 03 : Eclairage public.
   4. ORANGE :
      1. Déploiement antennes relais mobiles,
      2. Equipement de la Salle socio-culturelle.
   5. Plan Communal de sauvegarde : Dossier, Registre communal.
   6. Procédure en cours : Avocat.
   7. Défibrillateur.
   8. COLORIA : Installation et suite.

1. 1. « Les Routiers » : Suites du dossier.

1. 10. Assises régionales des Correspondants Défense : Compte-rendu.

1. 11. Concert des Black Cat Bones : Bilan.
   12.  PREFECTURE : Schéma départemental des Fourrières.