La Communauté de communes des Hauts Tolosans est située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie.Elle regroupe 29 communes. Elle est gérée par une équipe de 57 élus qui forment ensemble le Conseil communautaire. La collectivité emploie environ 150 agents qui interviennent dans de nombreux domaines tels que le développement économique, la petite l’enfance, les ressources humaines, l’urbanisme, la propreté, la voirie, la gestion administrative de la collectivité etc.
Il fait bon vivre en famille et travailler sur un territoire préservé et accessible. Un endroit qui offre un environnement naturel de qualité et tous les services et équipements nécessaires à la vie quotidienne, le tout à ½ heure de route de Montauban ou Toulouse. Bienvenue sur le territoire des Hauts Tolosans !

Les communes membres sont : Bellegarde, Bellesserre, Bretx, Brignemont, Le Burgaud, Cabanac-Séguenville, Cadours, Le Castéra, Caubiac, Cox, Daux, Drudas, Garac, Grenade, Le Grès, Lagraulet Saint Nicolas, Laréole, Larra, Launac, Menville, Merville, Montaigut sur Save, Ondes, Pelleport, Puyssegur, Saint-Cézert, Saint Paul sur Save, Thil, Vignaux.

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Bellesserre est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie.

Ses habitants sont appelés les Bellesserrois.

Bellesserre

Conseil municipal

Actes administratifs

Santé

Boîte à idées

Commerces

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Établissements culturels

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Agenda

Actualités

Convocation 2023-03-15

Convocation conseil municipal du 15 mars 2023

CR du CM du 2023-02-15

Compte-rendu du conseil municipal du 15-02-2023.

Résultats des analyses effectuées dans le cadre suivant : Contrôle sanitaire fixé par décision de l’ars
Unité de gestion: SIE GIROU HERS SAVE CADOURS

2023-01-30 - Controle sanitaire

Contrôle sanitaire

S7404 - Bellesserre - RPI Le Burgaud St Cézert

S7355 - Bellesserre - Ecoles Cadours

S7124 - Bellesserre - Collège Cadours

S7121- Bellesserre - Collège Cadours

S7120- Bellesserre - Lycée l'Isle Jourdain

Transports scolaire 2022/2023

Approbation du CDG 2022

Approbation du compte de gestion 2022

Adhésion au groupement de commandes pour la mise en place d’un marché de restauration scolaire et de portage de repas à domicile. Autorisation de signer la convention constitutive

Groupement de commandes restauration scolaire et portage repas

Approbation du CA 2022

Approbation du Compte Administratif 2022

Affectation de résultat de l'exercice 2022

Affectation de résultat 2022

Convocation conseil municipal

Convocation conseil municipal du 05 Avril 2023

taux taxes locales 2023

Taux Taxes locales 2023

Subventions aux assosiations

Subventions aux associations

Vote du budget

Vote du Budget Primitif 2023

Achat banc et demande de subvention conseil départemental

Achat d'un banc extérieur et demande de subvention au conseil départemental

Achat banc et demande de subvention région

Achat d'un banc extérieur et demande de subvention à la région

Aménagement paysager place de la mairie et demande de subvention au conseil départemental

Aménagement paysager place de la mairie et demande de subvention à la région

recrutement secrétaire de mairie temporaire

Compte rendu du CM du 05/07/2023

Convocation conseil municipal du 18 Octobre 2023

Décision modificative N°2

Décision modificative N°2 Ventilation de compte à compte

Autorisation de signature repas cantine scolaire et portage repas à domicile

Autorisation signature repas cantines scolaires et portage de repas à domicile

Compte rendu du CM du 18/10/2023

Convocation conseil municipal du 22 Novembre 2024

Convocation conseil municipal du 22 Novembre 2023

Compte rendu du CM du 22/11/2023

Décision modificative N°3

Décision modificative N°3 Ventilation de compte à compte

Aménagement de la zone de collecte des déchets route du télégraphe

Délibération Aménagement zone de collecte des déchets Route du télégraphe

Convocation conseil municipal du 20 Décembre 2023

Compte rendu du CM du 20 Décembre 2023

Compte rendu du CM du 20/12/2023

Convocation conseil municipal du 17 Janvier 2024

Décision modificative N°4

délibération révision des attributions de compensation - transfert compétence voirie

Délibération révision des attributions de compensation - transfert compétence voirie

Compte rendu du CM du 17/01/2024

Convocation au conseil municipal du 13 mars 2024

Convocation conseil

Convocation Conseil Municipal du 13/03/2024

Approbation du CDG 2023

Approbation du compte de gestion 2023

Approbation du CA 2023

Approbation du Compte Administratif 2023

Affectation du résultat 2023

Recrutement de personnel non-titulaire

Modification des statuts du Syndicat des eaux

Sorti d'inventaire des luminaires de la commune

Sorti inventaire

Compte rendu du CM du 13/03/2024

Convocation Conseil Municipal du 27/03/2024

Vote des taux taxes 2024

Vote des subventions aux associations 2024

Vote du budget primitif 2024

Convocation conseil municipal du 29 Mai 2024

Retrait du compte administratif 2023 suite erreur matérielle

retrait due l'affectation de résultat 2023 suite erreur matérielle

Vote du nouveau compte administratif 2023

Vote de l'affectation de résultat 2023

Convocation conseil municipal du 10 juillet 2024

Résultat élections législatives 2024 Tour 1

Résultat élections législatives 2024 - 1er Tour

Par arrêté interministériel du 18 juin 2024 publié au Journal Officiel ce mardi 02 juillet 2024 (ci-joint), votre demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour le phénomène « mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols » survenu au titre de l'année 2023 a été rejetée.

arrêté180624-JO020724-sécheresse 2023

Rejet de demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - sécheresse 2023

20240531_Affiche_ouverture-chasse-24-25

Ouverture et fermeture de chasse - Campagne 2024-2025

Pour tout encombrant ne pouvant être donné, réparé ou repris, la solution est de l’emmener à la déchèterie.

Votre appareil électro-ménager doit être remplacé ? Pensez à le faire reprendre lors de l’achat du nouvel appareil (machine à laver ; lave-vaisselle etc.).
En complément de ces solutions, la Communauté de communes vous propose un service de collecte en porte à porte.

Pour bénéficier de ce service, vous devez vous inscrire auprès du service de gestion des déchets de la Communauté de communes : 05 61 82 63 74

Pour connaitre les dates de collecte sur votre commune : https://www.hautstolosans.fr/encombrants

Affiche_collecte-encombrants_2024-Bellesserre

Que faire de vos encombrants (appareils et meubles volumineux) ?

Résultats élections législatives 2024 - 2eme Tour

Arrêté préfectoral, restriction d'eau sur le département de la Haute Garonne.

arrêté restriction d'eau

Arrêté préfectoral, restriction d'eau

Convocation Conseil Municipal du 11/09/2024

Convocation Conseil Municipal du 11 septembre 2024

Arrêté du 11 octobre 2024 portant restriction des prélèvements d'eau

CR du CM du 10/07/2024

Compte rendu de conseil municipal du 10/07/2024

CR de CM du 23/10/2024

Compte rendu de conseil municipal du 23/10/2024

CR de CM du 27/03/2024

Compte rendu de conseil municipal du 27/03/2024

CR de CM du 27/11/2024

Compte rendu de conseil municipal du 27/11/2024

2025-05 taux taxes locales

Taux taxes locales 2025

2025-1 Recrutement de personnel non titulaire pour les emplois saisonniers et occasionnels

Recrutement de personnel non titulaire pour les emplois saisonniers et occasionnels

2025-2 Validation durée amortissement de l'attribution de compensation versée en investissement

Validation durée amortissement de l'attribution de compensation versée en investissement

La circulation et le stationnement des véhicules automobiles et motocyclettes sont interdites du 19 juillet 2025 à 17h00 au 20 juillet 2025 à 6h00 sur la route D30 à l'intérieur du village.

Arrêté de circulation_Fête Locale 19&20Juillet2025

Arrêté de circulation

Le Conseil Municipal se réunit le mercredi 2 juillet à 21 h 15 à la Mairie.

Convocation Conseil Municipal

Convocation Conseil Municipal du 02 Juillet 2025

Trajets Transport Scolaire - ALLER/RETOUR

N°317010 - BELLESSERRE-CADOURS-RABAT-ISLE JOURDAIN
N°317121 - BELLESSERRE-COX-COLLEGE CADOURS
N°317124 - BELLESSERRE-LAREOLE-COLLEGE CADOURS
N°317355 - CADOURS-ECOLES-CADOURS
N0317404 - RPI LE BURGAUD-ST CEZERT-BELLESSERRE

ACTES ADMINISTRATIFS