Collège Joseph Rey - Cadours

Ecole Primaire Jean-Loup Chrétien - Le Burgaud

Ferme Marty (EURL Le Plan)

Assistant(e)s maternel(le)s - Liste du Relais Petite Enfance

Comité des fêtes de Bellesserre

ACCA de Bellessserre

La Communauté de communes des Hauts Tolosans est située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie.Elle regroupe 29 communes. Elle est gérée par une équipe de 57 élus qui forment ensemble le Conseil communautaire. La collectivité emploie environ 150 agents qui interviennent dans de nombreux domaines tels que le développement économique, la petite l’enfance, les ressources humaines, l’urbanisme, la propreté, la voirie, la gestion administrative de la collectivité etc.
Il fait bon vivre en famille et travailler sur un territoire préservé et accessible. Un endroit qui offre un environnement naturel de qualité et tous les services et équipements nécessaires à la vie quotidienne, le tout à ½ heure de route de Montauban ou Toulouse. Bienvenue sur le territoire des Hauts Tolosans !

Les communes membres sont : Bellegarde, Bellesserre, Bretx, Brignemont, Le Burgaud, Cabanac-Séguenville, Cadours, Le Castéra, Caubiac, Cox, Daux, Drudas, Garac, Grenade, Le Grès, Lagraulet Saint Nicolas, Laréole, Larra, Launac, Menville, Merville, Montaigut sur Save, Ondes, Pelleport, Puyssegur, Saint-Cézert, Saint Paul sur Save, Thil, Vignaux.

Découvrir mon département

Bellesserre est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie.

Ses habitants sont appelés les Bellesserrois.

Bellesserre

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Agenda

Actualités

Compte rendu du CM du 18/10/2023

Convocation conseil municipal du 22 Novembre 2024

Convocation conseil municipal du 22 Novembre 2023

Compte rendu du CM du 22/11/2023

Décision modificative N°3

Décision modificative N°3 Ventilation de compte à compte

Aménagement de la zone de collecte des déchets route du télégraphe

Délibération Aménagement zone de collecte des déchets Route du télégraphe

Convocation conseil municipal du 20 Décembre 2023

Compte rendu du CM du 20 Décembre 2023

Compte rendu du CM du 20/12/2023

Convocation conseil municipal du 17 Janvier 2024

Décision modificative N°4

délibération révision des attributions de compensation - transfert compétence voirie

Délibération révision des attributions de compensation - transfert compétence voirie

Compte rendu du CM du 17/01/2024

Convocation au conseil municipal du 13 mars 2024

Convocation conseil

Convocation Conseil Municipal du 13/03/2024

Approbation du CDG 2023

Approbation du compte de gestion 2023

Approbation du CA 2023

Approbation du Compte Administratif 2023

Affectation du résultat 2023

Recrutement de personnel non-titulaire

Modification des statuts du Syndicat des eaux

Sorti d'inventaire des luminaires de la commune

Sorti inventaire

Compte rendu du CM du 13/03/2024

Convocation Conseil Municipal du 27/03/2024

Vote des taux taxes 2024

Vote des subventions aux associations 2024

Vote du budget primitif 2024

Convocation conseil municipal du 29 Mai 2024

Retrait du compte administratif 2023 suite erreur matérielle

retrait due l'affectation de résultat 2023 suite erreur matérielle

Vote du nouveau compte administratif 2023

Vote de l'affectation de résultat 2023

Convocation conseil municipal du 10 juillet 2024

Résultat élections législatives 2024 Tour 1

Résultat élections législatives 2024 - 1er Tour

Par arrêté interministériel du 18 juin 2024 publié au Journal Officiel ce mardi 02 juillet 2024 (ci-joint), votre demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour le phénomène « mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols » survenu au titre de l'année 2023 a été rejetée.

arrêté180624-JO020724-sécheresse 2023

Rejet de demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - sécheresse 2023

Résultats élections législatives 2024 - 2eme Tour

Convocation Conseil Municipal du 11/09/2024

Convocation Conseil Municipal du 11 septembre 2024

CR du CM du 10/07/2024

Compte rendu de conseil municipal du 10/07/2024

CR de CM du 23/10/2024

Compte rendu de conseil municipal du 23/10/2024

CR de CM du 27/03/2024

Compte rendu de conseil municipal du 27/03/2024

CR de CM du 27/11/2024

Compte rendu de conseil municipal du 27/11/2024

2025-05 taux taxes locales

Taux taxes locales 2025

2025-1 Recrutement de personnel non titulaire pour les emplois saisonniers et occasionnels

Recrutement de personnel non titulaire pour les emplois saisonniers et occasionnels

2025-2 Validation durée amortissement de l'attribution de compensation versée en investissement

Validation durée amortissement de l'attribution de compensation versée en investissement

La circulation et le stationnement des véhicules automobiles et motocyclettes sont interdites du 19 juillet 2025 à 17h00 au 20 juillet 2025 à 6h00 sur la route D30 à l'intérieur du village.

Arrêté de circulation_Fête Locale 19&20Juillet2025

Arrêté de circulation

Le Conseil Municipal se réunit le mercredi 2 juillet à 21 h 15 à la Mairie.

Convocation Conseil Municipal

Convocation Conseil Municipal du 02 Juillet 2025

Trajets Transport Scolaire - ALLER/RETOUR

N°317010 - BELLESSERRE-CADOURS-RABAT-ISLE JOURDAIN
N°317121 - BELLESSERRE-COX-COLLEGE CADOURS
N°317124 - BELLESSERRE-LAREOLE-COLLEGE CADOURS
N°317355 - CADOURS-ECOLES-CADOURS
N0317404 - RPI LE BURGAUD-ST CEZERT-BELLESSERRE

317010_ BELLESSERRE-CADOURS-RABAT-ISLE JOURDAIN

317121_BELLESSERRE-COX-COLLEGE CADOURS

317124_BELLESSERRE-LAREOLE-COLLEGE CADOURS

317355_CADOURS-ECOLES-CADOURS

317404_RPI LE BURGAUD-ST CEZERT-BELLESSERRE

Trajets Transport Scolaire - ALLER/RETOUR

Le décommissionnent du réseau téléphonique cuivre est enclenché par Orange, propriétaire du réseau. Ce dernier va progressivement fermer sur tout le territoire à échéance 2030.

Ce qu'il faut savoir sur la fermeture du cuivre

Démantèlement du cuivre Lot 5 - ORANGE

À compter du lundi 11 août 2025 à 12h, le département de la Haute-Garonne est placé en vigilance « ROUGE – ALERTE CANICULE EXTRÊME » pour le phénomène de CANICULE.

AVIS DE VIGILANCE METEOROLOGIQUE ROUGE - ALERTE CANICULE EXTREME

Arrêté portant mesure de gestion et de restriction des usagés de l'eau pour un usage hors agricole

Arrêté portant mesure de gestion et de restriction des prélèvements d'eau pour un usage agricole

Arrêtés sécheresse du 12 septembre 2025 - info mairies 1

Compte rendu du Conseil Municipal du 10/09/2025

Compte rendu du CM du 10/09/2025

Cet arrêté entrera en vigueur à partir du samedi 20 septembre 2025 (8h00). 

L'arrêté préfectoral du 19 septembre 2025 portant mesures de gestion et de restriction des usages de l'eau dans le département de la Haute-Garonne, pendant une durée minimale d'un mois.

Arrêté sécheresse du 19 septembre 2025 - info mairies

ENEDIS - Coupure de courant pour travaux le lundi 22 septembre entre 8h00 et 11h00.

ENEDIS - Coupure de courant pour travaux du 22/09/2025

ENEDIS - Coupure de courant pour travaux

Compte Rendu du CM du 8 octobre 2025

Compte rendu du CM du 08 Octobre 2025

Convocation du CM du 19-11-2025

Le recensement de la population 2026 débutera le 15 janvier. Votre participation est essentielle : elle permet d’adapter les services publics aux besoins de chacun.

Recensement de la population 2026

Compte rendu du CM du 19-11-2025

Compte Rendu du CM du 19-11-2025

Conformément aux dispositions de l’article L 143-7-2 du code rural et de la pêche maritime, nous vous informons de la mise en vente des biens ci-après désignés. En outre, nous vous adressons,  un avis de publicité relatif  à l’appel de candidature préalable aux attributions.

Publicité des opérations réalisées par les SAFER

Fermeture exceptionnelle du vendredi 26 décembre au jeudi 1 janvier. Réouverture le vendredi 2 janvier 2026. Merci de votre compréhension !

Fermeture exceptionnelle de la Mairie

Calendrier de collecte des gros encombrants - Collecte à domicile 
Sur inscription uniquement

Calendrier de collecte des gros encombrants

Compte-rendu du CM du 17/12/2025

Convocation CM du 04 02 2026

Convocation Conseil Municipal du 04/02/2026

CR du CM du 04 02 2026

Compte Rendu du CM du 04 02 2026

DELIB-N°01-2026_RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE POUR LA PERIODE 2026-2030

DELIB-N°02-2026_Contrat du renouvellement du contrat de maintenance ELAN CITE

🚌 Transport à la demande : une solution de mobilité pour tous les habitants des Hauts Tolosans !
Besoin d’aller faire des courses, de rendre visite à un proche ou de consulter un médecin ?
J’utilise le Transport à la demande ! 
•	🚌 Simple : un coup de fil suffit pour réserver votre trajet.
•	🤝 Pratique : le véhicule vient vous chercher près de chez vous (arrêt liO « La Halle », avenue Raymond SOMMER à Cadours ou arrêts Mairie, rue Victor Hugo, Intermarché et Super U à Grenade, en fonction du lieu d’habitation)
•	💶 Abordable : 2€ le trajet (4€ l’aller/retour). Le titre de transport donne accès au réseau liO Car en correspondance.
•	💚 Sûr et confortable : nos chauffeurs sont là pour vous aider et vous accompagner.
📞 Réservation au 0 805 608 100 (service & appel gratuits) du lundi au vendredi de 8h30 à 16h et avant 16h la veille du déplacement. Pour les déplacements du lundi, la réservation doit s’effectuer le vendredi précédent avant 16h.

Flyer TAD - CCHT

TAD - Transport à la demande

Convocation CM du 11 03 2026

CR du CM du 11 03 2026

Convocation du CM du 22 03 2026

Validation Compte Financier Unique 2025

DEL03 2026_Validation Compte Financier Unique 2025

Installation du Maire et des Adjoints

DEL04 2026 Installation du Maire et des Adjoints

Délégation au Maire du Conseil Municipal

DEL05 2026 Délégation au Maire du Conseil Municipal

Délégation du Conseil Municipal au Maire

DEL06 2026 Délégation du Conseil Municipal au Maire

Les indémnités de fonction du Maire et des Adjoints

DEL07 2026 Les indémnités de fonction du Maire et des Adjoints

Délégation des Représentants Communauté de Communes des Hauts Tolosans

DEL08 2026 Délégation des Représentants Communauté de Communes des Hauts Tolosans

Délégation des Représentants du Syndicat des Eaux

DEL09 2026 Délégation des Représentants du Syndicat des Eaux

Délégation des Représentants au Réseau31

DEL10 2026 Délégation des Représentants au Réseau31

Délégation des Représentants du SDEGH

DEL11 2026 Délégation des Représentants du SDEGH

Délégation des Représentants de la Commission d'appel d'offres

DEL12 2026 Délégation des Représentants de la Commision d'appel d'offres

Délégation des Représentants du Plan Communal de Secours

DEL13 2026 Délégation des Représentants du Plan Communal de Secours

Modalités de convocation par E-mail

DEL14 2026 Modalités de convocation par E-mail

Délégation des Représentants de Haute Garonne Environnement

DEL15 2026 Délégation des Représentants de Haute Garonne Environnement

Délégation des Représentants de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

DEL16 2026 Délégation des Représentants de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Délégation des représentants de la Commission de Contrôle de vérification des listes élec

DEL17 2026 Délégation des représentants de la Commission de Contrôle de vérification des listes électorales

Délégation des Représentants des Commissions Intercommunales

DEL18 2026 Délégation des Représentants des Commissions Intercommunales

Délégation des Représentants des Activités Communales

DEL19 2026 Délégation des Représentants des Activités Communales

Convocation CM du 8 04 2026

DEL20 - Délibération des taux de fiscalités 2026

DEL21 - Délibération du Budget Primitif 2026

DEL22 - Délibération d'une souscription au service INTRAMUROS

DEL23 - Délibération de l'approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

DEL24 - Délibération de délégation du Maire aux adjoints en cas d'absence ou d'empêchement

DEL25 - Approbation sur les attributions des subventions aux associations - Exercice 2026

Convocation CM du 20 05 2026

Désignation des délégués représentants la commune à la CLECT

DEL26 - 2026 Désignation des délégués représentants la commune à la CLECT

Désignation d’un référent numérique au sein de la Haute-Garonne Numérique

DEL27 - 2026 Désignationd’un référent numérique au sein de la Haute-Garonne Numérique

Reversement de la part communale de la Taxe d’Aménagement

DEL28 - 2026 Reversement de la part communale de la Taxe d’Aménagement

Décision Modificative Budgétaire N°001-2026

DEL29 - 2026 Décision Modificative Budgétaire N°001-2026

Approbation de l'affectation du résultat 2025

DEL30 - 2026 Approbation de l'affectation du résultat 2025

Procès Verbal CM - 20 05 2026

Convocation CM du 05 06 2026

Désignation des délégués pour les élections sénatoriales 2026

DEL31 - 2026 Désignation des délégués pour les élections sénatoriales

ACTES ADMINISTRATIFS

DEL39 - 2026 Délibération portant sur la modification de statuts de la Communauté de Communes des Hauts Tolosans

Procès Verbal CM - 14.10.2026

Les erreurs de tri coûtent cher au recyclage !

Convocation CM du 07.10.2026

Procès Verbal CM - 02.09.2026

DEL38 - 2026 Demande de subvention auprès de la Région pour achat et installation climatisation

DEL37 - 2026 Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour achat et installation climatisation

DEL36 - 2026 Approbation du rapport de la CLECT portant sur le transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme, document en tenant lieu et Cartes

DEL35 - 2026 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat de panneaux de signalisation

DEL34 - 2026 Délibération portant sur la modification du contrat VILLASSUR de Groupama