SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2023

MAIRIE de BESSAIS LE FROMENTAL

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du   18 DECEMBRE     2023

L’an deux mil vingt-trois, le  dix-huit décembre à dix-neuf heures le conseil municipal dument convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de monsieur AUDONNET Serge maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 13 décembre  2023

Présents : M. S. AUDONNET, M. BOTTINEAU, M. D. AUDONNET, Mme BAILLARD, M. MASTRAGOSTINO, Mme JAMET, Mme LENOIR, Mme CAPRON, M. GELLE, M. CYPRES, M. DEQUIEDT

Secrétaire :   Mme CAPRON   a été élue secrétaire de séance

Monsieur le maire ouvre la séance et fait procéder à la lecture du procès-verbal de la séance du 27 novembre  2023. Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Question 1 : Décision Modificative Budgétaire n° 3

Monsieur le maire explique que dans le cadre de l’exécution budgétaire de l’exercice en cours, il est apparu nécessaire de procéder à des ajustements de crédits entre les différents chapitres des sections d’investissement et de fonctionnement du budget principal afin de pouvoir passer  les travaux en régie pour la rénovation du logement communal de l’école  réalisés par les services techniques municipaux :

• Le montant du chapitre 042 (Opérations d'ordre de transfert entre section : recettes de fonctionnement) devrait s’établir à 1 850.00 € + 6 000.00  € par rapport à la prévision budgétaire initiale.

 Cette recette est liée aux travaux en régie réalisés par les services techniques

• Le montant du chapitre 040 (Opérations d'ordre de transfert entre section : dépenses d’investissement), devrait s’établir à 1850.00 € + 6 000.00 € par rapport à la prévision budgétaire initiale afin d’équilibrer ces chapitres.

 Afin d’équilibrer cette décision modificative :

• Le montant du chapitre 023, Virement à la section d'investissement sera augmenté de 6 000 € soit 72 508.50 €

• Le montant du chapitre 021, Virement de la section de fonctionnement sera également augmenté de 6 000 € soit 72 508.50 €

Après avoir délibéré,  le conseil municipal décide d’effectuer les virements de crédits suivants :

Question 2 : point sur le dossier de  la traversée du bourg

Monsieur le maire informe le conseil municipal que suite à la réunion organisée le 6 décembre 2023 avec la société TPB du Centre pour la remise en état des désordres de la traversée du bourg (compte-rendu transmis à l’ensemble du conseil municipal), un devis a été établi par la société TPB du Centre.

Le montant des travaux de reprise s’élève à 20 712.00 € TTC.

M. MASTRAGOSTINO estime que la pose de quilles en plastiques devant les haricots situés devant le bar obligerait les véhicules à stopper afin de respecter les priorités. Une discussion s’engage. Cette solution n’est pas retenue dans l’immédiat mais pourra être mise en œuvre par la suite si besoin.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité accepte ce devis. Cette dépense sera inscrite au budget primitif 2024.

Questions diverses :

• La réunion publique de présentation du projet de parc photovoltaïque au sol sur les terrains communaux du Chaumat (ancien stade)  aura lieu le samedi 24 février 2024 en matinée à la salle communale.

La séance est levée à dix-neuf heures vingt.

Le maire                                                                                La secrétaire

S. AUDONNET                                                                   M. CAPRON