CONSEIL MUNCIPAL
Publié le mercredi 28 octobre 2026 - Bethoncourt
A l'ordre du jour :
00. Prises de paroles liminaires des deux groupes politiques
01. Procès-verbal du précédent Conseil Municipal→ 21 septembre 2026
02. Informations diverses
- Point d’activité sur le cimetière
- Saison de déneigement 2026/2027
03. Proposition de délibérations
1. Nouveau contrat d’assurance statutaire
2. Validation du DUERP
3. Budget Général 2026 – Décision modificative n°4
4. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque
5. Subvention à l’Amicale des Vétérans du foot
6. Subvention à l’Empire Fight Gym
7. Subvention à la Société de pêche
8. Subvention à l’Empire Football Club
9. Convention de partenariat avec l’APAC Dégel-Color
10. Concours de dessins de Noël
11. Garantie d’emprunt NEOLIA
12. Garantie d’emprunt NEOLIA
13. Création d’une servitude pour ENEDIS
14. Modification du Règlement Intérieur du CM
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Publié par Mairie de Bethoncourt