CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE

O R D R E D U J O U R
CONSEIL MUNICIPAL
21 septembre 2026

00. Prises de paroles liminaires des deux groupes politiques

01. Procès-verbal du précédent Conseil Municipal 22 juin 2026

02. Communication des Décisions prises par M. le Maire
DEC_26_1009 – Mouvement de crédit entre deux chapitres du budget

03. Rapports de délibérations
1. Election des administrateurs du Conseil d'Administration du CCAS - Revote à bulletin secret DEL_26_1023
2. Mise à jour des représentants des Commissions Municipales (ADAT)
3. Budget Général 2026 – Décision modificative N°3
4. TVLH – Institution et fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
5. Garanties d’emprunt Néolia
6. Mise à jour des tarifs municipaux et gratuité de l’adhésion bibliothèque
7. Gratuité garages Gendarmerie
8. Convention de mandat de facturation des bois par l’ONF
9. Convention pour la réalisation d’un audit énergétique de bâtiments – Territoire d’énergie Doubs SYDED
10. Action Français Langues étrangères avec l’IFAC
11. Subvention de projet - MJC Lis avec moi
12. Convention de location de violons dans le cadre de la cité éducative
13. Convention d’objectifs et de moyens avec les Francas pour la halte-garderie
14. Convention d’ouverture d’un accueil de jeunes avec le SDJES
15. Ouvertures / fermetures de postes
16. Protocole d’accord avec CITYZ MEDIA
17. Adhésion de la commune à l’association les vergers vivants
18. Soutien aux sportifs de haut niveau
19. Distribution de cartes avantages jeunes

Séance publique

retransmission sur : https://www.youtube.com/@villedebethoncourt4157/streams