ACTES ADMINISTRATIFS
13 résultats
Publié le 15/06/2026 à 07:52 par PM
Règlementation des horaires d’ouverture et de vente à emporter au détail de boissons alcoolisées pour les établissements de restaurations rapide et les commerces de vente au détail de denrées alimenta...
arrêtés municipaux
Publié le 02/06/2026 à 13:55 par PM
Prolongation d'un arrêté municipal pour la campagne de marquage des arrêts périurbains de la société AXIMUM le 30/05/2026 pour une durée de 30 jours.
arrêtés municipaux
Publié le 02/06/2026 à 13:52 par PM
Travaux de pose de Gouttières au 47 route Nationale - fermeture de la rue des Lauriers le 05/06/2026
arrêtés municipaux
Publié le 22/04/2026 à 14:02 par PM
Arrêté municipal n°2026-75-36 concernant l'organisation de la soirée CINÉ FOOD TRUCK le 20 juin 2026.
arrêtés municipaux
Publié le 22/04/2026 à 14:00 par PM
Arrêté municipal concernant l'organisation de la Transhumance le 23/05/2026 à Bezouce.
arrêtés municipaux
Publié le 08/04/2026 à 09:09 par PM
Arrêté municipal temporaire portant permission de voirie pour l'élagage des platanes, Allée de la gare par la société Philip Frères le 07/04/2026 pour 4 jours.
arrêtés municipaux
Publié le 03/04/2026 à 14:09 par PM
Arrêté de la SARL Jeanney Bâtiment. Création d'une ouverture 49 chemin de Sernhac le 07/04/2026 pour une durée de 30 jours.
Publié le 02/04/2026 à 07:29
Délibérations
Publié le 01/04/2026 à 09:42 par PM
Arrêté municipal temporaire pourtant permission de voirie autorisant des travaux de terrassement BRT et assainissement au 9 rue des Lauriers, pour la société Transport public Daumas Christian.
arrêtés municipaux