RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu

Le jeudi 24 septembre 2026 à la Mairie à 20h00

Ordre du jour :

• CCPE : Adhésion au service d’instruction des demandes de publicité extérieure
• CCPE : Adhésion au groupement de commandes permanent pour l’optimisation des achats
• Devis SICLI : remplacement d’un extincteur (Mairie)
• Devis SIGNAUX GIROD : Remplacement de panneaux
• Devis IM-S : Remplacement d’un radar pédagogique
• Remboursement au locataire du remplacement d’un robinet
• Paiement de la facture SARL PAINEAU TORTEVOIE concernant le remplacement du ballon d’eau chaude dans le logement 13 rue Pierre Moreau pendant la période estivale
• Eau/Assainissement : Remboursement au locataire du logement 2 rue Maurice Moulin de la surconsommation d’eau suite à une fuite au niveau des toilettes et réduction de la facture d’assainissement
• Assainissement : Réduction de factures suite à surconsommation
• Refacturation de la taxe sur les ordures ménagères aux locataires
• Institution taxe sur la vacance des locaux d’habitation
• Désignation de 2 élus référents habitat indigne
• Enquête publique parc photovoltaïque « Courgeon »
• Questions diverses
• Informations diverses