PLU
les ducument de lenquête publique unique du PLU de la commune de Bougnon
Procès verbal des observations de l'equête publique du PLU
Rapport de l'enquête publique du PLU
Conclusions et avis motivé de l'enquête publique du PLU
les documents du PLU arrêté
Avis d'enquête publique 0.1 MB
0. Liste des pièces 0.1 MB
0. Page de présentation 0.1 MB
1. Rapport de présentation 7.2 MB
2. Projet d'Amenagement et de Développement Durables 3.1 MB
3. Orientations d'Amenagement et de Programation 1.25 MB
4.1. Règlement 0.1 MB
4.2.Plan de l'ensemble de la commune au 5000 eme 2.9 MB
4.3. Plan du centre de la commune au 2000 eme 8.4 MB
5.1.1. Plan des Servitudes d'Utilité Publique 7.2 MB
5.1.2. Bois soumis au régime forestier 3.1 MB
5.2.1. Plan du réseau d'eau potable 0.4 MB
5.2.2. Plan du réseau d'assainissement 4.7 MB
5.2.3. Extrait du zonage d'assainissement 2.2 MB
5.2.4. Note réseaux, déchets ménagers 0.8 MB
5.3. Réglementation des boisements 2.4 MB
5.4. Zones de bruit des infrasructures terrestres 1.5 MB