CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 1ER JUILLET 2026, À 20H, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

Présentation du projet robotique des collégiens du collège Pierre de Ronsard

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Désignation secrétaire de séance
1.2 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mai 2026 – ANNEXE 1

2 – FINANCES
2.1 RCU – Avance de Trésorerie du budget principal de la commune au budget annexe RCU
2.2 Facturation dématérialisée pour les ventes de bois issus des forêts publiques– ANNEXE 2
2.3 Création de tarifs d’occupation du domaine public

3 -AFFAIRES GENERALES
3.1 Création d’une commission de délégation de service public et de concession et élection de ses membres
3.2 Désignation des représentants à la CLECT
3.3 Modification du RI du Conseil municipal – ANNEXE 3
3.4 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux– ANNEXE 4
3.5 Convention cadre de cohésion territoriale – Pôle d’excellence nucléaire– ANNEXE 5
3.6 Autorisation de domiciliation postale des associations à la Mairie
3.7 Déploiement de l’ENT PRIMOT dans les écoles– Nouvelles fonctionnalités
3.8 Cave touristique de Chevrette – Convention type de sous-location– ANNEXE 6
3.9 Complexe sportif et culturel L’Art et Glisse – Convention type de mise à disposition– ANNEXE 7

4 – PERSONNEL TERRITORIAL
4.1 Création de poste permanent – Service voirie / espaces verts du CTM
4.2 Adhésion de principe à la mission MPO du CDG37– ANNEXE 8
4.3 Renouvellement convention adhésion médecine préventive du CDG37– ANNEXE 9

5 – CULTURE
5.1 Micro-folie – Convention de mise à disposition d’une salle appartenant à Val Touraine Habitat– ANNEXE 10
5.2 Ecole de musique – Mise à jour de la convention d’intervention à la demande– ANNEXE 11
➢ Décisions du Maire