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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2024

Publié le jeudi 06 juin 2024 - Brennes

Bonsoir,

Veuillez trouver ci-dessous le compte rendu du dernier conseil municipal

Bonne lecture

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Ordre du jour :

Délibérations

  • Adoption du procès-verbal du 05 avril 2024

  • Approbation du rapport de gestion 2022 de la SPL-XDEMAT

Autres

  • Contrôle de vitesse rue du Calvaire

  • Château d’eau : Remise en état de l’ouvrage

  • Affouages hiver 2023/2024

  • Élections européennes du 9 juin 2024

Questions diverses :

  • Employé communal

  • journée d’entretien du village

  • Organisation du 14 juillet

  • Achat défibrillateur

  • Demande de subvention à l’association Haut-Marnaise pour l’aide familiale (AHMAF)

I - Délibérations

  1. Adoption du procès-verbal du 05/04/2024

Le Procès-verbal du précédent conseil municipal est approuvé à l’unanimité.

  1. Examen rapport de gestion 2022 de la SPL XDEMAT

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que, par délibération du 22 mai 2014, le Conseil Municipal a décidé de devenir actionnaire de la Société SPL-XDEMAT créée en février 2012 par les départements des Ardennes, de l’Aube et de la Marne, afin de bénéficier des outils de dématérialisation mis à disposition tels que Xmarchés, Xactes, Xelec, Xparaph, Xconvoc…

Par décisions du 27 Juin 2023, le Conseil d’Administration de la société a approuvé les termes de son rapport de gestion sur les opérations de l’exercice clos le 31 Décembre 2022 et donc l’activité de la SPL-XDEMAT au cours de la neuvième année d’existence, en vue de sa présentation à l’Assemblée Générale.

Par décisions du 9 mars 2021, le Conseil d’administration de la société a approuvé les termes de son rapport de gestion sur les opérations de l’exercice clos le 31 décembre 2020 et donc l’activité de SPL-Xdemat au cours de sa huitième année d’existence, en vue de sa présentation à l’Assemblée générale.

Cette dernière, réunie le 27 juin 2023, a été informée des conclusions de ce rapport et a approuvé à l’unanimité les comptes annuels de l’année 2022 et les opérations traduites dans ces comptes.

En application des articles L. 1524-5 et L. 1531-1 du Code général des collectivités territoriales, il convient que l’assemblée délibérante de chaque actionnaire examine à son tour le rapport de gestion du Conseil d’administration.

Cet examen s’inscrit également dans l’organisation mise en place par la société SPL-Xdemat pour permettre aux actionnaires d’exercer sur elle, collectivement et individuellement, un contrôle similaire à celui qu’ils exercent sur leurs propres services, appelé contrôle analogue, constituant l’un des principes fondateurs des SPL.

Après examen, il est donc demandé au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur ce rapport écrit et de donner acte à Monsieur le Maire de cette communication.

Vu le Code général des collectivités territoriales en ses articles L. 1524-5 et L. 1531-1,

Vu les statuts et le pacte d’actionnaires de la société SPL-Xdemat,

Vu le rapport de gestion du Conseil d’administration 2022,

Le Conseil municipal, après examen et après en avoir délibéré, décide d’approuver à l’unanimité le rapport de gestion 2022 du Conseil d’administration, figurant en annexe, et de donner acte à Monsieur le Maire de cette communication.

II - Autres

  1. Contrôle de vitesse rue du Calvaire

Un contrôle de vitesse a été réalisé du 22 mars au 4 avril 2024 à l’entrée de Brennes, route de Perrogney les Fontaines. Il a été comptabilisé une moyenne de 60 véhicules par jour, 2 sens compris. Le bilan précise que trente trois pour cent des véhicules roulent à plus de 50 km/h, sans toutefois dépasser le 80. Les véhicules sortants sont plus nombreux à dépasser la limite autorisée. Un nouveau comptage sera réalisé après le passage au 30 km/h, fixé au 1er juillet 2024.

  1. Château d’eau, réparation à venir

Le rapport établit par le Conseil Départemental du château d’eau estime l’age de l’ouvrage à environ une centaine d’années. Il est détecté de nombreuses fissures sur la cuve et le fut. De nombreuses traces de carbonatation (sous forme de statistique) sur les rebords sont détectées laissant présager une dégradation de la qualité du béton et une oxydation de l’acier. D’ailleurs, à l’intérieur le la cuve, la dégradation du béton laisse apparaître le ferraillage. L’ensemble des canalisations sont très oxydées.

Sur la base de se diagnostic visuel simplifié, le château ne présente pas de désordre structurels majeurs Il est toutefois préconisé de mettre en œuvre des travaux curatifs pour stopper la dégradation. Le service d’assistance technique du Conseil Département pourra mettre à disposition de la commune ses compétences pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage. Le budget prévisionnel de l’ensemble de la réfection est estimé à 130 000€. De nombreuse aides sont possibles à hauteur de 80 % (agence de bassin Seine Normandie, DETR, FAL…) et la DETR (80%).

Les membres du conseil se prononcent favorablement à la poursuite des études devenir définir précisément les travaux à réaliser et leur coût.

  1. Élections européennes du 9 Juin 2024

Le planning de la permanence de cette journée est arrêté. Le scrutin débutera à 8h et s’achèvera à 18h. Il est comptabilisé 38 listes.

III - Questions diverses :

  • Employé communal :

Nicolas Vilmot sera titularisé à compter du 1er juillet 2024. Son travail a donné satisfaction aux 4 communes lors de son année de stage. A partir de sa titularisation, en complément de son salaire, il bénéficiera de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) qui s’élèvera à 10 points (49,20€ brut mensuel) pour l’ensemble des communes.

  • Journée entretien du village :

La journée communal est fixée au 22 juin, le rendez-vous est à 8h30 devant l’atelier communal. Il est demandé à chacun d’emmener son matériel (pioche ou binette). Il est prévu le nettoyage du cimetière, de ses abords, des trottoirs enherbés, des massifs fleuris… Un café d’accueil avec brioche sera proposé, ainsi qu’un apéritif/casse croûte en fin de matinée.

  • Organisation du 14 Juillet 2024 :

Le nettoyage de la place des tilleuls est à prévoir

Une animation musical est envisagée pour animer l’après-midi.

L’apéritif communal sera offert, il sera suivi d’un pique nique tiré du sac avec quelques animations dont l’organisation du jeu de quilles.

  • Défibrillateur :

Il est proposition d’achat d’un défibrillateur, système devenu obligatoire dès qu’une commune possède une salle des fêtes. Le coût d’achat est estimé à environ 1500€ HT. Un devis, comprenant la maintenance, va être demandé. L’installation se fera aux abords de la mairie.

  • Affouage 2023/2024 :

Les derniers affouages au bois de Champ Perrot comptabilisent 85 stères fabriqués pour un montant total de 683€.

  • Demande de subvention de l’AHMAF :

La commune ne donne pas suite à cette demande.

  • Coût d’achat des équipements sportifs à destination des jeunes du village

Afin de ne pas oublier la jeunesse du village, il a été acheté, une table de ping pong, un panneau de basket et un mölkki. Le montant de ces achats s’élève à 1138,42€

Fin de séance : 23h
 

Publié par EL