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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2025

Publié le samedi 14 juin 2025 - Brennes

Bonsoir,

 

Veuillez trouver ci-dessous le compte rendu du dernier conseil

Bonne lecture et bon week-end

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Ordre du jour :

 

I - Délibérations

  1. Adoption procès-verbal du 11/04/2025

  2. Adhésion du SI Nord Bassigny au SDED52 et modifications statutaires

  3. Cessions de parcelles à Monsieur BLAISON Aurélien et au Département

  4. Aménagement de la place du village.

II - Questions diverses :

  1. Organisation du 14 juillet 2025

  2. Tracteur tondeuse pour la commune

I - Délibérations

  1. Adoption du procès-verbal du 11/04/2025

Le Procès-verbal du précédent conseil municipal est approuvé à l’unanimité.

  1. Adhésion du SI Nord Bassigny au SDED52 et modifications statutaires

Le conseil municipal doit statuer sur la demande d’adhésion du Syndicat Intercommunal du Nord Bassigny au SDED 52, en date du 29 janvier 2025, pour le transfert de sa compétence aux technologies de l’information et de la communication (TIC). Il doit aussi valider la mise à jour des modifications statutaires du SDED, ainsi que des annexes.

La délibération du SDED 52 du 27 mars 2025 accepte l’adhésion du SIE et prend acte du transfert concomitant de sa compétence « TIC ».

Le conseil municipal de Brennes, après en avoir délibéré,

Approuve à l’unanimité et donne un avis favorable :

- À la demande d’adhésion du SI nord Bassigny

- Aux modifications statutaires du SDED52

  1. Cessions de parcelles à Monsieur BLAISON Aurélien et au Département

Monsieur BLAISON Aurélien a émis le souhait de devenir propriétaire de la parcelle C760, C762 et C764, parcelles qui bordent sa propriété et appartiennent à la commune.

Pour cela, Monsieur BLAISON est en contact avec le Conseil Départemental, qui ce dernier, après analyse souhaite faire l’acquisition de la parcelle C763 qui longe la départementale 291.

Afin que Monsieur BLAISON Aurélien, ainsi que le Département fassent l’acquisition de ces parcelles, le conseil municipal doit délibérer sur la cession de ces dernières.

Sur le principe, l’ensemble du conseil municipal se dit favorable à cette vente, tant à Aurélien BLAISON, qu’au Département. Concernant Aurélien BLAISON, les parcelles concernées sont pour partie à l’arrière de son habitation, il se charge de l’entretien.

La surface que souhaite acquérir Aurélien BLAISON est de 363 m², pour le Département, elle est de 126 m².

Le débat se porte sur la valeur de ces terrains.

Les membres du conseil municipal n’ayant aucune notion de la valeur du foncier, il est décidé de prendre l’attache d’un notaire afin de connaître le juste montant.

La délibération pour la vente est reportée à une prochaine réunion.

  1. Aménagement de la place du village

Sur les trois demandes de devis réalisées, seul celui de l’entreprise MARTEL a été reçu. Il s’élève à 90 475€. Il ne comprend pas l’enfouissement des alimentations électriques pour la mise en œuvre d’un éclairage.

Il est décidé de relancer les 2 autres entreprises et de demander un devis supplémentaire à l’entreprise CASTELLANI

II – Questions diverses

1. Organisation du 14 juillet 2025

Une animation musicale sera assurée par Karen et Pascal du Moulin, chansons et accordéon seront au programme.

L’apéritif sera offert par la commune et comme les années précédentes, un pique-nique tiré du sac sera organisé.

Pour faire venir plus de participants, dont le nombre diminue d’années en années, il est envisagé la possibilité d’organiser une tombola gratuite. Les familles présentes se verraient remettre un ticket qui correspondrait à un lot tiré au sort. Les modalités exactes restent à définir.

2. Achat d’un tracteur tondeuse pour la commune

Il était envisagé l’achat mutualisé d’un tracteur tondeuse avec les autres communes. Le PETR a confirmé l’absence de subvention pour ce type d’acquisition.

Le Maire propose que la commune se positionne sur l’achat de ce matériel sur ses fonds propres. Les membres du conseil municipal sont en majorité réservés sur cette proposition, ils estiment ce que ce serait envisageable, sous réserve que l’achat soit mutualisé.

Le Maire va prendre contact avec les autres villages qui emploient aussi l’agent communal.

3. Autres travaux

Il est proposé une série de travaux pour les mois qui viennent :

  • Terminer l’aménagement du pédiluve en Barme en enlevant la terre et en terrassant le pourtour (plus sécurité de l’ouvrage si nécessaire)

  • Petits travaux de peinture (volets salle communale, porte de l’atelier publique…)

  • Restauration de la porte de l’église (demande de devis à prévoir)

  • Aménager le mur vers la réserve incendie en mettant une photo grand format (thème à définir)

  • Suite aux travaux pour le renforcement électrique, les rues du village sont dégradées (absence de bicouche). Il va être demandé au SDED si ces travaux seront réalisés prochainement.

4. Présentation par Gwenaëlle GOBBO de l’avancée du PLUI

Une présentation est faite sur les secteurs du village où des constructions seraient possibles. Ces zones doivent être limitées. Afin de statuer, il est programmé une réunion le lundi 16 juin à 20 H 30 en mairie avec les membres du conseil municipal intéressés. Les desiderata de la commune doivent être remontés avant la fin du mois de juin.

Fin de séance : 23 h 00

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Publié par EL