TAXI DUBOIS

KIRAZIAN Babeth

SOCOSHI

EARL Sensations Rouges

MULTI-SERVICES Régis TALLIER

GUILMET Menuiserie

PRIEUR Sandrine Médecines douces

PERMAVIE Laurent AUGENDRE

LA P'TITE ESCALE

Infirmières libérales CHARRIER Elsa et ROPIOT Amélie

AU MARCHE D'ANNIE

CHAUFFACLIM

BREGER CLAUDINE

BREGER Christelle

OUEST ELECTRO HABITAT

FLAVIER ALU

MENUISERIE GAUCHER

SINDY COIFF'

ATELIERS COULEURS ET LUMIERES Christelle Pointecouteau

NESSI-CEUTA

MY LITTLE GRAPHIC

GERON Samuel

EPI.LOG

Ecole primaire publique de Brion-près-Thouet

LE BROCHET ST-MARTIN / BRION

US BRION FOOTBALL

ACCA "DIANE BRIONNAISE"

BRION CYCLOTOURISME

UNION FEDERALE DES ANCIENS COMBATTANTS

AMITIES ETAMBE & TEMBE

A.P.E (ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES)

BRION ANIMATION LOISIRS

CLUB DES "ANCIENS JEUNES"

LA FRATERNELLE

U.S.E.P. (École)

ATELIER DE FIL EN AIGUILLE

LES AMIS D'HOPJA

FNATH (Accidentés de la vie)

BRION DE FRANCE 79

DANS TA CAVE

CAUTY Marion

TEAM LE LARGE COMPETITION

205 TRIP FALUNS

Séverine Authier - Artiste peintre & auteur

CARROSSERIE GERMON

RETIF Margaux

PIZZA SUZON

LPTB Terrassement et Maçonnerie

BRUNEAU Peter

Située en Nouvelle-Aquitaine, dans le département des Deux-Sèvres, à 1h30 de Nantes et à 1h d’Angers, la Communauté de Communes du Thouarsais réunit 24 communes, dont trois communes nouvelles, pour une population de 36 058 habitants. Aux portes des Pays de la Loire, elle est dotée d’un riche patrimoine architectural et offre à ses habitants un cadre de vie de qualité. Sur notre territoire, la vie associative est intense et bénéficie de nombreux équipements culturels et sportifs (Espace aquatique « Les Bassins du Thouet », Conservatoire Tyndo, théâtre, complexe sportif…). Des manifestations festives (festivals, Montgolfiades, marchés de producteurs…) rythment la vie locale.

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Brion-près-Thouet est une commune de l'ouest de la France, située dans le département des Deux-Sèvres, en région Nouvelle-Aquitaine.

Brion-près-Thouet

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2023

séance du 11 avril 2023

CM du 11 avril 2023

L’arrêté préfectoral portant autorisation de sauvetage de poissons et crustacés sur l'ensemble des c

Arrêté préfectoral portant autorisation de sauvetage de poissons et crustacés sur l'ensemble des cours d'eau du département des Deux-Sèvres pour l'année 2023

L’arrêté préfectoral portant autorisation de capture et de transport de poissons et crustacés sur l'

Arrêté préfectoral portant autorisation de capture et de transport de poissons et crustacés sur l'ensemble des cours d'eau du département des Deux-Sèvres pour l'année 2023

SEANCE DU 25 MAI 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023

AP concernant les ruches et ruchers

Arrêté Préfectoral concernant les ruches et ruchers

Compte-rendu conseil du 14/12/2023

Compte rendu conseil du 14 décembre 2023

Compte-rendu conseil du 20/06/2023

Compte rendu conseil du 20 juin 2023

Compte-rendu conseil du 14/09/2023

Compte rendu conseil du 14 septembre 2023

Compte-rendu conseil du 09/11/2023

Compte rendu conseil du 09 novembre 2023

Compte-rendu conseil du 08 février 2024

Compte rendu conseil du 08 février 2024

Compte-rendu conseil municipal du 21 mars 2024

Compte-rendu conseil du 21 mars 2024

Compte rendu conseil du 21 mars 2024

PV SEANCE DU 09 04 2024

Conseil Municipal

PV SEANCE DU 27 06 2024

PROCE VERBAL DU 27 JUIN 2024

ENSEMBLE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024

27 06 DEL 03 PROJET OMBRIERE PLACE DE LA MARCHE-tampon

27 06 DEL 04 MISSION D ASSISTANCE PROJET MAM-tampon

27 06 DEL 05 TARIFS REPAS CANTINE SEPT 2024-2025-tampon

27 06 DEL 06 TARIF GARDERIE 2024-2025-tampon

27 06 DEL 07 REVISION LOYER 2PL MAIRIE-tampon

27 06 DEL 08 SUBVENTIONS COMMUNALES-tampon

27 06 DEL 09 REPAS 14 JUILLET 2024-tampon

27 06 DEL 10 FORMATIONS SECRETARIAT - BAFA-tampon

27 06 DEL 11 CREATION EMPLOI ADJOINT ADMINISTRATIF-tam

27 06 DEL12 RENOUVELLEMENT CDD SECRETARIAT MAIRIE-tampon

27 06 DEL13 TRAVAUX MENUISERIE FOYER RURAL-tampon

DELIBERATIONS DU 27 JUIN 2024

ENSEMBLE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2024

15 07 DEL02 CLASSEMENT BATIMENT MAM DANS DOMAINE PUBLIC COMMUNE-tampon

15 07 DEL03 MISSION MAITRISE D'OEUVRE-tampon

15 07 DEL04 DECISION MODIFICATIVE N°1-tampon

15 07 DEL 05 BORNAGE PARCELLE-tampon

15 07 DEL06 DEMANDE SUBVENTION DEPARTEMENTALE

DELIBERATIONS DU 15 JUILLET 2024

26 09 DEL 02 APPROBAT° DU CLECT

26 09 DEL 03 RECONDUCT° CONTRAT PEC

26 09 DEL 04 CREAT° POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF

26 09 DEL 05 REPAS DES ANCIENS

26 09 DEL 06 15 ROUTE DE SAUMUR REPRISE COMMERCE

26 09 DEL 07 DECISION MODIFICATIVE N°2

DELIBERATIONS DU 26 SEPTEMBRE 2024

Suite à une dynamique forte et persistante de circulation du virus dans l'avifaune sauvage en Europe, le ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt a pris la décision d’élever le niveau de risque Influenza Aviaire de « modéré» à « élevé» sur l’ensemble du territoire métropolitain (ci-joint l'arrêté du 31 octobre 2024).

En conséquence, les mesures suivantes s'appliqueront dans le département et sur l'ensemble du territoire national à compter du 9 novembre 2024 :

- la claustration ou la protection par des filets des basses-cours de particuliers ;
- la mise à l'abri pour toutes les volailles d'élevage ;
- l'interdiction des rassemblements d'oiseaux (si plusieurs exposants: foires, marchés, expositions, concours ou diverses démonstrations publiques) [sauf dérogation]);
- le bâchage (ou équivalent) des camions lors du transport de palmipèdes de plus de trois jours ;
- un examen clinique favorable réalisé par un vétérinaire, durant le mois précédant tout mouvement de gibiers à plumes.

Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vacci

Arrêté du 31 octobre 2024 qualifiant le niveau de risque  en matière d’influenza aviaire

Influenza aviaire hautement pathogène - Passage au niveau de risque "élevé"

APPROBATION PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT

APPROBATION DU RAPPORT ASSAINISSEMENT CCT

DECISION MODIFICATIVE N°3

PARTICIPATION AU CONGRES DES MAIRES 2024

MODIFICATON DUREE HEBDOMADAIRE ADJOINT TECHNIQUE PPL 2E CL

SUBVENTION SAINT CYR LA LANDE

DELIBERATIONS DU 14 NOVEMBRE 2024

19_12_24DEL01 REVISION TARIFS SALLES ET FOYER 2025

19_12_24DEL02 REVISION TARIFS CIMETIERES COLUMBARIUM 2025

19_12_24DEL03 REVISION LOYER 8BIS ROUTE DE SAUMUR

19_12_24DEL04 MAM DEMANDE SUBVENTIONS

19_12_24DEL05 OUVERTURE CREDITS AU QUART 2025

19_12_24DEL06 SOLIDARITE POPULATION MAYOTTE

DELIBERATION DU 19 DECEMBRE 2024

PV SEANCE DU 14 11 2024

PROCES VERBAL DU 14 11 2024

PV SEANCE DU 19 12 2024

PROCES VERBAL SEANCE DU 19 12 2024

26 02 DEL01 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

26 02 DEL02 AFFECTATION RESULTATS EXERCICE 2024

26 02 DEL03 CONVENTION ENTRETIEN POTEAUX COMMUNAUX

26 02 DEL04 REVISION LOYER 10 ROUTE DE SAUMUR

26 02 DEL05 MISE EN PLACE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE 2025

26 02 DEL06 CONSULTATION 2025 CDG 79

26 02 DEL07 AVENANT N4 CONVENTION SERVICE INTERIM CDG79

26 02 DEL08 AVENANT CONVENTION ADHESION CENTRALE ACHAT

26 02 DEL11 PROJET MAM DEMANDE PRET PERSONNES MORALES MSA POITOU

DELIBERATION DU 26 FEVRIER 2025

16_10_07DEL VENTE DE FOSSE

PV SEANCE DU 26 02 2025

14 04 DEL 02 BUDGET PRIMITIF 2025

14_04_DEL03 TRAVAUX ECOLE DU HAUT

14 04 DEL 04 SUBVENTIONS COMMUNALES

14 04 DEL05 MAM MARCHE PUBLIC

14 04 DEL06 DEMANDE SUVENTIONS FEDER

14 04 DEL 07 DISPOSITIF ARGENT POCHE

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2025

PV SEANCE DU 14 04 2025

DELIBERATIONS SEANCE DU 22 05 2025

DELIBERATIONS DU 22 05 2025

22 05 DEL03 TARIF GARDERIE SEPTEMBRE 2025

22 05 DEL 05 FIXATION NOMBRE ET REPARTITION SIEGES CONSEIL COMMUNAUTAIRE CCT

22 05 DEL 06 DEMANDE ADMISSION NON VALEUR CREANCES ETEINTES

22 05 DEL01 MANIFESTATION DU 14 JUILLET 2025

22 05 DEL04 ADHESSION TRAITEMENT DES DOSSIERS RETRAITES CNRACL CDG79

PV SEANCE DU 22 05 2025

LISTE DELIBERATIONS DU 03 07 2025

DELIBERATIONS SEANCE DU 03 07 2025

03 07 DEL01 SIGIL

03 07 DEL02 TARIF CANTINE SEPTEMBRE 2025 TAMPON

03 07 DEL03 DISPOSITIF ARGENT DE POCHE ANNULE ET REMPLACE DELIB14 04 DEL07 TAMPON

03 07 DEL04 SEVT RPQS 2024 TAMPON

03 07 DELIB05 PRET RELAIS MAM TAMPON

PLAN DE FINANCEMENT CONSTRUCTION MAM

PLAN FINANCEMENT CONSTRUCTION MAM

PV SEANCE DU 03 JUILLET 2025

DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 11 SEPTEMBRE2025

LISTE DELIB SEANCE DU 11 09 2025

11 09 DEL01 DEMANDE PRET MAM Tamponnée

11 09 DEL02 DEMANDE SUBVENTION FEDER Tamponnée

11 09 DEL03 ADHESION PARTICIPATION SANTE CDG79 Tamponnée

11 09 DEL04 ADHESION PARTICIPATION PREVOYANCE CDG79 Tamponnée

DELIBERATIONS

PV SEANCE DU 11 09 2025

PV SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2025

06 11 DEL02 RAQPSP ASSAINISSEMENT EXERCICE 2024

06 11 DEL03 CCT RAPPORT ACTIVITE EXERCICE 2024

06 11 DEL04 RPQSP ELIMINATION DECHETS MENAGERS 2024

06 11 DEL05 AUTORISANT ADHESION SERVICE ACCOMPAGN GESTION ARCHIVES DU CDG79-

06 11 DEL07 SUBVENTION ST CYR 2024 2025

06 11 DEL08 CONTRAT PRESTATION TRVX SECU ENTRETIEN MAINTENANCE EP VOIES PARK

06 11 DEL09 AMENAGEMENT TERRITOIRE URBA PLANIFICATION PLUI AVIS ET REVISION

0611DEL10 ANNULE ET REMPLACE SUPPRESSION POSTE ADJOINT DEVENU VACANT

0611DEL11 ANNULE ET REMPLACE DECISION MODIFICATIVE N1

PV SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 06/11/2025

ACTES ADMINISTRATIFS