QG de la gourmandise

La remorque à ... PIZZA

la cuisine D'UZEL

BAR "LA PLAGE"

Entrechats

Ecole des 3 fontaines

MPT de Brognard

Carrosserie Devinast - ZeCarrossery

Laboratoire de biologie médicale centre de Brognard

Découvrir mon département

Brognard est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.

Elle est principalement connue à l'échelle locale pour la base nautique (très fréquentée en été) qu'elle abrite. Ses habitants se nomment les Brognardais et Brognardaises. Leur surnom est "les renards".

Brognard

Travaux

Météo

Animations

Transport scolaire

Danger

Infos urgentes

Autres

Actes administratifs

Annuaire

Signaler

Établissements scolaires

Établissements culturels

Associations

Commerces

Sondages

Boîte à idées

Santé

Services

Actualités

Événements

Découvrir

Bonjour, veuillez trouver ci joint la délibération du conseil municipal du 18 juillet 2023 au format PDF.

Délibération du conseil municipal 18 juillet 2023

Delibération du conseil municipal du 18 juillet 2023

délibérations septembre 2023

Délibérations du conseil municipal du 20 septembre 2023

délibérations novembre 2023

délibérations conseil municipal

délibérations conseil municipal 5 décembre 2023

délibérations conseil municipal 17 janvier 2024.

Délibération du conseil municipal Janvier 2024

Veuillez trouver en pièce jointe le procès verbal du 25 juin 2024.

Procès verbal du 25 juin 2024

délibérations 13 mars 2024

délibérations du conseil municipal 13 mars 2024

délibérations 9 avril 2024

délibérations 09 avril 2024

délibérations 22 avril 2024

délibérations du conseil municipal 22 avril 2024

délibérations 29 mai 2024

délibérations conseil municipal 29 mai 2024

délibérations 25 juin 2024

délibérations du conseil municipal 25 juin 2024

délibérations 2 octobre 2024

Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 14 mai 2025

Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 9 avril 2025

Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 19 février 2025

Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 19 février 2025

Délibération N°2025-1-DCM du 19 février 2025

Arrêt du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 décembre 2024

Délibération N°2025-2-DCM du 19 février 2025

Renouvellement de l’adhésion à l’association de développement culturel du Pays de Montbéliard (ADeC) au titre de l’année 2025

Délibération N°2025-3-DCM du 19 février 2025

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 
Mandatement du Centre de gestion de la fonction publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Santé à compter du 1er janvier 2026 et pour une durée de 6 ans

Délibération N°2025-4-DCM du 19 février 2025

Remboursement des pénalités de retard journalières décomptées de la situation N°13 du mois de juin 2023 à la société ALBIZZATI PÈRE ET FILS, titulaire du lot N°2 « Gros œuvre » des marchés de travaux du Pôle éducatif intercommunal

Délibération N°2025-5-DCM du 19 février 2025

Mise à jour de la convention de répartition des dépenses d’investissement et de fonctionnement du pôle éducatif intercommunal entre les communes d’Allenjoie, Brognard et Dambenois

Délibération N°2025-6-DCM du 19 février 2025

Solidarité avec la population de Mayotte

Délibération N°2025-7-DCM du 19 février 2025

Délibération N°2025-8-DCM du 9 avril 2025

Arrêt du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du 19 février 2025

Délibération N°2025-9-DCM du 9 avril 2025

Vote du compte financier unique de l’exercice 2024 du budget principal

Délibération N°2025-10-DCM du 9 avril 2025

Vote du compte financier unique de l’exercice 2024 du budget annexe « pôle éducatif »

Délibération N°2025-11-DCM du 9 avril 2025

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 du budget principal

Délibération N°2025-12-DCM du 9 avril 2025

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 du budget annexe « pôle éducatif »

Délibération N°2025-13-DCM du 9 avril 2025

Vote du budget primitif 2025 du budget principal de la commune

Délibération N°2025-14-DCM du 9 avril 2025

Vote du budget primitif 2025 du budget annexe « pôle éducatif »

Délibération N°2025-15-DCM du 9 avril 2025

Vote des taux de fiscalité directe locale au titre de l’année 2025

Délibération N°2025-16-DCM du 9 avril 2025

Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 9 avril 2025

Délibération N°2025-17-DCM du 14 mai 2025

Arrêt du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du 9 avril 2025

Délibération N°2025-18-DCM du 14 mai 2025

Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Délibération N°2025-19-DCM du 14 mai 2025

Adoption du règlement financier des Territoires Numériques Éducatifs (TNE) du Doubs, et du plan de financement des équipements numériques du pôle éducatif intercommunal des trois fontaines

Délibération N°2025-20-DCM du 14 mai 2025

Adhésion à l’association Vergers Vivants au titre de l’année 2025

Délibération N°2025-21-DCM du 14 mai 2025

Arrêté N°25-2025-05-23-00021_23.05.2025

Arrêté préfectoral fixant l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs

Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2025

Délibération N°2025-22-DCM du 25 juin 2025

Arrêt du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du 14 mai 2025

Délibération N°2025-23-DCM du 25 juin 2025

Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent entre Pays de Montbéliard Agglomération, ses communes membres volontaires, les Syndicats Intercommunaux / Mixtes et autres établissements publics locaux volontaires du Pays de Montbéliard

Délibération N°2025-24-DCM du 25 juin 2025

Contribution de la commune aux Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) et Fonds d’Aide aux Accédants à la propriété en Difficulté (FAAD) au titre de l’année 2025

Délibération N°2025-25-DCM du 25 juin 2025

Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour la gestion et l’animation du Relais Petite Enfance du secteur d’Étupes par l’association Les Francas du Doubs

Délibération N°2025-26-DCM du 25 juin 2025

Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil de Communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Délibération N°2025-27-DCM du 25 juin 2025

Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 14 mai 2025

Arrêté n° 25-2025-07-04-00002 du 04.07.2025

Arrêté préfectoral portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte, sur l’ensemble du département du Doubs

Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 9 juillet 2025

Délibération N°2025-28-DCM du 9 juillet 2025

Arrêt du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du 25 juin 2025

Délibération N°2025-29-DCM du 9 juillet 2025

Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2025

Autorisation d’emprunt à taux fixe pour financer les travaux d’aménagement d’un espace multigénérationnel et de création d’une vidéoprotection

Délibération N°2025-30-DCM du 9 juillet 2025

Autorisation d’emprunt complémentaire à taux fixe pour financer les travaux d’investissement du pôle éducatif intercommunal des trois fontaines

Délibération N°2025-31-DCM du 9 juillet 2025

Autorisation de renouvellement à court terme du prêt relais du pôle éducatif intercommunal des trois fontaines

Délibération N°2025-32-DCM du 9 juillet 2025

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations présentant un intérêt local

Délibération N°2025-33-DCM du 9 juillet 2025

Arrêté préfectoral n°25-2025-08-19-00001 du 19.08.2025

Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la Communauté d'Agglomération "Pays de Montbéliard Agglomération"

Arrêté N°32-2025

Arrêté municipal portant réglementation de l’accès du public au cimetière communal du 10/09/2025 au 12/09/2025 inclus

Arrêté N°25-2025-09-08-00006 du 08.09.2025

Arrêté préfectoral levant les restrictions provisoires des usages de l'eau sur l'ensemble du département du Doubs

Arrêté N°25-2025-09-05-00001 du 05.09.2025

Arrêté préfectoral 2025 relatif au prix normal des fermages et aux loyers des bâtiments d'habitation

Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 1er octobre 2025

Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 9 juillet 2025

Délibération N°2025-34-DCM du 1er octobre 2025

Arrêt du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du 9 juillet 2025

Délibération N°2025-35-DCM du 1er octobre 2025

Projet d’aménagement sécuritaire de la RD278 aux abords de la nouvelle école intercommunale des trois fontaines : plan de financement et demandes de subventions

Délibération N°2025-36-DCM du 1er octobre 2025

Mandat spécial et prise en charge des frais inhérents à la participation d’élus municipaux et d’un agent administratif à la 107e édition du Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France, ainsi qu’au salon des maires et des collectivités locales, du 18 au 20 novembre 2025 à Paris

Délibération N°2025-37-DCM du 1er octobre 2025

Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 5 novembre 2025

Délibération N°2025-38-DCM du 5 novembre 2025

Arrêt du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du 1er octobre 2025

Délibération N°2025-39-DCM du 5 novembre 2025

Modification de la répartition du versement des indemnités aux élus

Délibération N°2025-40-DCM du 5 novembre 2025

Attribution du marché d’aménagement d’une aire de jeux et d’un espace de rencontre multigénérationnel

Délibération N°2025-41-DCM du 5 novembre 2025

Mise à disposition de locaux communaux à titre gratuit au bénéfice de l’association "Restaurant du cœur du Doubs"

Délibération N°2025-42-DCM du 5 novembre 2025

Mise à disposition d’un terrain agricole communal "Butte Technoland 2" à l’EARL ÉLIE BREUILLOT

Délibération N°2025-43-DCM du 5 novembre 2025

Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 1er octobre 2025

Arrêté N°42-2025

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de la circulation rue de la Croze pour des travaux d’élagage et d’abattage d’arbres durant 5 jours du lundi 1er décembre au vendredi 5 décembre 2025

Délibération N°2025-44-DCM du 17 décembre 2025

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2026

Délibération N°2025-45-DCM du 17 décembre 2025

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget annexe « pôle éducatif » 2026

Délibération N°2025-46-DCM du 17 décembre 2025

Délibération N°2025-47-DCM du 17 décembre 2025

Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2025

Arrêté préfectoral n° 25-2026-01-29-00005 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans l'espace public du département du Doubs pour la période du 2 février 2026 au 1er juin 2026 inclus

Arrêté préfectoral n° 25-2026-01-29-00005

Arrêté préfectoral réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote pour la période du 2 février 2026 au 1er juin 2026 inclus

Arrêté N°2-2026

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de branchement d’eaux usées, rue de la Fontaine du Haut, du 19/02/2026 au 24/02/2026 inclus

Arrêté N°3-2026

Arrêté municipal portant permission de voirie et modification temporaire de la circulation au niveau du 19 rue de la Croze, le mardi 24 février 2026 de 13h00 à 18h00

Arrêté N°4-2026

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Fontaine du Haut pour des travaux de pose d’enrobé, lundi 2 mars 2026

Arrêté préfectoral modificatif n°25-2026-02-27-00004

Arrêté préfectoral modificatif instituant les bureaux de vote dans le département du Doubs pour 2026

Arrêté préfectoral n°25-2026-02-27-00005 du 27 février 2026

Arrêté préfectoral relatif aux candidats déclarés pour le premier tour de scrutin des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 dans les communes du Doubs

Arrêt des Procès-Verbaux des réunions du Conseil municipal du 5 novembre 2025 et du 17 décembre 2025

Délibération N°2026-2-DCM

Délibération du Conseil municipal N°2026-2-DCM du 25 février 2026

Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 5 novembre 2025

Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2025

Renouvellement de l’adhésion à l’association de développement culturel du Pays de Montbéliard (ADeC) au titre de l’année 2026

Délibération N°2026-3-DCM

Délibération du Conseil municipal N°2026-3-DCM du 25 février 2026

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – Mandatement du Centre de gestion de la fonction publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Prévoyance à compter du 1er janvier 2027 pour une durée de 6 ans

Délibération N°2026-4-DCM

Délibération du Conseil municipal N°2026-4-DCM du 25 février 2026

Convention de mise à disposition de locaux scolaires et périscolaires au profit du Syndicat Scolaire Intercommunal des Trois Fontaines (SIVU) et de l’association Les Francas du Doubs

Délibération N°2026-5-DCM

Délibération du Conseil municipal N°2026-5-DCM du 25 février 2026

Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 21 mars 2026

Autorisation de mise à mort par les lieutenants de louveterie d'animaux troublant la salubrité, la sureté ou la tranquillité publique lorsque les circonstances requièrent une intervention urgente.

Arrêté préfectoral n° 25-2026-03-13-00012

Arrêté préfectoral n° 25-2026-03-13-00011

Arrêté préfectoral n° 25-2026-03-13-00011 portant mise en place d'un dispositif de réquisition pour achever un animal mortellement blessé ou aux abois, d'espèce classée gibier

ACTES ADMINISTRATIFS

Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 1er septembre 2026

Arrêté préfectoral autorisant le prélèvement d'ouettes d'Egypte sur le territoire de la commune de Brognard

Arrêté préfectoral portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau crise sur l'ensemble du département du Doubs

Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 5 juin 2026

Délibération du Conseil municipal N°2026-41-DCM du 8 juillet 2026

Délibération du Conseil municipal N°2026-40-DCM du 8 juillet 2026

Délibération du Conseil municipal N°2026-39-DCM du 8 juillet 2026

Délibération du Conseil municipal N°2026-38-DCM du 8 juillet 2026

Délibération du Conseil municipal N°2026-37-DCM du 8 juillet 2026

Délibération du Conseil municipal N°2026-36-DCM du 8 juillet 2026