ACTES ADMINISTRATIFS
151 résultats
Publié le 16/10/2026 à 10:30
Autorisation du passage de la marche gourmande du Téléthon autour de l’étang du Pâquis et de l’organisation d’une étape dans la salle du bâtiment d’accueil de la Base de loisirs du Pays de Montbéliard...
Publié le 06/10/2026 à 15:45 par Secrétariat
Publié le 06/10/2026 à 15:25 par Secrétariat
Par arrêté préfectoral n°25-2026-10-02-00001 du 2 octobre 2026, le préfet du Doubs prolonge jusqu’au 2 décembre 2026 les mesures de restriction des usages de l’eau et maintient l’ensemble du départeme...
Publié le 02/10/2026 à 06:10 par Secrétariat
Publié le 29/09/2026 à 15:55 par Secrétariat
Publié le 22/09/2026 à 17:20 par Secrétariat
Publié le 22/09/2026 à 17:20 par Secrétariat
Abandon du projet de rénovation énergétique de la mairie et résiliation de la convention d’assistance avec le SYDED
Publié le 22/09/2026 à 17:20 par Secrétariat
Octroi d’un mandat spécial et prise en charge des frais inhérents à la participation d’élus municipaux à la 108e édition du Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France, ainsi qu’...
Publié le 22/09/2026 à 17:20 par Secrétariat
Modification de la répartition des indemnités de fonction des élus municipaux
Publié le 22/09/2026 à 17:20 par Secrétariat
Arrêt du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du 1er septembre 2026