Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour :

1. Approbation du PV du 7 septembre 2026 
2. DÉLIBÉRATION : Affouages 2026
3. DÉLIBÉRATION : augmentation du loyer du logement communal situé 5 Place de l’Eglise
4. DÉLIBÉRATION : Adhésion contrat d’assurance statutaire 2027-2030 avec le CDG
5. DÉLIBÉRATION : Désignation d’un nouveau représentant à LA FABRIQUE
6. DÉLIBÉRATION : Fixation et perception due par ORANGE à la mairie au titre de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP)
7. DÉLIBÉRATION : Fonds de concours 2026 
8. DÉLIBÉRATION : Aménagement de sécurisation et de requalification des espaces publics de la traverse du village (RD11) – Approbation du programme, lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre en procédure adaptée, autorisation de solliciter les subventions et de signer le marché
9. Divers 
10. Calendrier
11. Prochain conseil 
12. Tour de table