Compte-rendu du Conseil de Communauté...

COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU 8 NOVEMBRE 2021

Publié le mardi 16 novembre 2021 - Pays de Conches

 Le Conseil de Communauté du Pays de Conches s'est réuni le lundi 8 novembre 2021 et a étudié les points suivants :

  1. CONTRAT DE TERRITOIRE-CONVENTION TERRITORIALE D’EXERCICE CONCERTE
  2. CONVENTION AVEC LE SMABI
  3. ANIMATION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE LA RISLE : Convention avec l’Intercom Bernay Terres de Normandie
  4. PRESTATION DE SERVICE POUR L’EXPLOITATION DU SERVICE D’EAU POTABLE
  5. TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DE LA STATION D’EPURATION DE LA BONNEVILLE SUR ITON : Avenant n° 2 au marché
  6. CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE D’OCTROI D’AIDES EN MATIERE D’INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES ECONOMIQUES ET TOURISTIQUES : Avenant s
  7. OPERATIONS IMMOBILIERES
  8. VENTE DE MATERIELS ET FOURNITURES
  9. APPEL A PROJET POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES
  10. CONTRAT ENFANCE JEUNESSE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES : Evolution de la Ludothèque
  11. TRAVAUX DE VOIRIE PROGRAMME 2020-2021 : Avenant n° 2
  12. FINANCES : Décisions Modificatives
  13. TARIFS FAB-LAB ET REGLEMENT INTERIEUR
  14. FONDS DE CONCOURS : Chauffage Mairie
  15. FONDS DE CONCOURS : Régime antérieur
  16. INSTALLATIONS TELEPHONIQUES – Groupement de commandes
  17. PERSONNEL
  18. DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
  19. RAPPORT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DELEGATION
  20. RAPPORT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION
  21. QUESTIONS DIVERSES

Le compte-rendu complet est ici 

Site réalisé par IntraMuros SAS | Mentions légales | CGU | Copyright 2022 | Gérer mes cookies 🍪