PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE : LUNDI 15 DECEMBRE À CRESSANGES

Présentation :

• Point économie et emploi

Administration générale, finances, marchés :

• Information sur les décisions du Président et du bureau prises par délégation du conseil communautaire
• Validation du PV de la séance précédente
• Décisions modificatives :
  • Budget ZAC
  • Budget Plan d’eau
• Autorisation d'engagement avant le vote du budget
• Modification du règlement de fonctionnement des crèches
• Création de poste Agent de Maîtrise Principal
• Délibération annule et remplace DEL20250717-80 Création d'un poste d'attaché principal

Services à la population, cohésion sociale et santé

• Dossier Centre de Ressource Territorial
• Autorisation de réponse à l’appel à projet Mutualia

Économie de proximité et emploi

• Autorisation de réponse à l’appel à projet FSE+
• Convention de mandat Assemblia
• Dossier éco : CIDAUMAT

Tourisme, culture et activités physiques de pleine nature :

• Avenant CAT
• Autorisation de demande de financement LEADER – sentiers d’interprétation
• Convention triennale Hadra
• Pour info dossier demande sub CNM
• Convention vignoble et découverte

Transitions environnementale, agricole et alimentaire / Aménagement du territoire et transition énergétique

• Avenant convention groupement de commandes
• Avenant à la convention CEREMA _ GEMAPI

Proposition de motions :

• Motion : déremboursement cures thermales
• Motion de soutien à l’ESS
• Motion TGV Bordeaux Lyon Massif Central

Informations et questions diverses