CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2026

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 09 Octobre 2026 à 20 heures 30 à la Mairie.

L'ordre du jour :

• Demande de subvention du Conseil Départemental 19 pour la fontaine aérateur de l’Étang du Moulin,
• Création d’un carport au logement 1 Rue de la Cère : Devis
• Transfert de la compétence « Éclairage public » à la FDEE 19 (renouvellement),
• Intégration d’un bien vacant dans le domaine communal : Parcelles 224AB 0115 et 0117 - Voirie du village de Bennes,
• Utilisation du Service Public de l’Emploi Temporaire du CDG19,
• Mission d’inspection dans le domaine de la Santé et de la Sécurité au Travail,
• Mise à jour du tableau des emplois,
• Remboursement de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2026 par les locataires communaux,
• Tarifs du réseau d’eau : Facturation 2028,
• Tarifs du réseau d’assainissement : Facturation 2028,
• Régie des activités touristiques : Tarifs 2027,
• Rapports RPQS 2025 : Eau potable, Assainissement collectif, Assainissement non collectif,
• Demande de secours exceptionnel sur facturation 2026 eau et assainissement,
• Questions diverses.