CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2025

Le prochain conseil municipal se tient le jeudi 11 décembre à 18h30 à l’hôtel de Ville.

Voici l’ordre du jour :

• BORDEAUX METROPOLE – Rapport Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)

• BORDEAUX METROPOLE – Avenant n° 10 – Révision de niveaux de services

• BORDEAUX METROPOLE – Convention de remboursement RNS 2025

• BORDEAUX METROPOLE – CODEV 6 – Avenant N°2

• BORDEAUX METROPOLE – Avis sur la Création d’une Zone d’Aménagement Différé – Quartier de gare

• RAPPORT ANNUEL DE LA FABRIQUE (La Fab)

• FINANCES – CCAS – Versement acompte

• FINANCES – Syndicat Piscine Intercommunale Nelson Mandela – Avances mensuelles

• FINANCES – Comité des Œuvres Sociales – Acompte subvention 2026

• FINANCES – Versement cotisation Hauts de Garonne Développement et Maison de la Justice et du Droit

• FINANCES – Convention de refacturation dans le cadre du label Presqu’île

• FINANCES – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du

budget

• URBANISME – Acquisition des parcelles cadastréessection AA n°434 et section AA N°408– Association Syndicale

Libre Les Hautes Rives 2

• CULTURE – Entente de programmation Saint Louis

• ASSOCIATIONS – Renouvellement convention O FIL DU JEU 2026-2029,

• ASSOCIATIONS -Tarification du nettoyage des salles municipales dans le cadre des locations,

• PETITE ENFANCE – Convention avec l’association « Petit Bruit » pour le Service Accueil Familial –

renouvellement,

• PETITE ENFANCE – Convention avec l’association « Petit Bruit » pour le service Multi-Accueil – renouvellement,

• PETITE ENFANCE – Convention partenariale avec le Réseau Girondin Petite Enfance (RGPE) – renouvellement,

• PETITE ENFANCE – Règlement de fonctionnement de la commission d’attribution des places

• PETITE ENFANCE -Règlement de fonctionnement du Multi-Accueil

• PETITE ENFANCE – Règlement de fonctionnement du Service Accueil Familial

• PERSONNEL – Mise à jour du tableau des effectifs

• PERSONNEL – Instauration d’une participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé

des agents dans le cadre de la labellisation

• PERSONNEL – Création d’emplois non permanents et autorisation de recrutement de vacataires

• PERSONNEL – Création d’emplois non permanents pour besoins occasionnels 2026

• PERSONNEL – RIFSEEP – Maintien du régime indemnitaire en cas de maladie

• INFORMATIONS

✓ Rapport activité Bordeaux Métropole 2024