RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 23 SEPTEMBRE 2026

LA PROCHAINE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  

MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2026 à 20H30

à la salle de réunion de la Mairie

Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la dernière séance du Conseil Municipal
2. Approbation de l’opération de sécurisation de la statue de la vierge à l’enfant de l’église du Cambon et du plan de financement.
3. Organisation du temps partiel pour les agents de la commune.
4. Régularisation de cession de terrain le long de la RD557 au profit du département de L’Aveyron.
5. Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services de l'eau potable 2025.
6. Adoption du rapport sur le prix et la qualité de service de l'assainissement collectif 2025.
7. Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH).
8. Renouvellement de la convention avec l'association ADOC 12 pour l'initiation de la langue occitane à l’école.
9. Approbation de la solution mutualisée pour l’emploi d’un Délégué à la protection des données (DPO) proposée par le SMICA.
10. Retrait par suite d’un recours gracieux du service de contrôle de légalité de la Préfecture de deux délibérations 5226D et 5326D du 22 juillet 2026.
11. Validation du plan de financement réactualisé des travaux de rénovation et de l'extension de la salle des fêtes de Mandailles.
12. Régularisation de l’autorisation donnée au Maire pour la signature du marché public de rénovation et d’extension de la salle des fêtes de Mandailles.