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APE ABCD - Association des parents d'élèves du RPI Arnos-Boumourt-Castillon d'Arthez-Doazon

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Castillon (Canton d'Arthez-de-Béarn) est une commune située dans le département Pyrénées-Atlantiques, dans la région Nouvelle-Aquitaine.

Castillon-d'Arthez

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Avis annonçant l'établissement des listes électorales, en amont de l'élection des membres de la chambre d'agriculture, conformément à l'art R 511-15 du code rural et de la pêche maritime en vigueur à ce jour.

Vous trouverez ci-joint 2 avis:

- le premier concerne les électeurs qui votent individuellement
- le second concerne les groupements professionnels

Avis révision liste électeurs individuels

Avis de révision des listes électorales des groupements professionnels

Elections à la chambre départementale d'agriculture des Pyrénées-Atlantiques

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE 2024

2024_07_01 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCLO

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCLO

2024_07_02 - CREATION D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

CREATION D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

2024_07_03 - MODIFICATION DU CHOIX DU MODE DE PUBLICITE DES ACTES

MODIFICATION DU CHOIX DU MODE DE PUBLICITE DES ACTES

2024_07_04 - CREATION D'UN SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Règlement du service

Statuts

CREATION D'UN SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

2024_07_05 - VOTE DU BUDGET 2024 REGIE DU CAFE COMMUNAL

VOTE DU BUDGET 2024 REGIE DU CAFE COMMUNAL

2024_07_07 - DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE AUTONOME CAFE COMMUNAL

DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE AUTONOME CAFE COMMUNAL

2024_07_06 - CREATION D'UN EMPLOI PERMANEN A TEMPS NON COMPLET DE DIRECTEUR

CREATION D'UN EMPLOI PERMANEN A TEMPS NON COMPLET DE DIRECTEUR CAFE COMMUNAL

2024_07_09 - HEURES COMPLEMENTAIRES DIRECTEUR DE LA REGIE CAFE COMMUNAL

HEURES COMPLEMENTAIRES DIRECTEUR DE LA REGIE CAFE COMMUNAL

2024_07_08 - CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET CAFE COMMUNAL

CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET CAFE COMMUNAL

Vide grenier du dimanche 22 septembre 2024

Arrêté débit boissons temporaire - vide grenier PLAISIR DE VIVRE

2024_09_01 - MODIFICATION REGLEMENT SPIC EXPLOITATION CAFE COMMUNAL

REGLEMENT DU SERVICE

2024_09_02 - Annule et remplace - CREATION DEUX EMPLOIS PERMANENTS NON COMPLET AGENTS CAFE COMMUNAL

2024_57 - Arrêté circulation ERT TECHNOLOGIES Angus et Catalaa

Arrêté circulation REY BETBEDER Iron Style

Arrêté municipal approbation SCDECI 2024

Arrêté circulation ERT TECHNOLOGIES Angus et Catalaa

Arrêté de circulation audit fibre ERT TECHNOLOGIES

2024_11_01 - MODIFICATION REGLEMENT SPIC EXPLOITATION CAFE COMMUNAL

Annexe 2024_11_01 - REGLEMENT SPIC EXPLOITATION CAFE COMMUNAL

l'arrêté préfectoral n°64-2024-11-20-00018 en date du 20 novembre 2024 fixant les périodes de la pêc

l'arrêté préfectoral n°64-2024-11-20-00018 en date du 20 novembre 2024 fixant les périodes de la pêche en eau douce pour les espèces non migratrices pour l'année 2025

APPROBATION ATTRIBUTION FONDS CONCOURS PROJET REDYNAMISATION CENTRE BOURG

APPROBATION RAPPORT ANNUEL PRIX SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT 2023

Rapport

DM n°1 Budget Commune

ADHESION ST BOES SYNDICAT 3 CANTONS

APPROBATION RAPPORT ANNUEL PRIX SERVICE PUBLIC EAU POTABLE 2023

VALIDATION PROJET PLH

MANDATEMENT CDG 64 MISE CONCURRENCE ASSURANCE STATUTAIRE

ADHESION CONVENTION CDG 64 PREVOYANCE

MODIFICATION TEMPS TRAVAIL EMPLOI AGENT CONTRACTUEL

ACTUALISATION REGLEMENT SERVICE CAFE COMMUNAL

Réglement

REMBOURSEMENT FRAIS CONGRES MAIRES

DM n°1 BR Café

DEFENSE INCENDIE INSTALLATION DISPOSITIFS RESERVES EAU

2024_12_13BIS - DEFENSE INCENDIE INSTALLATION DISPOSITIFS RESERVES EAU

Arrêté CCLO - Arrêt PLUi

Arrêté Projet PLUi

AVIS SUR LE PROJET DU PLUi DE LA CCLO

APPROBATION CFU 2024 BUDGET COMMUNAL

AFFECTATION RESULTAT FONCTIONNEMENT EXERCICE 2024 BUDGET COMMUNAL

AVANCE TRESORERIE SUPPLEMENTAIRE BUDGET SPIC

AFFECTATION RESULTAT FONCTIONNEMENT EXERCICE 2024 BUDGET ANNEXE SPIC

TARIFS MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES ET MATERIEL COMMUNAL

AVIS AFFECTATION RESULTAT FONCTIONNEMENT EXERCICE 2024 BUDGET SPIC

AVIS AVANCE TRESORERIE SUPPLEMENTAIRE BUDGET SPIC

AVIS APPROBATION CFU 2024 BUDGET SPIC

AUTORISATION MANDATEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT VOTE BUDGET 2025

Excès de pluie fév-oct 2024 (pertes de récoltes et de fonds) / Dispositifs d'indemnisation concernant les exploitations agricoles sinistrées

2025.02.12-R-ISN_13032025_Arrêté ISN_Vignes+Piments Aop+Kiwis_(page8)

2024.12.11-R-ISN_20122024_Arrêté ISN_Noisettes+Miel _(page23)

2025.02.12_64.RC_25022025_Arrêté calamité agricole_Actinidias

Excès de pluie fév-oct 2024 (pertes de récoltes et de fonds)

Arrêté ouverture enquête

Avis enquête publique

AVIS ENQUETE PUBLIQUE - Elaboration plan servitures aéronautiques aérodrome Pau

AVIS ENQUETE PUBLIQUE - Création d'une unité de méthanisation agricole sur la commune de Pomps

Autorisation de destruction des nuisibles 2025

2025_04_01 - Vote taux impots locaux 2025

Vote taux impots locaux 2025

2025_04_03 - Vote BP 2025 Commune-tampon

Vote du budget primitif 2025 Commune

2025_04_02 - Subventions 2025-tampon

Subventions aux associations 2025

2025_04_05 - Participation frais fonctionnement piscine Arthez-tampon

Participation frais fonctionnement piscine Arthez

2025_04_04 - Vote BP 2025 Café communal-tampon

Avis du CE sur le BP 2025 Café communal

Vote du budget primitif 2025 Café communal

Remboursement au Maire achat chaises et micro onde café - annule et remplace

Remboursement au Maire achat chaises et micro onde café

Arrêté réglementant le stationnement au parking devant le café communal

REMPLACEMENT AGENTS MOMENTANEMENTS INDISPONIBLES - SPIC

2025 - arrêté route barrée cérémonie hommage Vandenberghe 6 juin 2025

2025-27 - Arrêté fermeture parking café communal fêtes 2025

2025-28 - Arrêté débit boissons temporaire avec dérogation fêtes 2025

2025-29 - Arrêté autorisation chapiteau domaine public fêtes 2025

Arrêté route barrée Le Bourg samedi 21 juin 2025 soir

Arrêté accès propriétés - CBNSA

AVIS ACTUALISATION DU REGLEMENT DE SERVICE DU CAFE COMMUNAL

FIXATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE L’ANNÉE PRÉCÉDANT CELLE

FIXATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE L’ANNÉE PRÉCÉDANT CELLE DU RENOUVELLEMENT GÉNÉRAL DES CONSEILS MUNICIPAUX

CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT A TEMPS NON COMPLET

MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN EMPLOI OCCUPE PAR LE DIRECTEUR DE LA REGIE AUTONOME CAFÉ COMMU

MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN EMPLOI OCCUPE PAR LE DIRECTEUR DE LA REGIE AUTONOME CAFÉ COMMUNAL

ACTUALISATION DU REGLEMENT DE SERVICE DU CAFE COMMUNAL

MOTION DE SOUTIEN – PROJET E-CHO

2ème Arrêt de projet du PLUi de la CC Lacq-Orthez

ADHESION COMMUNE SAINT BOES AU SYNDICAT MIXTE EAU ET ASSAINISSEMENT DES TROIS CANTONS

DEMANDE SUBVENTION FEADER PROJET CREATION TIERS LIEU

MISE EN PLACE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT

REMBOURSEMENT AU MAIRE ACHAT PULVERISATEUR

MANDAT SPECIAL - FRAIS DE REPRESENTATION CONGRES DES MAIRES

DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET RATTACHE CAFE COMMUNAL

AVIS CE - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET RATTACHE CAFE COMMUNAL

AVIS CE - ACTUALISATION DU REGLEMENT DE SERVICE DU CAFE COMMUNAL

REGLEMENT DE SERVICE

COUPE DE BOIS 2026

ADHESION AU CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE 2026-2030

AVENANT BOUCLIER CYBER64 LA FIBRE64

Avenant

APPROBATION RAPPORT ANNUEL PRIX SERVICE PUBLIC EAU POTABLE 2024

2025_10_12 - APPROBATION RAPPORT ANNUEL PRIX SERVICE PUBLIC EAU POTABLE 2024

APPROBATION RAPPORT ANNUEL PRIX SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT 2024

2025_10_11 - APPROBATION RAPPORT ANNUEL PRIX SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT 2024

2025_12_01 - Approbation du rapport d'activité et CA CCLO 2024-tampon

Approbation du rapport d'activité et CA CCLO 2024-

2025_12_02 - Aménagement épicerie Fonds de concours

Aménagement épicerie Fonds de concours

2025_12_03 - Adhésion CDG64 Protection sociale complémentaire

Adhésion CDG64 Protection sociale complémentaire

2025_12_04 - Adhésion Syndicat mixte AGEDI

Adhésion Syndicat mixte AGEDI

2025_12_05 - Actualisation réglement service café

Actualisation règlement service café

C2025_12_01 - Actualisation réglement service café

Avis actualisation règlement service café

Décision du Maire par délégation - contrats assurance-tampon

Décision du Maire par délégation - contrats assurance

ARRETE DECLARATION PREALABLE N°0641812660001 - M. CAUHAPÉ

ACTES ADMINISTRATIFS