Actes administratifs

20260929-14 arrête de voirie VERNE

Publié le 29/09/2026 à 09:36

20260929-14 arrête de voirie VERNE

20260925-13 arreté accès vehicule chemin forestiers

Publié le 29/09/2026 à 09:36

20260925-13 arreté accès vehicule chemin forestiers

202609 Debit de boisson 22112026

Publié le 29/09/2026 à 09:36

202609 Debit de boisson 22112026

Prefecture - Restrictions Eau

Publié le 29/09/2026 à 06:42

Prefecture - Restrictions Eau

Affiche secteur Haute-Chaîne et Plateau Calcaire - Crise (e et ne)

Arrêté préfectoral limitant la pratique du canyonisme au 25 septembre 2026

Arrêté prefectoral portant renforcement des restrictions temporaires des usages de l'eau au 25 septe

Fiche CRISE - Usages économiques

Fiche CRISE - Usages non-économiques

Conseil municipal du 31 août 2026

Publié le 23/09/2026 à 07:38

Conseil municipal du 31 août 2026

Liste des délibérations du Cm du 31 08 2026

46.2026 - Organisation des fêtes de fin d’année et des vœux du maire pour l’année 2026

47.2026 - Attribution d’un garage n°3 à Menouille

48.2026 - Approbation de devis travaux

49.2026 - Achat de la parcelle 578 A 0186 BOIS CREPIN

50.2026 - Versement du RIFSEEP aux agents

51.2026 - Réglementation de l’accès aux véhicules motorisés aux chemins forestiers

DP0390862600014 CDNO Gautier

Publié le 04/09/2026 à 13:36

DP0390862600014 CDNO Gautier

ARRETES PREFECTORAUX AOUT 2026

Publié le 02/09/2026 à 06:48

ARRETES PREFECTORAUX AOUT 2026
- portant modification de l'arrêté préfectoral n°39-2024-41 du 25 juillet 2024 portant prescriptions complémentaires suite à l'actualisation de l'étude des dangers du b...

20260721_APC_barrage_Vouglans_Edf_Hydro_Alpes_St_Martin_le_Vinoux_cc

20260811_CP_Le département du Jura passe en vigilance orange feux de forêt

20260901_AIP_signe

AP de dérogation bruit juillet 2026 - BTP

ALERTE CRISE SECHERESSE

Publié le 14/08/2026 à 17:32

fiche crise usages non économiques

fiche crise - usages économiques

arrêté préfectoral mesures de restrictions vigilance alerte et crise

ALERTE CRISE SECHERESSE

Publié le 01/08/2026 à 14:35

Affiche secteurs « PLATEAU CALCAIRE » et « HAUTE-CHAÎNE » - Crise

fiche crise usage non économique

fiche crise usage économique

arrêté préfectoral

AP de dérogation bruit juillet 2026 - BTP

Publié le 31/07/2026 à 15:34

AP de dérogation bruit juillet 2026 - BTP

ACTES ADMINISTRATIFS