ACTES ADMINISTRATIFS

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ALERTE CRISE SECHERESSE

Publié le 14/08/2026 à 17:32

fiche crise usages non économiques

fiche crise - usages économiques

arrêté préfectoral mesures de restrictions vigilance alerte et crise

ALERTE CRISE SECHERESSE

Publié le 01/08/2026 à 14:35

Affiche secteurs « PLATEAU CALCAIRE » et « HAUTE-CHAÎNE » - Crise

fiche crise usage non économique

fiche crise usage économique

arrêté préfectoral

AP de dérogation bruit juillet 2026 - BTP

Publié le 31/07/2026 à 15:34

AP de dérogation bruit juillet 2026 - BTP

Arrêté n° réglementant les usages du feu et les mesures pour la prévention des incendies

Publié le 31/07/2026 à 15:28

Niveau de vigilance incendie et commune à risque

1-Faire du feu pour manger ou camper et feux festifs (pour tout public)

2-Manger dehors et feux de camp en accueil collectif de mineurs

3-Manifestations sportives, culturelles, activités et pratiques en plein-air encadrées

4-Manifestations, regroupements, activités et pratiques non encadrés en plein-air

5-Travaux forestiers, agricoles et entretien de végétation

Arrêté réglementant les usages du feu et les mesures pour la prévention des incendies

arrêté sécheresse

Publié le 25/07/2026 à 13:51

arrêté sécheresse

alerte renforcée usagers non économiques

alerte renforcée usagers économiques

Conseil municipal du 29 juin 2026

Publié le 22/07/2026 à 08:39

Conseil municipal du 29 juin 2026

06 29.06.2026 liste des délibérations

39.2026 - Délégation du conseil municipal au maire L2122-22 - Annule et remplace la délibération n°

40.2026 - Restitution du dépôt de garantie d'un locataire

41.2026 - Révision du règlement et de la tarification du loyer de la salle des fêtes

42.2026 - Campagne Avantages Jeunes 2026-2027

43.2026 - Dispositifs proposés par Terre d'Emeraude Communauté aux bénéfices des communes

44.2026 - Convention de mandat facturation par l'ONF

45.2026 - Travaux Devis fourche

20260410 PV du 10 avril 2026

20260518 PV du 18 mai 2026

affiche secheresse

Publié le 22/07/2026 à 08:30

Secheresse

Affiche_Activites_aquatiques_secheresse_Jura_V3

Arrêté prefectoral - Restriction de la pratique du canyonisme - Tacon, Bienne et affluents - à compt

DP0390862600015 EDF

Publié le 15/07/2026 à 08:37

DP0390862600015 EDF

Avis de dépôt

Arrêté prefectoral - Restriction de la pratique du canyonisme - Tacon, Bienne et affluents - à compter du 10 juillet 2026

Publié le 15/07/2026 à 06:32

Arrêté prefectoral - Restriction de la pratique du canyonisme - Tacon, Bienne et affluents - à compter du 10 juillet 2026

Arrêté prefectoral - Restriction de la pratique du canyonisme - Tacon, Bienne et affluents - à compt

Arrêté de circulation à 30 km/h

Publié le 10/07/2026 à 10:05

Arrêté de circulation à 30 km/h