CONSEIL MUNICIPAL - VENDREDI 6 NOVEMBRE 2026 - 18H00 - SALLE ANDRÉ SEGUIN - ORDRE DU JOUR
Publié le vendredi 30 octobre 2026 - Champvans
ORDRE DU JOUR
1. CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Validation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 octobre 2026
1.2 Délégation de pouvoir au Maire (art. L.2122-22 du CGCT) — Corrections de la délibération du 03/04/2026
2. FINANCES
2.1 Budget principal - Décisions modificatives n°1 et n°2
3. FONCIER – DOMAINE PUBLIC
3.1 Division parcellaire d’un bien communal et désaffectation du domaine public de la parcelle ZB 180 pour l’implantation d’un shelter de télécommunications par la société Nexloop
4. URBANISME - AMENAGEMENT
4.1 Étude de faisabilité pour l'aménagement du centre du village - Mission d'étude préalable
4.2 Augmentation du capital de la SPL Grand Dole Développement 39
5. PERSONNEL
5.1 : Avancements de grade 2026 - Modification du tableau des effectifs
6. VIE SCOLAIRE
6.1 Frais de scolarité des enfants scolarisés à Champvans 2025/2026
6.2 Subvention au Foyer coopératif du collège de Damparis 2026/2027
7. INFORMATIONS ET DIVERS
7.1 Commissions municipales : Compositions complémentaires et comptes rendus.
7.2 Informations municipales
7.3 Informations et comptes rendus Grand Dole et syndicats
7.3.1 Rapport d'activités 2025 du Grand Dole
7.3.2 Rapports 2025 du service public d'assainissement collectif et non collectif du Grand Dole.
7.4 Agenda, manifestations et évènements à venir
7.5 Questions diverses
HORAIRES
Publié par Commune de CHAMPVANS

