RAPPEL CONCERNANT LES ABOIEMENTS DE CHIENS

Publié le lundi 31 août 2026 - Champvans

Plusieurs signalements relatifs à des aboiements répétés de chiens ont été portés à la connaissance de la mairie.

Nous rappelons que, conformément à l'article 7 de l'arrêté municipal portant réglementation des bruits de voisinage, les propriétaires de chiens ainsi que les personnes qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes les mesures nécessaires pour préserver la tranquillité des habitants, de jour comme de nuit.

Les cris d'animaux sont considérés comme des bruits de voisinage lorsqu'ils présentent un caractère répétitif, durable ou intense et sont susceptibles de troubler la tranquillité du voisinage. Pour l'appréciation de la nuisance, sont notamment prises en compte la durée, la répétition et l'intensité des aboiements.

Nous rappelons également que les infractions relatives aux bruits de comportement peuvent être constatées par les forces de l'ordre ou le maire, sans qu'il soit nécessaire de procéder à des mesures acoustiques. Les aboiements répétés et excessifs sont susceptibles d'être sanctionnés par une contravention de 3ᵉ classe ou 4e classe.

Nous demandons donc à chacun de veiller à ce que son animal ne génère pas de nuisances sonores répétées, notamment lors des absences prolongées, tôt le matin, en soirée ou durant la nuit.

Le respect de ces règles est indispensable au bien-être et au vivre-ensemble dans notre commune.

Merci à tous pour votre compréhension, votre vigilance et votre civisme.

 

Publié par Commune de Champvans