Conseil Municipal - Vendredi 4 septembre 2026 - 18h00 - Ordre du jour

Vendredi 4 septembre 2026 à 18h00

Salle André Seguin

ORDRE DU JOUR

INTERVENTION DU SIDEC DU JURA

Accompagnement énergétique de la commune et valorisation des installations photovoltaïques

1. CONSEIL MUNICIPAL

1.1 Validation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 2026

1.2 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

2. POLICE & SÉCURITÉ

2.1 Approbation de la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

2.2 Information sur l’exercice des pouvoirs de police spéciale du Maire

3. INFORMATIONS ET DIVERS

        3.1 Informations municipales

        3.2 Informations et comptes rendus des réunions Grand Dole et syndicats

        3.3 Agenda et manifestations

        3.4 Questions diverses