Groupe scolaire Germinal

Gymnastique Volontaire Charnècles Saint-Cassien

Comité Paroissial - Relais des 5 clochers et maison Saint-Pierre

Les échos de Chartreuse

Kishinkai Aikido Rives/Charnècles

La Patam'

La Ruche Saint Roch

Sou des Ecoles

Union Sportive de l’Enseignement Primaire (USEP)

Amicale Classe 69

Amicale des Anciens Combattants de Charnècles

Amicale des Sapeurs Pompiers

Association Communale de Chasse Agréée

Association du Marché d’automne de Charnècles

Centr'IsèreTennis de Table

Charnècles Handball Club

Charnècles Loisirs

DPEC - Défense des Paysages et de l’Environnement de Charnècles

Les Petits Potes

Les mots passants

ASBBIR (Association sportive basket Beaucroissant-Izeaux-Renage)

Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles

AIPE (Association Intercommunale pour la Petite Enfance)

Eco du Partage

La communauté d'agglomération du Pays Voironnais, souvent raccourcie en Pays Voironnais, est une communauté d'agglomération française centrée autour de la ville de Voiron dans le département de l'Isère.

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Charnècles est un village français, situé en plein centre du département de l’Isère et de la région Rhône-Alpes.

Ses habitants sont appelés les Charneclois et les Charnecloises.

La commune s’étend sur 5,2 km² et compte 1 462 habitants (population de référence au 1er janvier 2025). La densité de population est de 281 habitants par km² sur la commune.

Entouré par les communes de Rives, Renage, Vourey, Moirans et Réaumont, Charnècles est situé à 5 km au Sud-Ouest de Voiron la plus grande ville des environs.

Situé à 378 mètres d’altitude, Le Ruisseau d’Olon, le Ruisseau de Réaumont sont les principaux cours d’eau qui traversent la commune de Charnècles.

La commune est proche du parc naturel régional de la Chartreuse à environ 7 km.
Le maire de Charnècles se nomme Madame Nadine REUX

Charnècles

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CM 20-06-2024-Liste des délibérations

Conseil Municipal du 20/06/2024 - Liste des délibérations

CM 17-10-2024-Liste des délibérations

CM 17-10-2024-Liste des délibrations

DÉLIBÉRATION 2024-049- LEG -RESTITUTION AUX COMMUNES PAR LA CAPV DE LA COMPÉTENCE CRÉATION ET GESTION DE CRÉMATORIUM //

DÉLIBÉRATION 2024–050- LEG -AUTORISATION D’ATTRIBUTION ET DE SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRAVAUX POUR LES LOTS N°2 À 14 DU PROJET « MAISON DES VERGERS » //

DÉLIBÉRATION 2024–051- LEG - AUGMENTATION DU PRIX DES REPAS PORTÉS À DOMICILE //

DÉLIBÉRATION 2024–052- DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA CAPV POUR LA MISE EN PLACE DE COLONNES ENTERRÉES

Délibération 2024–049.pdf

Délibération 2024–050.pdf

Délibération 2024–051.pdf

Délibération 2024–052.pdf

Délibérations du conseil municipal du 17/10/2024

2024-102-Arrêté de police circulation - Refection du parvis de l'école, de la mairie et des salles d

2024-102-Arrêté de police circulation - Refection du parvis de l'école, de la mairie et des salles des fêtes-oct 2024 à 2025

DA2024-005-Virement complémentaire de crédits - action BUXIA-tampon ok

CCAS 27-11-2024-Liste des délibérations

Conseil d'Administration du CCAS du 27/11/2024 - Liste des délibérations

Délibération 2024-014 portant sur le choix des prestataires et la fixation des tarifs pour le repas des aînés

Délibération 2024-15 portant sur le choix des prestataires et la fixation des tarifs pour le colis de Noël

Délibération 2024-016 portant sur la signature d’une convention de partenariat 
pluriannuelle et multipartite avec l’association maison des jeunes et de la culture (MJC) de Rives – 2024-2027

Délibération 2024-014 CCAS

Délibération 2024-015 CCAS

Délibération 2024-016 CCAS

Délibération du conseil d'administration du CCAS du 27/11/2024

DA2024-006-Virement de crédits - adhésion AFL-tampon ok

CM 18-12-2024-Liste des délibérations

DÉLIBÉRATION 2024–053-SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE SCOLARISATION EN CLASSE ULIS DE TULLINS – ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

DÉLIBÉRATION 2024–054-SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LES COMMUNES DU COEUR VERT POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE COMMUNICATION DU FORUM DES ASSOCIATIONS

DÉLIBÉRATION 2024–055-ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025

DÉLIBÉRATION 2024–056-AUTORISATION DE VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE DANS LA LIMITE DE 7.5%

DÉLIBÉRATION 2024–057-MONTANT DE LA SUBVENTION VERSÉE AU CCAS AU TITRE DE L’ANNÉE 2025

DÉLIBÉRATION 2024–058-SOLLICITATION DE LA CAPV POUR L’ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DE DEPENSES RELATIVES A L'EQUIPEMENT ASSOCIATIF

DÉLIBÉRATION 2024–059-ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE

DÉLIBÉRATION 2024–060-DÉLÉGATIONS PERMANENTES CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

DÉLIBÉRATION 2024–061-CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE DANS LE CADRE D’UN AVANCEMENT DE GRADE

DÉLIBÉRATION 2024–062-ATTRIBUTION D’UN CADEAU POUR LE NOEL DES EMPLOYÉS COMMUNAUX AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

DÉLIBÉRATION 2024–053

DÉLIBÉRATION 2024–054

DÉLIBÉRATION 2024–055

DÉLIBÉRATION 2024–056

DÉLIBÉRATION 2024–057

DÉLIBÉRATION 2024–058

DÉLIBÉRATION 2024–059

DÉLIBÉRATION 2024–060

DÉLIBÉRATION 2024–061

DÉLIBÉRATION 2024–062

Délibérations du conseil municipal du 18/12/2024

2025-001-Arrêté de police circulation - Chantier mobile emplacement chambre télécom-fibre - Travaux

2025-001-Arrêté de police circulation - Chantier mobile emplacement chambre télécom-fibre - Travaux ERT Technologie

2025-002-Arrêté de police circulation- Tvx Raccordement  fibre -ERT-CARRIOT TP-route des Picottes

CM 23-01-2025-Liste des délibérations

DÉLIBÉRATION 2025–001 : OCTROI DE LA GARANTIE À CERTAINS CRÉANCIERS DE L’AGENCE FRANCE LOCALE POUR L’ANNÉE 2025 

DÉLIBÉRATION 2025–002 : DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ETAT POUR LE FINANCEMENT DU PROJET DE RÉHABILITATION DE LA MAISON DES VERGERS 

DÉLIBÉRATION 2025–003 : SOLLICITATION DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS POUR L’ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES DE MOINS DE 3500 HABITANTS DANS LE CADRE DU PROJET DE PARVIS  

DÉLIBÉRATION 2025–004 : SOLLICITATION DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS POUR L’ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES DE MOINS DE 3500 HABITANTS DANS LE CADRE DU PROJET « MAISON DES VERGERS »  

DÉLIBÉRATION 2025–005 : RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS PERÇUES PAR LES ELUS AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 

DÉLIBÉRATION 2025–006 : BILAN TRIENNAL D’ARTIFICIALISATION DES SOLS 2021-2022-2023 

DÉLIBÉRATION 2025–007 : RÈGLEMENT ET TARIFICATION DES SALLES MUNICIPALES 

DÉLIBÉRATION 2025–008 : CRÉATION D’UNE POLICE MUNICIPALE PLURI-COMMUNALE

DÉLIBÉRATION 2025–001

DÉLIBÉRATION 2025–002

DÉLIBÉRATION 2025–003

DÉLIBÉRATION 2025–004

DÉLIBÉRATION 2025–005

DÉLIBÉRATION 2025–006

DÉLIBÉRATION 2025–007

DÉLIBÉRATION 2025–008

Délibérations du conseil municipal du 23/01/2025

CM 20-02-2025-Liste des délibérations

2025-020-Arrêté de police circulation-Construction 2 batiments-SARL BOTTA-Le Penon-02à08-25

2025-023-Arrêté de police circulation annuel-Réparation poteaux télécom-Constructel

DÉLIBÉRATION 2025-009 : SOLLICITATION DE LA CAPV POUR L’ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS CŒUR DE VILLAGE POUR LE PROJET DE PARVIS

DÉLIBÉRATION 2025–010 : SOLLICITATION DE LA CAPV POUR L’ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS CŒUR DE VILLAGE POUR LE PROJET DE MAISON DES VERGERS

DÉLIBÉRATION 2025–011 : SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA CAPV - MISSION D'ARCHIVAGE

DÉLIBÉRATION 2025–012 : APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DE LA CAPV - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE MOBILITÉS AU SMMAG

DÉLIBÉRATION 2025–013 : SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT SUITE AU CHANGEMENT DE GRADE D'UN AGENT

DÉLIBÉRATION 2025-014 : ATTRIBUTION D’UN CADEAU DE NAISSANCE A UNE EMPLOYÉE COMMUNALE

DÉLIBÉRATION 2025-009

DÉLIBÉRATION 2025-010

DÉLIBÉRATION 2025-011

DÉLIBÉRATION 2025-012

DÉLIBÉRATION 2025-013

DÉLIBÉRATION 2025-014

Délibérations du conseil municipal du 20/02/2025

2025-031-Arrêté municipal permis de détention d’un chien de 2ème catégorie

CCAS 04-04-2025-Liste des délibérations

Conseil d'Administration du CCAS du 04/04/2025 - Liste des délibérations

CM 10-04-2025-Liste des délibérations

Délibération 2025-001 portant sur l'approbation du Compte Financier Unique 2024

Délibération 2025-002 portant sur le vote du budget primitif 2025

Délibération 2025-003 portant sur l'autorisation de virement de crédits de chapitre à chapitre

Délibération 2025-004 portant sur l'aide ponctuelle aux personnes dans le besoin pour l’année 2025

Délibération 2025-005 portant sur l'aide ponctuelle aux personnes en recherche d’emploi pour l’année 2025

Délibération 2025-006 portant sur la prime vacances pour l’année 2025

Délibération 2025-007 portant sur la participation à la restauration scolaire pour l’année scolaire 2025/2026

Délibération 2025-008 portant sur la fixation de l’âge minimal des ayants-droits pour les colis et repas de Noël au titre de l’année 2025

Délibération 2025-001 CCAS

Délibération 2025-002 CCAS

Délibération 2025-003 CCAS

Délibération 2025-004 CCAS

Délibération 2025-005 CCAS

Délibération 2025-006 CCAS

Délibération 2025-007 CCAS

Délibération 2025-008 CCAS

Délibération du conseil d'administration du CCAS du 04/04/2025

DÉLIBÉRATION 2025–015-ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

DÉLIBÉRATION 2025–016-MONTANTS DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION ET DE DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2025

DÉLIBÉRATION 2025–017-VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2025

DÉLIBÉRATION 2025–018-DÉTERMINATION DU MONTANT DES SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2025

DÉLIBÉRATION 2025–019-SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA GESTION DU LOCAL OCCUPÉ PAR LE SERVICE DE LECTURE PUBLIQUE

DÉLIBÉRATION 2025–020-SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE SDIS38 RELATIVE À LA DISPONIBILITÉ DES SAPEURS-POMPIERS PENDANT LEUR TEMPS DE TRAVAIL

DÉLIBÉRATION 2025–015

DÉLIBÉRATION 2025–016

DÉLIBÉRATION 2025–017

DÉLIBÉRATION 2025–018

DÉLIBÉRATION 2025–019

DÉLIBÉRATION 2025–020

Délibérations du conseil municipal du 10/04/2025

CM 22-05-2025-Liste des délibérations

DÉLIBÉRATION 2025–021-AFFECTATION DE L’EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT 2025

DÉLIBÉRATION 2025–022-ADOPTION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025

DÉLIBÉRATION 2025–023-ADMISSION EN NON-VALEUR DE SOMMES IRRÉCOUVRABLES

DÉLIBÉRATION 2025–024-MODIFICATION DU CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DÉFENSE

DÉLIBÉRATION 2025–025-MODIFICATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SIÉGEANT AU SEIN D'ORGANISMES EXTÉRIEURS

DÉLIBÉRATION 2025–026-DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SIÉGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

DÉLIBÉRATION 2025–021

DÉLIBÉRATION 2025–022

DÉLIBÉRATION 2025–023

DÉLIBÉRATION 2025–024

DÉLIBÉRATION 2025–025

DÉLIBÉRATION 2025–026

Délibérations du conseil municipal du 22/05/2025

CM 12-06-2025-Liste des délibérations

2025-087-Arrêté de police circulation-Prolongation-Reseau Telecom-SYLATECH-Le Grand Chemin-06-25

DÉLIBÉRATION 2025–027-AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2026-2031 DE LA CAPV

DÉLIBÉRATION 2025–028-SIGNATURE DE CONVENTIONS DANS LE CADRE DE LA CRÉATION D’UNE POLICE MUNICIPALE PLURI-COMMUNALE

DÉLIBÉRATION 2025–029-SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE RETRAITE DU CENTRE DE GESTION DE L’ISÈRE

DÉLIBÉRATION 2025–027

DÉLIBÉRATION 2025–028

DÉLIBÉRATION 2025–029

Délibérations du conseil municipal du 12/06/2025

2025-088-Arrêté de police circulation-Installation d'un échaffaudage -Ste MARIE CHARPENTE-JUIN-JUILL

2025-088-Arrêté de police circulation-Installation d'un échaffaudage -Ste MARIE CHARPENTE-JUIN-JUILLET 2025

2025-089-Arrêté de police circulation-Branchement EP et assainissement-CARE TP-07-25

2025-092-Arrêté de police circulation-Réparation fuite sur réseau AEP-CAPV-rout de Lézardières-04-05

2025-092-Arrêté de police circulation-Réparation fuite sur réseau AEP-CAPV-rout de Lézardières-04-05juillet2025

2025-093-Arrêté de police circulation-Réparation fuite sur réseau AEP-CAPV-route de Voiron-10-11juil

2025-093-Arrêté de police circulation-Réparation fuite sur réseau AEP-CAPV-route de Voiron-10-11juillet2025

CM 10-07-2025-Liste des délibérations

DÉLIBÉRATION 2025–030-DISTRIBUTION DE DIVIDENDE BUXIA ENERGIE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

DÉLIBÉRATION 2025–031-ADOPTION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET GARDERIE 20252026

DÉLIBÉRATION 2025–032-SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE

DÉLIBÉRATION 2025–033-AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE RIVES

DÉLIBÉRATION 2025–034-RECOMPOSITION DE L’ORGANE DÉLIBÉRANT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS VOIRONNAIS

DÉLIBÉRATION 2025-030

DÉLIBÉRATION 2025-031

DÉLIBÉRATION 2025-032

DÉLIBÉRATION 2025-033

DÉLIBÉRATION 2025-034

Délibérations du conseil municipal du 10/07/2025

PA 038-084-24-20001-M01-FONCIERE BACHELET

2025_096_Arrêté de police circulation-Prolongation-Installation d'un échafaudage -Ste MARIE CHARPEN

2025_096_Arrêté de police circulation-Prolongation-Installation d'un échafaudage -Ste MARIE CHARPENTE-JUIN-AOUT 2025

DP 038-084-25-20049-BETHEL ENERGIE-Panneaux Photovoltaiques

2025-98-Arrêté d'occupation du domaine public-Modification horaire du Marché du vendredi 15-08-2025

2025-099-Arrêté de police circulation-Enfouissement fourreau PEHD pour GRDF-D12C-08et09-25

2025-100-Arrêté de police circulation-Enfouissement fourreau PEHD pour GRDF et ENEDIS-D1085-08et09-2

2025-100-Arrêté de police circulation-Enfouissement fourreau PEHD pour GRDF et ENEDIS-D1085-08et09-25

PC 038-084-21-20013-M02-JACQUIN

DP 038-084-25-20045-FRITSCH Dominique-Cloture sur mur et grillage

DP 038-084-25-20050-FERRAND-Ravalement de façades

PC 038-084-21-20013 M01 JACQUIN Franck Bâtiment agricole élevage

DP 038-084-25-20051-PELLISSIER Hubert-Cloture

DP 038-084-25-20052-ROUSSILLON M-A-ABRI DE JARDIN

DP 038-084-25-20002-M01-VICAT-BOIZOT Panneaux Photovoltaiques

PC 038-084-21-20013-M02 JACQUIN Bâtiment agricole élevage

DP 038-084-25-20047-BETHEL-MORALES Panneaux photovoltaiques

DP 038-084-25-20023-M01-SACCOMANDO-Piscine

DP 038-084-25-20045-M01-FRITSCH Dominique-Mur de cloture

DP 038-084-25-20053-PUGLIESE Mario-Rehaussement murette

2025-108-Arrêté de police circulation-Prolongation-GRDF-D12C-08 et09-25

2025-109-Arrêté de police circulation-Prolongation-GRDF-ENEDIS-D1085-08et09-25

2025-110-Arrêté de police circulation-Raccordement fibre-RS FIBRE-Route de Voiron-09-25

DP 038-084-25-20043-M01-BRAS Léa-réfection toiture

DP 038-084-25-20049 COLLIN Marie-Ange-Piscine-abri de jardin-Pergola

DP 038-084-25-20048-CASTELLAN Julien-Piscine

DP 038-084-25-20054-LECONTE Elise-Cloture

DP 038-084-25-20055-BOIZOT Audrey-Isolation combles et extérieur-menuiseries

CU B FAV-038-084-25-20021_DANET_Division parcellaire

DP 038-084-25-20046-JACQUIN Patrice-Isolation par l'exterieur et cloture

DP 038-084-25-20056-MUNOZ Lucien-Pose d'une Climatisation

DP 038-084-25-20050-FERRAND-Ravalement façade

DP 038-084-25-20052-ROUSSILLON Ghislaine-Abri de jardin

DP 038-084-25-20057-BAR LES PLATANES-Panneaux Photovoltaiques

PC-038-084-25-20003_SEIGLE_BUYHAT_SARAGOSA_PORTAY

DP 038-084-25-20048-CASTELLAN-Piscine

2025-118-Prolong. Arrêté de police circulation-Raccordement  fibre-RS FIBRE-Route de Voiron-09-25

2025-118-Prolongation Arrêté de police circulation-Raccordement  fibre -RS FIBRE-Route de Voiron-09-25

2025-119-Arrêté de police circulation-Branchement Enedis-SOBECA-Seven at Home-Trievoz-09-10-25

2025-120-Arrêté de police circulation-Branchement Enedis-SOBECA-JEANNIOT-Trievoz-09-10-25

CM 25-09-2025-Liste des délibérations

ACTES ADMINISTRATIFS

2026-106-Arrêté de police circulation-Tvx télécom-Constructel-D12-09-26

2026-105-Arrêté de police circulation-Réparation fuite-Bruyères-CAPV-08-26

2026-104-Arrêté de permission de voirie-Réparation fuite AEP-Bois Vert-CAPV-08-26

2026-103-Arrêté de police circulation-Réparation fuite AEP-Bois Vert-CAPV-08-26

DP 038-084-26-20027-PLAIGE-Ouvertures façades

PC 038-084-24-20005-M01 CYR Marie-Hélène-Modification façades

PC 038-084-26-20016-BOURGEOIS-Maison individuelle

DP 038-084-26-20030-GEHARD panneaux photovoltaiques

DP 038-084-26-20029-SAS OLYMPE box de rangement

Arrêté Préfectoral relatif à la situation de sécheresse du territoire isérois