Séance du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2026/084. Formation des élus locaux
• 2026/085. Budget principal - Décision modificative n°4
• 2026/086. Associations - Approbation du règlement d’attribution des subventions communales
• 2026/087. Convention de mise à disposition d’équipements avec le Centre de Formation Bouliste de l’Hermitage - Boulodrome
• 2026/088. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’Amicale Boule - Boulodrome
• 2026/089. Convention de mise à disposition d’équipements avec le Basket Club Châteauneuvois - Gymnase et Espace polyvalent
• 2026/090. Convention de mise à disposition d’équipements avec le Badminton Club Châteauneuf sur Isère - Gymnase et Espace polyvalent
• 2026/091. Convention de mise à disposition gratuite de locaux - ACCA
• 2026/092. Convention de mise à disposition d’équipements avec le Club Omnisport Châteauneuvois - Complexe sportif de Brignon et Gymnase
• 2026/093. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’Entente Châteauneuf St Marcel XV - Terrain de rugby
• 2026/094. Acquisition foncière - Délaissés SNCF ZX 386-442-446-459-463-466-467-489 lieudit « les Genis »
• 2026/095. Syndicat d’Irrigation Drômois - Rapport d’activité 2025
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses