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Châtenois est une commune située dans le département Bas-Rhin, dans la région Grand Est.

Châtenois

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PV CM

Procès verbal du conseil municipal du 28 novembre 2024

D23012025 01 AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ENQUETE PUBLIQUE DEVIATION RD1059 AVIS

D23012025 02 AMENAGEMENT CUVE RECUPERATION EAU STATION ASSAINISSEMENT DEMANDE SUBVENTIONS

D23012025 03 REAMENAGEMENT LOCAUX POLICE PLURICOMMUNALE DEMANDE DE SUBVENTION

D23012025 04 EXTENSION RESEAU VIDEOPROTECTION DEMANDE SUBVENTION

D23012025 05 CONVENTION REALISATION PRESTATIONS AVEC COMMUNAUTE DE COMMUNES SELESTAT

D23012025 05 Refacturation_prestations_CCS CONV_2024_PROJET

D23012025 06 Convention Citiz_Chatenois_v2

D23012025 06 CONVENTION OFFRE AUTOPARTAGE DANS LA COMMUNE DE CHATENOIS

D23012025 07 PROGRAMME D’ACTION POUR EXERCICE 2025

D23012025 08 PROGRAMME TRAVAUX EXPLOITATION ET ETAT PRÉVISIONNEL DES COUPES

D23012025 09 ETAT D'ASSIETTE 2026

D23012025 10 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025

D23012025 11 TARIFS COMMUNAUX 2025

D23012025 12 SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE

Arrêté n°2084/2025 - Réglementant la circulation et le stationnement de véhicules à l'occasion des f

Arrêté n°2084/2025 - Réglementant la circulation et le stationnement de véhicules à l'occasion des fêtes de carnaval du 22/02/25

Arrêté n°2090/2024 - Portant autorisation de débit temporaire de boissons des groupes 1 et 3 à l'occ

Arrêté n°2090/2024 - Portant autorisation de débit temporaire de boissons des groupes 1 et 3 à l'occasion du loto du 01/03/25

Arrête n°2074/2025 - Portant autorisation de débit temporaire de boissons des groupes 1 et 3 à l'occ

Arrête n°2074/2025 - Portant autorisation de débit temporaire de boissons des groupes 1 et 3 à l'occasion du Friehjohr les 28 et 29 mars 2025

Arrêté n°2097-2025 – Portant autorisation de débit temporaire de boissons des groupes 1 et 3 à l’occ

Arrêté n°2097-2025 – Portant autorisation de débit temporaire de boissons des groupes 1 et 3 à l’occasion de la Chasse aux oeufs de l’association les P’tits Castinétains le 29/03/25

Arrêté n°153-2025 - Réglementant la circulation Vieux Chemin de Sélestat à partir du 17-03-25

OJ CM 20/03/25

Ordre du jour Conseil Municipal 20/03/2025

D20032025 01 CONVENTION AMENAGEMENT ENTRETIEN PISTE CYCLABLE

D20032025 01 CONVENTION PISTE

D20032025 02 CONVENTION ENEDIS

D20032025 02 CONVENTION SERVITUDE ENEDIS SECTION 6 PARCELLE 86

D20032025 03 RECRUTEMENT RESPONSABLE TECHNIQUE ADJOINT GRADE TECHNICIEN

D20032025 04 ACQUISITION SECTION 19 PARCELLE 460_193

D20032025 05 VENTE SECTION 19 PARCELLES 458 461 465

D20032025 06 FERMAGE BRASSERIE GUTH SECTION 25 PARCELLE 161

D20032025 07 NOUVEAU PERMISSIONNAIRE LOT DE CHASSE NUMERO 3

D20032025 08 CHASSE COMMUNALE 2024-2033 - MISE EN LOCATION PERIODE 2024-2033

D20032025 09 JARDIN ARCHEOLOGIQUE PRESBYTERE - DEMANDE DE SUBVENTION

D20032025 10 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

D20032025 10 CFU_21670073200011_2024_D

D20032025 10 PAGE SIGNATURE CFU 2024

D20032025 11 AFFECTATION DES RESULTATS 2024

D20032025 12 BUDGET PRIMITIF 2025

D20032025 12 CHATENOIS_2025_BP-scellé

D20032025 12 PAGE SIGNATURE BP 2025

D20032025 13 MISE AJOUR DES AP-CP POUR 2025

D20032025 14 TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE

D20032025 14 ETAT 1259 - 2025

D20032025 15 CREATION POSTE REDACTEUR PRINCIPAL 2e CLASSE

D20032025 16 TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01_05_2025

D20032025 17 CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX LES PTITS CASTINETAINS

D20032025 17 CONVENTION LOCAUX

D20032025 18 CONVENTION TRANSFERT SIS CHATENOIS VERS SIS67 - AVENANT 3

D20032025 18 AVENANT 3 CONVENTION TRANSFERT SIS

D20032025 19 SOUTIEN MOTION SIS67

D20032025 20 CONVENTION CADRE PROTECTION CIVILE 67 A CHATENOIS

D20032025 20 CONVENTION CADRE PROTECTION CIVILE

D20032025 21 CONVENTION LOCAUX PROTECTION CIVILE 67

D20032025 21 CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX PROTECTION CIVILE 67

D20032025 22 MOTION SOUTIEN CAMPS CHATENOIS

PV CM du 20/03/25

PV CM du 20/03/25 Annexes et conventions

PV CM DU 20/03/25 et annexes - conventions

A l'occasion des travaux de voirie qui seront réalisés durant la période du 17/04/25 au 24/04/25 de 7h à 17h par l'entreprise Vogel, la circulation des véhicules dans la rue du Vieux Chemin de Sélestat sera perturbée (interdiction de circuler). 

L'entreprise mettra en place des déviations et une signalisation adaptée afin de permettre aux riverains d'accéder à leurs habitations et d'emprunter le Vieux Chemin de Châtenois pour rejoindre Sélestat. Le stationnement sera interdit sur 50 mètres de part et d'autre du chantier.

Une suspension temporaire de l'interdiction de circuler entre 9h et 17h sur le Vieux chemin de Châtenois est décrétée du 17 au 24 avril 2025 inclus.

Arrêté n°2114/2025 – Réglementant la circulation à l’occasion de travaux de voirie dans la rue du Ne

Arrêté n°2115/2025 – Portant suspension temporaire de l’interdiction de circuler instituée par l’arr

Arrêtés n°2114 et n°2115 Réglementant la circulation à l'occasion de travaux de voirie dans la rue du Neuerweg

Ordre du Jour du Conseil Municipal du 15/05/25

Ordre du jour du Conseil Municipal du 15/05/25

D15052025 01 CONVENTION MISE EN SOUTERRAIN RESEAU ORANGE RUE GOUMIERS

D15052025 01 CONVENTION

D15052025 02 CONVENTIONNEMENT ATIP ELABORATION RAPPORT TRIENNAL 2024

D15052025 02 CONVENTION

D15052025 03 APPLICATION DROIT SOLS DESIGNATION MEMBRE CM ARTICLE 422-7 CODE URBANISME

D15052025 04 APPLICATION DROIT SOLS DESIGNATION MEMBRE CM ARTICLE 422-7 CODE URBANISME

D15052025 05 MAISONS FLEURIES FIXATION PRIX NUMERAIRES

D15052025 06 VENTE PARCELLES 62 ET 63 SECTION 38 AU SMICTOM

D15052025 07 ACQUISITION PARCELLE 136 624 625 SECTION 29

D15052025 08 ACQUISITION PARCELLE 284 SECTION 29

D15052025 09 MODIFICATION LOT CHASSE 1 MAIERBOCK EN ASSOCIATION

D15052025 10 FERMAGE SENGLER PARCELLES 149 150 SECTION 25

D15052025 11 RUCHER 3 CHATEAUX PARCELLE 371 SECTION 49

D15052025 12 SUBVENTION CHAMPIONNAT FRANCE KARATE

D15052025 13 TARIFICATION SALLE FESTIVE 2026 2029

D15052025 14 DON GROUPE PATRIMOINE HISTOIRE FINANCEMENT COPIE MERCURE ROSMERTA MTP

D15052025 15 TARIFS COMMUNAUX 2025

D15052025 16 FIXATION PRIX VENTE KANGOO

D15052025 17 RECRUTEMENT APPRENTIE ECOLE DES BAINS

D15052025 18 RECRUTEMENT 2 AVS CONTRAT AIDE ECOLES MATERNELLES

D15052025 19 URGENCE BIRMANIE DON PROTECTION CIVILE

D15052025 20 CONVENTION MUTUALISATION POLICE PLURICOMMUNALE CHATENOIS LA VANCELLE

D15052025 20 CONVENTION

PV CM 15/05/25

Procès Verbal CM du 15/05/25

Arrêté n°2025-0331 Portant réglementation de la circulation sur la D697 Châtenois/Neubois

Plan de la portion de voirie concernée

Plan déviation RD697 Neubois

Arrêté n°2025-0331 – Réglementant la circulation sur la D697 Châtenois et Neubois

Dans le cadre des travaux de mise aux normes des réseaux secs, prévus du lundi 30 juin au lundi 15 septembre 2025, de 7h à 17h, et réalisés par la société AETP de Bennwihr, le stationnement des véhicules sera interdit sur le parking de la rue des Goumiers, réquisitionné pour l'installation de la base de vie et le stockage des matériaux de chantier.

Arrêté municipal n°2171-2025 – Réglementant la circulation et le stationnement – parking de la rue d

Arrêté municipal n°2171-2025 - Réglementant la circulation et le stationnement - parking de la rue des Goumiers à l'occasion de travaux de mise en souterrain des réseaux secs

Arrêté municipal n°2170/2025 - Portant autorisation de débit temporaire de boissons des groupes 1 et

Arrêté municipal n°2170/2025 - Portant autorisation de débit temporaire de boissons des groupes 1 et 3

Arrêté n°2167-2025 - Portant autorisation d'occuper le domaine public communal afin d'y organiser un

Arrêté n°2167-2025 - Portant autorisation d'occuper le domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage

Arrêté n°2169-2025 - Portant autorisation de débit temporaire de boissons des groupes 1 et 3 à l'occ

Arrêté n°2169-2025 - Portant autorisation de débit temporaire de boissons des groupes 1 et 3 à l'occasion du marché aux puces du 14/07/25

Arrêté n°2168/2025 - Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de l

Arrêté n°2168/2025 - Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la brocante du 14/07/25

OJ CM 03/07/2025

Ordre du jour Conseil Municipal 03/07/2025

Procès Verbal CM du 03/07/2025

ACTES ADMINISTRATIFS

Arrêté Préfectoral portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices et articles pyrotechniques

D27112025 01 CONVENTION PRESTATIONS

D27112025 02 REDEVANCE PROVISOIRE CHANTIERS

D27112025 03 RECOUVREMENT CREANCES OCCUPATION DOMAINE PUBLIC CHANTIERS PROVISOIRS

D27112025 04 REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC OUVRAGES ELECTRICITE

D27112025 05 REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC OUVRAGES GAZ

D27112025 06 REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC OUVRAGES ELECTRONIQUES

D27112025 07 MODALITES REVERSEMENTS CONCESSIONS CIMETIERE AU CCAS

D27112025 08 REGULARISATION ACQUISITION PARCELLES 300 ET 302 SECTION 11

D27112025 09 PREVENTION INONDATIONS ACQUISITION PARCELLES 70 ET 73 SECTION 30