Publié le 04/11/2025
Délibérations du Conseil Municipal année 2020
Indemnité du maire et des adjoints Désignation des délégués au SIE du CENTRE EST Désignation des délégués au SIDEC Création d'un emploi permanent d'adjoint technique Demande de subvention DST relance Précisions sur les délégations du maire Concours du receveur municipal attribution d'indemnités de confection de budget Subvention école Saint Louis Notre Dame Proposition des personnes appelées a siéger au CCID Convention pour l'utilisation du matériel appartenant à la Commune de CHAMOLE Vente par soumission bois parcelle 9 Vente par soumission de bois parcelle 1 Vente par soumission bois parcelle 1 Validation des lots - Affouage 2020-2021 Travaux de mise en conformité de l'accès principal de la salle des fêtes Travaux de mise en conformité de l'accès principal de la salle des fêtes Validation devis archiviste Validation plan d'investissements 2020-2021 Assiette dévolution et destination des coupes de l'année 2021 Convention de télétransmission Travaux échelle et chapeau de protection pour le château d'eau Elagage des abords des chemins Convention assurance chômage pour les employés contractuels Trappe accès réserve incendie place de la Fontaine Sécurisation de l'arrêt de bus Validation des entreprises - travaux accès salle des fêtes Vente par soumission lot parcelle 1 Travaux route du Hameau de la petite suisse Travaux route du Hameau de la petite suisse Travaux place de la Fontaine 
