Actes administratifs

Délibération du CM du 25 juin 2026

Publié le 30/07/2026 à 15:36

Délibération du CM du 25 juin 2026

DESIGNATION D'UN REFERENT DEFENSE

CONVENTION DE MANDAT FACTURATION ONF

DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU

ACHAT D'UNE DEBROUSSAILLEUSE ET D'UN KARCHER

PROJET D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX

PV du 29/04/2026

Publié le 04/06/2026 à 13:35

PV du 29/04/2026

Délibération du CM du 29.04.2026

Publié le 07/05/2026 à 13:04

Délibération prise au conseil municipal du 29 avril 2026

VOTE DU BUDGET 2026

DELEGATIONS DE CONSEIL AU MAIRE

DESIGNATION DELEGUES AU SICTOM

DESIGNATION DELEGUES AU SIE CENTRE EST

NOMINATION DES MEMBRES DU COMITE STRATEFIQUE ET DU GROUPE DE TRAVAIL INTERCO

VOTE DES TAXES 2026

Commission Communale des Impôts Directs

SUBVENTION EN PASSANT PAR CHAUSSENANS

DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE

PV du 20.03.2026

Publié le 30/04/2026 à 15:21

PV du Conseil du 20.03.2026

PV du 20.03.2026

Délibération 2026

Publié le 14/04/2026 à 13:28

Approbation du CFU 2025

Affectation du résultat 2025

Rapport de l'eau 2025

Vote du BP 2026

SUBVENTION CUMA

Subvention Quiberon

Participation mutuelle santé Patrice LIVET

Changement de tarifs matériel de Chamole

Travaux ONF 2026

Election du maire

Création du poste des adjoints

Election des adjoints

Indemnité du maire et des adjoints

Arrêté de délégations Catherine GAUBERT 1ère adjointe

Arrêté de délégations Nicolas CATTIN 2ème adjoint

Délibérations 2025 suite et fin

Publié le 14/04/2026 à 13:21

Assiette des coupes 2026

Transfert du montant des travaux d'eau

Paiement des investissements 2026

Nomination d'un troisième garant pour l'affouage

Installation d'une contre valeur eau

PV de conseil municipal 2026

Publié le 14/04/2026 à 13:14

PV du 27.02.2026

PV de conseil municipal 2025

Publié le 14/04/2026 à 13:10

Conseil municipal du 30.01.2025

Conseil municipal du 26.03.2025

Conseil municipal du 14.04.2025

Conseil municipal du 16.06.2025

Conseil municipal du 21.10.2025

Conseil municipal du 03.12.2025

Délibération 2025

Publié le 06/11/2025 à 15:35

SUBVENTION ECOLE SAINT-LOUIS NOTRE DAME

TARIF DE L'EAU 2025

DELIBERATION POUR L'ETUDE DE LA MARE

REGULARISATION BAUX COMMUNAUX

TRAVAUX ELAGAGE DES CHEMINS

VALIDATION DE DEVIS POUR LE CHANGEMENT DE LA FENETRE DE LA MAIRIE

MODIFICATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES

DEMANDE DE SUBVENTION EN PASSANT PAR CHAUSSENANS

VOTRE DES TAXES 2025

CA 2024

AFFECTATION DU RESULTAT 2024

COMPTE DE GESTION 2024

RAPPORT SERVICE DE L'EAU

VOTE DU BUDGET 2025

ADHESION GEOJURA

VALIDATION PCS

VALIDATION TRAVAUX A LA CHAPELLE

TRAVAUX ASSAINISSEMENT A LA MAIRIE

ARRET DU PLUI AVIS DES COMMUNES

PAIEMENT DE LA FIBRE A LA CCAPS

CARTES AVANTAGE JEUNES

ACHAT JERRICANES D'EAU

OFFRE DE BRANCHAGES DANS LES PARCELLES 1.2.3.5 ET 22

AFFOUAGE 2025-2026

DELIBERATION EOLIEN

ELAGAGE TILLEULS

MISSION RGPD AVEC LE CDG54

VALIDATION TRAVAUX CHAUFFERIE

ETAT 1259

Délibérations 2024

Publié le 06/11/2025 à 15:24

DEVIS TANIER NETTOYAGE MONUMENT

SUBVENTION ECOLE SAINT-LOUIS NOTRE DAME

SUBVENTION EN PASSANT PAR CHAUSSENANS

VOTE DES TAXES 2024

CA 2023

AFFECTATION DU RESULTAT 2023

VOTE COMPTE DE GESTION 2023

RAPPORT SERVICE DE L'EAU

TARIF DE L'EAU

BUDGET PRIMITIF 2024

CARTES AVANTAGE JEUNES 2024

REMPLACEMENT DE LA POMPE SOURCE

BALLON SUPRESSEUR

MODIFICATION PROGRAMMATION ECLAIRAGE PUBLIC

NOMINATION SUPPLEANT SICTOM

MODIFICATION ARTICLE STATUT SIE CENTRE EST

TARIFS AFFOUAGE 2024-2025

VENTE PAR SOUMISSION PARCELLE 30

VENTE PAR SOUMISSION PARCELLE 11

FACTURATION EN CAS DE FUITE D'EAU

RODP ORANGE

DEVIS NETTOYAGE DU RESERVOIR D'EAU

ASSIETTE COUPE 2025

PROGRAMME TRAVAUX ONF

TRAVAUX VOIRIE

DETR + PLAN DE FINANCEMENT

DELEGATION DE COMPETANCE AU MAIRE POUR ACCEPTER LES DONS

ADMISSION EN NON VALEUR

VENTE DE LA LAME A NEIGE + CUVE A EAU

ACCORD DE PRINCIPE SUR L'ACCEPTATION DE CHANGEMENT D'EXPLOITANT CARRIERE

VALIDATION DE LA NOUVELLE CONVENTION FOURRIERE

DEMANDE DE FOND DE CONCOURS

VENTE PAR SOUMISSION BOIS

INSTAURATION D'UNE CONTRE VALEUR EAU-ASSAINISSEMENT

PAIEMENT INVESTISSEMENTS 2025

TRAVAUX DE REMPLACEMENT CONDUITE EAU

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ET PREVOYANCE A COMPTER DU 01/01/2025

ETAT 1259