ACTES ADMINISTRATIFS
245 résultats
Publié le 02/10/2026 à 12:34
Terrasse 56 rue des Halles
Arrêtés temporaires
Publié le 02/10/2026 à 12:10 par Mairie de Clisson
2026/543 Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation - Route de la Brebionnière : afin de permettre la livraison d'une toupie, Monsieur GALLARD est autorisé à occuper le domaine ...
Arrêtés temporaires
Publié le 01/10/2026 à 14:47 par Mairie de Clisson
2026/540 Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation - Rue du Docteur Boutin : afin de permettre le tirage et le raccordement de câble fibre optique en artère souterraine existan...
Arrêtés temporaires
Publié le 01/10/2026 à 14:43 par Mairie de Clisson
2026/534 Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation - Route de Saint-Lumine : afin de permettre la construction d'une maison individuelle la Société C3P est autorisée à occuper ...
Arrêtés temporaires
Publié le 01/10/2026 à 14:40 par Mairie de Clisson
2026/531 Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation - Rue Docteur Boutin : afin de permettre la construction d'une maison individuelle la Société C3P est autorisée à occuper le ...
Arrêtés temporaires
Publié le 01/10/2026 à 14:39 par Mairie de Clisson
2026/528 Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation - Rue de la Collégiale : afin de permettre des travaux de réfection et de mise en peinture de la devanture commerciale, la So...
Arrêtés temporaires
Publié le 01/10/2026 à 14:31 par Mairie de Clisson
2026/525 Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation - 24 rue des Halles : afin de permettre des travaux dans un commerce, la Société NOVALT est autorisée à occuper le domaine pu...
Arrêtés temporaires
Conseils Municipaux
Publié le 30/09/2026 à 09:30 par Mairie de Clisson
Publié le 29/09/2026 à 13:13 par Mairie de Clisson
2026/535 Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation - 1 route de la Brebionnière : afin de permettre la livraison d'une toupie, la Société AVDL ENVIRONNEMENT est autorisée à occ...
Arrêtés temporaires