ACTES ADMINISTRATIFS
14 résultats
Publié le 15/12/2025
Tableau des délibérations
Publié le 15/12/2025
Ci-joint le procès-verbal de la précédente réunion de conseil municipal
qui a été validé à la dernière séance.
qui a été validé à la dernière séance.
Procès verbal de Conseil Municipal
PCVM 2025-10-08
Publié le 15/12/2025
Procès verbal de Conseil Municipal
PVCM 2025-07-09
Publié le 15/12/2025
Ci-joint le procès-verbal de la précédente réunion de conseil municipal
qui a été validé à la dernière séance.
qui a été validé à la dernière séance.
Procès verbal de Conseil Municipal
PVCM 2025-02-24
Publié le 15/10/2025
L'apparition d'un cas de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) dans le Jura, confirmée dans la soirée de samedi 11 octobre 2025, a nécessité la prise d'un arrêté préfectoral ce 12 octobre 2025...
Arrêtés Préfectoraux
Publié le 22/09/2025 par Le Maire
Des travaux vont être réalisés au 21 de la voie romaine en bordure de la D503
Une grue et un échafaudage sont déjà installés et pour des raisons de sécurité concernant la circulation aux abords de ce...
Une grue et un échafaudage sont déjà installés et pour des raisons de sécurité concernant la circulation aux abords de ce...
Arrêtés municipal - circulation
Publié le 28/08/2025
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint l'arrêté de circulation
concernant les travaux concernant réalisés rue du pont Clouzeau
Vous trouverez ci-joint l'arrêté de circulation
concernant les travaux concernant réalisés rue du pont Clouzeau
Arrêtés municipal - circulation
Publié le 24/07/2025
Ci-joint le procès-verbal de la précédente réunion de conseil municipal
qui a été validé à la dernière séance.
qui a été validé à la dernière séance.
Procès verbal de Conseil Municipal
PVCM 2025-03-26
Publié le 24/07/2025
Détails des délibérations
Publié le 24/07/2025
Tableau des délibérations