CR et PV du Conseil Municipal
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Pour votre information : l'ancien compte-rendu est remplacé par un Procès Verbal(PV), suite à la nouvelle réglementation concernant la diffusion des actes, en date du 7 juillet 2022
Le PV sera validé par le conseil municipal à la prochaine séance de Conseil
Vous n'aurez connaissance du contenu du Procès Verbal qu'après la future validation du conseil
- Conseil Municipal du 24 février 2025
- Approbation du PV de la réunion datée du 18 décembre 2024
Le tableau et les détails des délibérations sont dorénavant consultable dans le service
Actes Administratifs
- Conseil Municipal du 18 décembre 2024
- Approbation du PV de la réunion datée du 30 octobre 2024
- Tableau des délibérations
- Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 30 octobre 2024
- Approbation du PV de la réunion datée du 17 juillet 2024
- Tableau des délibérations
- Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 17 juillet 2024
- Approbation du PV de la réunion datée du 29 mai 2024
- Tableau des délibérations
- Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 29 mai 2024
- Approbation du PV de la réunion datée du 10 avril 2024
- Tableau des délibérations
- Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 10 avril 2024
- Approbation du PV de la réunion datée du 31 janvier 2024
- Tableau des délibérations
- Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 31 janvier 2024
- Approbation du PV de la réunion datée du 21 décembre 2023
- Tableau des délibérations
- Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 21 décembre 2023
- Approbation du PV de la réunion datée du 8 novembre 2023
- Tableau des délibérations
- Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 8 novembre 2023
- Approbation du PV de la réunion datée du 14 septembre 2023
- Tableau des délibérations
- Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 14 septembre 2023
- Approbation du PV de la réunion datée du 22 juin 2023
- Tableau des délibérations
- Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 22 juin 2023
- Approbation du PV de la réunion datée du 17 mai 2023
- Tableau des délibérations
- Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 17 mai 2023
Approbation du PV de la réunion datée du 5 avril 2023
Tableau des délibérations
Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 5 avril 2023
Approbation du PV de la réunion datée du 22 février 2023
Tableau des délibérations
Détails des délibérations - Conseil Municipal du 22 février 2023
Approbation du PV de la réunion datée du 15 décembre 2022
Tableau des délibérations
Détails des délibérations
- Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Approbation du PV conseil datée du 21 septembre 2022 - Détails des délibérations du 15 décembre 2022
- Conseil Municipal du 21 septembre 2022
Tableau des délibérations
Détails des délibérations - CR conseil du 9 février 2022
- CR conseil du 13 avril 2022
- CR conseil du 8 juin 2022