ACCA La Diane des Bobois (Association Communale de Chasse Agréée)

Responsable : BOUVIER Daniel (Président)

ACCA - Chasse

LOCATION DE LA SALLE DES FETES<ul>	<li>Habitants de la commune 	Location grande salle : 140 € 	Location petite salle : 110 € 	Location salles (petite et grande) : 225 € 	Forfait cuisine (un placards) : 50 € 	Placard supplémentaire : 15€ 	(Charges en sus) 	 </li>	<li>Location de la sono : 	Les habitants de Commenailles peuvent louer la sono. 	Un chèque de caution de 100 € sera remis. Le prix de location est de 20 €. Tous les frais de perte de matériel ou de détérioration seront à la charge du locataire. Un essai contradictoire sera fait à la remise des clefs (avant la location) et à la réception des clefs (après la location). 	 </li>	<li>Habitants extérieurs 	Location grande salle : 170 € 	Location petite salle : 150 € 	Location salles (petite et grande) : 280 € 	Forfait cuisine (deux placards) : 50 € 	Placard supplémentaire : 15€ 	(Charges en sus)</li></ul>La location est payée dès la réservation en totalité suivant les tarifs ci-dessus. Un chèque de caution de 500 € sera demandé pour les nettoyages insuffisants ou inexistants ainsi que pour les dégradations ou manquement au règlement.LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE (seulement pour les habitants de Commenailles) : 100 € (Charges en sus) CIMETIERE Concession trentenaire : 75 € Concession cinquantenaire : 130 € Columbarium emplacement pour 30 ans : 500 € l’unité Cavurne 80 x 80 pour 30 ans : 100 € l’unité LOCAL ALAMBIC Période de distillation du 1er septembre 2019 au 31 août 2020 tous les jours de 6 h à 19 h sauf les dimanches et jours fériés. Habitants de Commenailles : 25 € Extérieurs à Commenailles : 40 €PHOTOCOPIES, FAX, PLASTIFICATIONS (L’UNITE)<ul>	<li>Pour les administrés</li></ul>0.15 € la copie, le fax, la plastification (noir/blanc) 0.10 € à partir de 10 photocopies (noir/blanc) 0.25 € la copie couleur 0.15 € à partir de 10 photocopies couleurs<ul>	<li>Pour les Associations</li></ul>0.10 € la copie, le fax, la plastification (noir/blanc) 0.15 € la copie couleur CARTOGUIDE : 5 € la carte LOYERS 1er étage mairie : 373.39€ 2ème étage mairie : 398.73€ Salon de coiffure : 182.83€ Cabinet Orthophoniste : 182.83€ Logement 1er étage (ancienne poste) : 442.86 € Logement à côté du salon de coiffure : 311.69 € Logement du Vernois : 352.65 € Cabinet Infirmier : 175.27 € Ecole de musique : 50.00 € Fablab : 35.00 € ASSAINISSEMENT Le montant de la taxe d’assainissement pour les foyers installés sur les lotissements du Charmois, du Sarrazin, et des Berges de l’Etang et toutes les constructions susceptibles de se raccorder à cet assainissement : 0.50 €/m3 d’eau et 44 € par an de part fixe pour l’investissement 0.35 €/m3 d’eau et 35 € par an de part fixe pour le fonctionnement 0.15 €/ m3 d’eau pour la modernisation des réseaux de collecte TAXE D’AMENAGEMENT Le Conseil Municipal, a institué, depuis le 1er mars 2012, la taxe d’aménagement sur l’ensemble du territoire communal, qui touchera toutes les constructions à venir à partir de 5 m2, au taux de 1% de la valeur par mètre carré de la surface fixée à 660 €. En application de l’article L.331-9 du Code de l’urbanisme, les catégories ci-dessous seront exonérées totalement de la part communale * les logements sociaux bénéficiant du taux réduit de TVA, * les constructions industrielles et leurs annexes, * les commerces de détails d’une surface de vente inférieure à 400 m2, * les abris de jardin soumis à déclaration préalable. Les nouveaux habitants sont priés de bien vouloir se présenter en mairie à leur arrivée. Tout départ de la commune doit également être signalé à la mairie.

Tarification 2020

Vous pouvez profiter du service de l‘Agence Postale Communale de Commenailles qui se situe dans les locaux de la mairie où vous serez accueilli par Nathalie Canet et Déborah Strzelecki.Afin de limiter au maximum la propagation du virus, le secrétariat et l'Agence Postale Communale sont fermés au public à compter de ce jour, et ce jusqu'à nouvel ordre. Pour toute demande urgente ou renseignement, merci d'appeler au 03 84 44 13 07 pour prise de rendez vous.Les ouvertures normales sont tous les après midis de 13h30 à 17h30 et samedi matin de 9h à 12h.colis, lettres en instance avec ou sans contre-remboursement  Vente de produits : • timbres traditionnels ou de collection • pièces de collection • enveloppes bulles • colissimo emballages formats multiples (CD, DVD, paquets S, L, M, XL) • enveloppes cartonnées • enveloppes préaffranchies vierges 20g et 50 g • envois en recommandé mobile Affranchissements pour la France ou l’Etranger • lettres et colissimo • envois en recommandé avec ou sans accusé réception • lettre suivie opérations financières • remises de chèques sur CCP ou Compte Epargne  • retraits et dépôts sur CCP ou Compte Epargne avec la possibilité d’un retrait par carte bancaire de la Banque Postale autres services : • demande de réexpédition du courrier définitive ou temporaire / garde du courrier

Agence Postale Communale

Le portail famille  est un espace citoyen, en ligne, pour gérer de manière simple et rapide l’inscription de vos enfants sur les temps d’accueil péri et extrascolaire.Note d'utilisation pour vous aider dans vos démarches (inscriptions,annulations, réservations, absences etc .. ) : <a href="https://www.espace-citoyens.net/bressehauteseille/espace-citoyens/App_Ressources/fichiers_mairie/documents/NOTE%20D%20INFORMATION%20UTILISATION%20PORTAIL%20FAMILLE%20240620%20VF.pdf" target="_blank">Note d'utilisation du portail famille 2020-2021 (cliquez-ici)</a>

Portail famille CCBHS

Retrouvez les comptes rendus de conseil municipal

CR Conseil Municipal

Retrouvez tous les exemplaires PDF du trait d'union, bulletin annuel de la commune

Bulletins Trait d'Union

Mercredi 27 mai, c'est à la salle des fêtes afin de pouvoir respecter les mesures de distanciation que se tenait l'installation du nouveau conseil municipal. Maire et adjoints ont été élus, installant Jean-Louis Maitre pour un quatrième mandat L'exécutif : Maire : Jean-Louis Maitre, 1er adjoint : Jean Philippe Clerc, 2ème adjoint : Pascal Febvre, 3ème adjoint : Mireille Prost et 4ème adjoint : Raphaël Gautheron. Les conseillers : Daniel Auclair, Aurélie Berthouze, Jean-Etienne Fortin, Arnaud Guerin, Pascal Grappe, Amandine Imbert, Lucie Jobez, Colette Roy, Anaïs Simmen, Catherine Zanchi. Conseil et délégués communauxDélégués à la CCBHS : Jean-Louis MAITRE, Jean-Philippe CLERC SIVOS DE COMMENAILLES : Pascal FEBVRE, Mireille PROST SIDEC : Jean Louis MAITRE SYNDICAT DES TROIS RIVIERES : Arnaud GUERIN, Daniel AUCLAIR SYNDICAT DE LA BRENNE : Daniel AUCLAIR et Pascal FEBVRE SICTOM : Catherine ZANCHI (titulaire), Jean Etienne Fortin CNAS : Aurélie BERTHOUZE SECURITE ROUTIERE : Mireille PROST DEFENSE : Amandine IMBERT COMMUNES FORESTIERES : Raphael GAUTHERON, Pascal FEBVRECCAS :<ul>	<li>Membres dont le maire membre de droit et président: Lucie Jobez, Jean Philippe Clerc, Jean-Louis Maitre, Amandine Imbert, Colette Roy, Catherine Zanchi, Raphael Gautheron, Aurélie Berthouze</li>	<li>CCAS membres extérieurs : 7 membres extérieurs: Pascale Moimeau, Josiane Simeray, Nadine Compagnon, Marie-Nicole Maitre, Chantal Robert, Yolande Moine, Laurence Tournier</li></ul>Commission d’appel d’offres : Le Maire Président de droit<ul>	<li>3 titulaires : Jean Etienne Fortin, Pascal Grappe, Amandine Imbert</li>	<li>3 suppléants : Arnaud Guerin, Daniel Auclair, Pascal Febvre</li></ul>COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAILCommission bâtiments : Pascal Febvre, Pascal Grappe, Arnaud Guerin, Jean Etienne FortinCommission voirie : Pascal Grappe, Jean Etienne Fortin, Raphael Gautheron, Pascal FebvreResponsable activités sociales : jean Philippe ClercGroupe de travail communication : Jean Philippe Clerc, Aurélie Berthouze, Lucie JobezResponsable Forêt et affouage : Raphael GautheronRelation avec les associations : Amandine Imbert, Lucie Jobez, Aurélie Berthouze, Arnaud Guerin, Jean-Philippe ClercResponsable des activités scolaires : Pascal FebvreResponsables Jeunesse et animations : Lucie JobezResponsables des employés communaux : Jean-Louis Maitrenous recommandons de voir la page de l'équipe avec les photos individuelles depuis un ordinateur plutôt qu'un smartphone

Vos élus

Commenailles, village typique de la Bresse Jurassienne, s'étend sur 2152 hectares et sa vie alterne entre le centre bourg et ses 8 hameaux.
Idéalement placé au centre d'un réseau de voies de communication et à moins d'une heure des grandes métropoles régionales, Commenailles a su conserver ses commerces de proximité, ses services, et préserver un tissu associatif important.
Véritable havre de paix dans une nature préservée, vous pouvez vous promener en tout tranquillité à pied ou à vélo, suivre le "Sentier des maisons Bressanes" et découvrir ce patrimoine bâti si caractéristique. 
Vous pourrez également profiter des équipements du plateau sportif: jeux pour les jeunes enfants, terrains de tennis, pêcher dans l'étang communal ou profiter des activités de la médiathèque.
Faites une halte ! 
Découvrez ce joli village et restez quelques temps avec nous !