Juin

30

Lun.

đź“° [ CONSEIL COMMUNAUTAIRE ]

Conlie

DATE

Le lun. 30 juin

HORAIRES

Ă  18h

Ordre du Jour de la séance :

  • Signature de la convention entre le DĂ©partement de la Sarthe et la 4CPS concernant la mise Ă  disposition d’un portail OpenData 4CPS,
  • Rapport Gestion des dĂ©chets 2024,
  • Rapport SPANC 2024,
  • Recomposition de l’organe dĂ©libĂ©rant de la 4CPS en vue des Ă©chĂ©ances Ă©lectorales de mars 2026,
  • CrĂ©ation d’un poste d’apprentissage en alternance,
  • Suppression d’un poste ATEA 2nde classe Ă  temps non complet et CrĂ©ation d’un poste ATEA 1er classe temps non complet,
  • Avance de subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe « rĂ©gie tourisme »,
  • Attribution d’un fonds de concours Ă  la commune de MĂ©zières sous Lavardin,
  • DĂ©cision modificative n°1 au budget principal exercice 2025,
  • DĂ©cision modificative n° 2 au budget principal / Étude de faisabilitĂ© gymnase,
  • DĂ©cision modificative n°2 au budget annexe gestion des dĂ©chets /annulations de titres sur exercices antĂ©rieurs,
  • Affaires diverses,
  • Questions orales,

Publié par 4CPS - Stéphane Lefeuvre