CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR :

 INTRODUCTION
01 – Désignation du secrétaire de séance.
02 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 novembre 2025.
03 – Compte-rendu des délégations du Maire.
AFFAIRES GÉNÉRALES
04 – Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne – Rapport annuel d’activité 2024.
05 – Approbation du projet de Charte 2026-2041 du Parc Naturel Régional Livradois-Forez.
06 – Programme « Petites Villes de Demain » - Avenant 01 à la convention d’Opération Revitalisation du Territoire (ORT).
07 – Parcelle BR 223 – Dossier contentieux – Signature d’un protocole d’accord.
AFFAIRES DU PERSONNEL
08 – Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme, et fixation du montant de participation.
09 – Adhésion au contrat groupe 2023-2027 des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Puy-de-Dôme – Avenant 03.
10 – Création d’un emploi permanent aux espaces verts.
11 – Création d’un emploi permanent de médiatrice culturelle.
12 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité à l’accueil.
13 – Suppression de postes.
14 – Mise à jour du tableau des effectifs.
AFFAIRES FINANCIÈRES – EMPLOI - VIE ÉCONOMIQUE – MARCHÉS HEBDOMADAIRES.
15 – Tarif de l’assainissement 2026.
16 – Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) – Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026.
17 – Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) – Redevance performance de systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026.
18 – Transfert de la compétence eau au SIEA de la Faye – Convention de transfert et de mise à disposition – Modification pour compléments.
19 – Transfert de la compétence eau au SIEA de la Faye – Convention de financement pour l’opération Coubertin.
20 – Budget Principal – Création d’un service eau assujetti à TVA.
21 – Budget Principal – Décision Modificative n°04 (DM comptable n°06).
22 – Budget Assainissement – Décision Modificative n°01 (DM comptable n°02).
23 – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Travaux eaux pluviales Coubertin – Budget Principal.
24 – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Travaux eaux pluviales Coubertin – Budget annexe de l’assainissement.
25 – Budget Principal – Ouverture de crédits en investissement pour 2026.
26 – « La Boutique » - 8 avenue de la Gare – Modification de la délibération portant sur le bail précaire.
AFFAIRES ÉCOLES – PETITE ENFANCE – JEUNESSE
27 – Renouvellement du Conseil des Jeunes.
28 – Adoption du règlement intérieur du Conseil des Jeunes.
29 – Approbation d’un Projet Educatif Territorial (PEDT) 2026-2028.
AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX.
30 – Convention de portage foncier par l’EPF Auvergne pour des travaux sur la parcelle BR 715 située 6 rue du Pont.
31 – Etude de préfiguration sur le réaménagement des espaces publics – Avenant n°01 à la convention avec l’ANCT (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires).
32 – Applications du droit des sols (ADS), autorisations et actes relatifs à l’affichage extérieur – Convention d’adhésion au service commun d’instruction de Thiers Dore et Montagne (TDM).
33 – Territoire d’Energie 63 (TE 63) – Travaux d’éclairage public – Tranche 4 – Quartier Coubertin/Les Rioux.
D.I.A – Pour information.  QUESTIONS DIVERSES.