ACTES ADMINISTRATIFS - AFFICHAGE LÉGAL

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Page 1. 10 actes administratifs sur 252 affichées sur cette page.

Récépissé de dépôt - DP 057 153 26 00 025

Publié le 11/08/2026 à 12:54 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Récépissé de dépôt d'une Déclaration Préalable pour la construction d'une piscine enterrée de 7 X 3.60, un abri de jardin de 14 m² et une pergola de 6 X 4 - DP 057 153 26 00 025

Récépissé de dépôt - DP 057 153 26 00 025

Récépissé dépôt d'une Déclaration Préalable

Arrêté signé - PC 057 153 20 C0 011 M03

Publié le 11/08/2026 à 12:51 par La mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté signé pour le permis modificatif annulant la piscine, le muret devant la maison et le portail, changement des pavés naturels pour des pavés en béton au 27 rue d'Auché - PC 057 153 20 C0 011 M03

Arrêté signé - PC 057 153 20 C0 011 M03

Arrêté de Permis de Construire

Arrêté préfectoral d'interdiction "rave-party" - du 07/08/26 au 10/08/26

Publié le 07/08/2026 à 15:10

Arrêté Préfectoral

Portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical de type "rave party" du 07/08/26 au 10/08/26

Arrêté préfectoral d'interdiction "rave-party" - du 07/08/26 au 10/08/26

Arrêtés préfectoraux

Arrêté municipal autorisant le stationnement d'un véhicule poids lourd au 5 rue du parc

Publié le 06/08/2026 à 09:49 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté autorisant le stationnement d'un véhicule poids lourd

Lieux : 5 rue du parc
Date : 1 et 7 septembre 2026 le matin

Arrêté municipal autorisant le stationnement d'un véhicule poids lourd au 5 rue du parc

Arrêté Municipal

Arrêté Préfectoral de prévention du risque sévère d'incendie de forêt et de végétaux du 04/08/2026.

Publié le 04/08/2026 à 12:21 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté Préfectoral :

Portant activation du degré de danger sévère dans le département de la Moselle dans le cadre de la prévention du risque d'incendie de forêt et de végétaux.

Le degré de da...

Arrêté Préfectoral de prévention du risque sévère d'incendie de forêt et de végétaux du 04/08/2026.

Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral d'interdiction "rave-party" - du 31/07/26 au 03/08/26

Publié le 31/07/2026 à 14:30 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté Préfectoral

Portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical de type "rave party" du 31/07/26 au 03/08/26

Arrêté préfectoral d'interdiction "rave-party" - du 31/07/26 au 03/08/26

AP protoxyde d'azote - du 03 08 2026 au 01 09 2026

Publié le 31/07/2026 à 08:18 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté préfectoral protoxyde d'azote du 03 aout 2026 au 01 septembre 2026

Réglementant la détention, transport et consommation de protoxyde d'azote

Arrêté Préfectoral - protoxyde d'azote - du 03 08 2026 au 01 09 2026

Arrêté Préfectoral de prévention du risque d'incendie de forêt et de végétaux.

Publié le 30/07/2026 à 08:42 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté Préfectoral :

Portant activation du degré de danger sévère dans le département de la Moselle dans le cadre de la prévention du risque d'incendie de forêt et de végétaux.

Le préfet de la M...

Arrêté Préfectoral de prévention du risque d'incendie de forêt et de végétaux.

Arrêtés préfectoraux

Récépissé de dépôt de pièces complémentaires - DP 057 153 26 00 024

Publié le 29/07/2026 à 11:59 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Récépissé de dépôt de pièces complémentaires pour l’installation de 59 panneaux photovoltaïques sur toiture au 6 rue de Metz - DP 057 153 26 00 024

Récépissé de dépôt de pièces complémentaires - DP 057 153 26 00 024

Récépissé dépôt d'une Déclaration Préalable

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 023

Publié le 22/07/2026 à 16:12 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté signé pour le ravalement de façade et l'isolation thermique par l'extérieur au 36 rue de Metz - DP 057 153 26 00 023

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 023

Arrêté de Déclaration Préalable de travaux