ACTES ADMINISTRATIFS - AFFICHAGE LÉGAL
108 résultats
Publié le 13/03/2026 à 11:04
Travaux : Terrassement sur trottoir et chaussée
Lieu : du n° 2 Ter rue de Metz au n° 41 rue de Nancy
Date : du 16 mars au mercredi 16 septembre 2026
Réglementation :
- Interdiction de stationne...
Lieu : du n° 2 Ter rue de Metz au n° 41 rue de Nancy
Date : du 16 mars au mercredi 16 septembre 2026
Réglementation :
- Interdiction de stationne...
Publié le 12/03/2026 à 15:32 par La Mairie de Corny-sur-Moselle
Bonjour,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les délibérations :
- approuvant le PLUi,
- fixant les conditions d'exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU),
- et soumettant...
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les délibérations :
- approuvant le PLUi,
- fixant les conditions d'exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU),
- et soumettant...
Publié le 11/03/2026 à 08:47
Publié le 11/03/2026 à 08:08
Publié le 10/03/2026 à 16:03 par La Mairie de Corny-sur-Moselle
Arrêté signé pour le remplacement de 11 fenêtres blanches par 11 fenêtres avec volet de rénovation de même coloris au 02 rue de l'Ancienne Église - DP 057 153 26 00 006
Arrêté de Déclaration Préalable de travaux
Publié le 09/03/2026 à 15:31
Projet : Construction d'un Carport 2 voitures créant ainsi une place de stationnement supplémentaire
Lieu : 23 B rue de la Côte de Faye
Lieu : 23 B rue de la Côte de Faye
Récépissé dépôt d'une Déclaration Préalable
Publié le 08/03/2026 à 17:38 par La Mairie de Corny-sur-Moselle
Récépissé de dépôt pour le prolongement de la toiture arrière de 11.44m² au 18 rue des mentes - DP 057 153 26 00 010
Récépissé dépôt d'une Déclaration Préalable
Publié le 06/03/2026 à 16:18 par La Mairie de Corny-sur-Moselle
Arrêté préfectoral réglementant la détention, le transport et la consommation de protoxyde d'azote dans le département de la Moselle du 5 mars 2026 au 8 mars 2026.
Publié le 06/03/2026 à 13:56 par La Mairie de Corny-sur-Moselle
Arrêté signé pour le projet de créer 5 terrains dédiés à la construction de maisons individuelles à usage d'habitation au 3 rue du Fond des Prés - CU 057 153 26 00 001
Arrêté Certificat d'Urbanisme