ACTES ADMINISTRATIFS - AFFICHAGE LÉGAL

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Extrait du code rural et de la pêche maritime

Publié le 09/11/2026 à 09:31 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Extrait du code rural et de la pêche maritime.

Extrait du code rural et de la pêche maritime

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 035

Publié le 05/11/2026 à 17:21 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté signé pour la pose d'un bloc de climatisation en façade au 124 rue de Metz - DP 057 153 26 00 035

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 035

Arrêté de Déclaration Préalable de travaux

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 034

Publié le 05/11/2026 à 15:12 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté signé pour l'installation de 20 panneaux photovoltaïques sur une surface total de 44 m2 au 8 rue du Petit Bois - DP 057 153 26 00 034

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 034

Arrêté de Déclaration Préalable de travaux

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 032

Publié le 05/11/2026 à 14:51 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté signé pour le remplacement de tuiles béton défectueuses, rénovation avec tuiles terre cuite et remplacement des deux vélux au 2 rue des Hautes Roches - DP 057 153 26 00 032

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 032

Arrêté de Déclaration Préalable de travaux

Arrêté n° 122 Occupation du domaine public et autorisation de stationnement

Publié le 05/11/2026 à 08:58 par La mairie de Corny-sur-Moselle

2026-122 Occupation du domaine public et interdiction de stationnement
Localisation : 15 rue de Nancy
Date : 18 et 19 novembre 2026

2026-122 Occupation du domaine public et autorisation de stationnement

Arrêté d'occupation du domaine public

ARRETE DE DEBIT DE BOISSONS

Publié le 05/11/2026 à 08:58 par La mairie

arrêté de débit de boissons APLC, soirée Beaujolais

arrêté de débit de boissons

Récépissé de dépôt de pièces complémentaires - DP 057 153 26 00 034

Publié le 04/11/2026 à 15:12 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Récépissé de dépôt de pièces complémentaires pour l'installation de 20 panneaux photovoltaïques sur une surface total de 44 m2 au 8 rue du Petit Bois - DP 057 153 26 00 034

Récépissé de dépôt de pièces complémentaires - DP 057 153 26 00 034

Récépissé dépôt d'une Déclaration Préalable

Récépissé de dépôt - DP 057 153 26 00 036

Publié le 03/11/2026 à 15:39 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Récépissé de dépôt d'une Déclaration Préalable pour l'installation d'une clôture en aluminium gris anthracite d'une hauteur de 1,20 m et d'une longueur de 19 m au niveau du terrain naturel au 29 route...

Récépissé de dépôt - DP 057 153 26 00 036

Récépissé dépôt d'une Déclaration Préalable

Arrêté Municipal n°120 Portant règlement de circulation routière et occupation du domaine public

Publié le 29/10/2026 à 16:03 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

2026-120 Portant règlement d’accès et de circulation routière et occupation du domaine public.
Lieu : 11 rue du fond des prés

Arrêté Municipal n°120 Portant règlement de circulation routière et occupation du domaine public

Arrêté de circulation

Arrêté d'occupation du domaine public

Arrêté Municipal n°119 Portant temporairement autorisation d'occupation du domaine public par la fête foraine et interdiction de stationnement place des fêtes

Publié le 29/10/2026 à 16:01 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté Municipal n°119 Portant temporairement autorisation d'occupation du domaine public par la fête foraine et interdiction de stationnement place des fêtes
Dates : du dimanche 1er au lundi 16 nove...

Arrêté Municipal n°119 fête foraine

Arrêté de circulation

Arrêté d'occupation du domaine public