ACTES ADMINISTRATIFS - AFFICHAGE LÉGAL

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Page 1. 10 actes administratifs sur 296 affichées sur cette page.

arrêté municipal

Publié le 25/09/2026 à 08:14 par La mairie

arrêté municipal opposition du pouvoir de police spéciale en matière d'habitat à la Présidence de la CCMM

arrêté municipal

PUBLICATION DE MARIAGE

Publié le 24/09/2026 à 15:53 par La mairie

PUBLICATION DE MARIAGE

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 030

Publié le 24/09/2026 à 09:56 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté signé pour la pose de trois pompes à chaleur air air au 1 rue du Vieux Château - DP 057 153 26 00 030

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 030

Arrêté de Déclaration Préalable de travaux

Arrêté Municipal n°106 Procession fête annuelle de la SAINT MARTIN

Publié le 24/09/2026 à 07:11 par La mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté Municipal n°106 Portant autorisation d'organisation d'une procession lors de la fête annuelle de la SAINT-MARTIN
Date : 11-11-2026

Arrêté Municipal n°106 Procession fête annuelle de la SAINT MARTIN

Arrêté de circulation

Arrêté d'occupation du domaine public

PV du conseil municipal du 16 09 2026

Publié le 23/09/2026 à 15:56 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

PV du conseil municipal du 16 09 2026

Rapport d'activité CCMM 2025

Conseil Municipal

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 029

Publié le 23/09/2026 à 13:06 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté signé pour l'installation de 12 panneaux photovoltaïques au 30 rue du Wricholles - DP 057 153 26 00 029

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 029

Arrêté de Déclaration Préalable de travaux

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 027

Publié le 23/09/2026 à 12:45 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté signé pour la création d'un abri pour véhicules de 32m² au 23B rue de la Côte de Faye - DP 057 153 26 00 027

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 027

Arrêté de Déclaration Préalable de travaux

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 025

Publié le 23/09/2026 à 12:17 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté signé pour la construction d'une piscine enterrée de 7.10 X 3.60, un abri de jardin de 12 m² et une pergola de 6 X 4 au 23 rue de la Cote de Faye - DP 057 153 26 00 025

Arrêté signé - DP 057 153 26 00 025

Arrêté de Déclaration Préalable de travaux

Arrêté signé - PC 057 153 26 00 002

Publié le 23/09/2026 à 08:46 par La Mairie de Corny-sur-Moselle

Arrêté signé pour la construction de trois logements rue de la Fontaine de Fer - PC 057 153 26 00 002

Arrêté signé - PC 057 153 26 00 002

Arrêté de Permis de Construire

2026-109 Occupation du domaine public et autorisation de stationnement

Publié le 23/09/2026 à 08:46 par La mairie de Corny-sur-Moselle

2026-109 Occupation du domaine public et autorisation de stationnement -déménagement
Lieu : 102 rue de Metz
Date : 05/10/2026 de 11h à 18h

2026-109 Occupation du domaine public et autorisation de stationnement

Arrêté d'occupation du domaine public