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Avis de réunion Conseil Municipal du 13.06.2024 à 20h15

affichage 13.06.2024

Avis de réunion CM 13.06.2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26.03.2024

Résultats des élections européennes du 09/06/2024
sur la commune de Cosnes et Romain

résultats des élections européennes

RESULTATS DES ELECTIONS EUROPEENNES

Résultats du 1er tour des élections législatives du 30/06/2024

20240630 Résultats législatives 2024 premier tour

RESULTATS DES ELECTIONS LEGISLATIVES DU 30/06/2024 - 1ER TOUR

Résultats des élections législatives du 07/07/2024 - 2ème tour

resultat 2ème tour

RESULTATS DES ELECTIONS LEGISLATIVES DU 07/07/2024 - 2 EME TOUR

Arrêté préfectoral d'autorisation l'accès aux propriété conernées par le démontage de cloture de lutte contre la peste porcine

AP N°2024-DDT54-PPA-1

AP-2024-DDT54-HCT-09

Arrêté préfectorial fixant le calendrieer des quêtes sur la voie publique pour l'année 2025

Arrêté municipal portant interdictions liées au protoxyde d'Azote

Arrêté portant règlement du Parc de Loisirs et sportif

Arrêté portant règlementation des horaires de chantier sur la commune

Arrêté portant règlementation des horaires de chantier surla commune

Arrêté portant sur la mise en place d'un panneau STOP rue Ile de France à Vaux

bulletin des résultats d'analyse réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

bulletin des résultats d'analyse réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à l

SCOT Arrêté du président n°1-2025 - Ouverture enquete publique du 10/11 au 12/12/25

Arrêté du 22.12.2025 portant règlementation temporaire de l'achat, vente, cession, utilisation, port, transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, achat vente au détail, enlèvement et transport de carburant, ainsi que la vente et consommation d'alcool sur la voie publique

Affiche Nouvel An

AP interdiction artifices Nouvel An

Arrêté prefectoral d'interdiction artifices Nouvel An

bulletin des résultats d'analyse réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Vaux

liste délibérations

Liste délibérations du 17.12.2025

bulletin des résultats d'analyse réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux - Vaux

Arrêté préfectoral interdiction Rave party janvier mars 2026

Arrêté préfectoral interdiction transport materiel son janvier mars 2026

Arrêté préfectoral interdiction Protoxyde d'Azote

Bulletin des résultats d'analyse réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Bulletin des résultats d'analyse réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à l

Arrêté préfectoral interdiction Rave party juin septembre 2026

Arrêté préfectoral interdiction transport juin septembre 2026

AP du 23.06.26 portant activation desdégrés de danger "sévère" sur le département dans le cadre  de la prévention du risque d'incendie de foret et de végétation

AP du 23.06.26 portant activation desdégrés de danger "sévère" sur le département dans le cadre  de

controle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

controle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Cosnes

controle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Vaux

Arrêté ARR202644 portant sur les mesures de prévention canicule

ARR202646 Arrêté portant interdiction de divagation des chiens

Liste des délibérations séance du CM 18.06.2026

Arrêté préfectoral portant interdiction de toute manifestation sportive

ARR202632 Arrêté permanent d'interdiciton de stationner RN18

Arrêté prefectoral portant dérogation de la règlementation des bruits BTP vigilance Rouge

Arrêté préfectoral portant règlementation temporaire de l'utilisation du port et transport des artifices durant la coupe du monde de football

Arrêté préfectoral portant règlementation temporaire de l'utilisation du port et transport des artif

ARR202648 Arrêté de mesures de prévention opur la pratique d'activité sportive vigilance Rouge Canicule

ARR202648 Arrêté de mesures de prévention opur la pratique d'activité sportive vigilance Rouge Canic

ARR202649 Arrêté abrogeant ARR202632 interdiction stationner RN18

Arrêté préfectoral 31.2026 SIDPC portant activation niveau modéré feux de forêt

ARR202654 Arrêté portant incorporation au domaine de la commune de la parcelle cadastrée AN72

ARR202655 Arrêt portant dérogation a la règlementation dur les bruits de voisinage pour les entreprises du BTP en période de fortes chaleurs

ARR202655 Arrêt portant dérogation a la règlementation dur les bruits de voisinage pour les entrepri

Arrêté du 23.12.2008 fixan les modalités de déclaration des activités de tatouage par effraction cutanée

Lettre fixant les modalités de déclaration des activités de tatouage par effraction cut

Arrêté du 23.12.2008 fixan les modalités de déclaration des activités de tatouage par effraction cut

Arrêté préfectoral n°34 SIDPC 2026 activation sévère faux de forêt

arrêté préfectoral du 8 juillet 2026 portant réglementation temporaire de l’achat, de la vente, de la cession, du port, du transport, de l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, du transport de boissons en contenants en verre, du transport de carburant ainsi que de la consommation d’alcool sur la voie publique.

arrêté préfectoral du 8 juillet 2026 portant réglementation temporaire de l’achat, de la vente, de l

arrêté préfectoral du 8 juillet 2026 portant réglementation temporaire de l’achat, de la vente, de la cession, du port, du transport, de l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrot

Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de transports et utilisation artifices pyrotechniques, de tir de feux d'artifices et feux festifs afin de prévenir tout risque incendie du samedi 1er aout à 8h00 au lundi 17 aout 2026 à 8h00

Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de transports et utilisation artifices pyrotechni

Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de transports et utilisation artifices pyrotechniques, de tir de feux d'artifices et feux festifs afin de prévenir tout risque incendie du samedi 1er

ACTES ADMINISTRATIFS

Controle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine