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Avis de réunion Conseil Municipal du 13.06.2024 à 20h15

affichage 13.06.2024

Avis de réunion CM 13.06.2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26.03.2024

Réalisation de travaux d'inventaire des richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, pédologique, minéralogiques ou paléontologiques - Autorisation de pénétrer dans les propriété privées

Arrêté prefectoral autorisation de pénétrer dans les propriété

Arrêté portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées

Résultats des élections européennes du 09/06/2024
sur la commune de Cosnes et Romain

résultats des élections européennes

RESULTATS DES ELECTIONS EUROPEENNES

Résultats du 1er tour des élections législatives du 30/06/2024

20240630 Résultats législatives 2024 premier tour

RESULTATS DES ELECTIONS LEGISLATIVES DU 30/06/2024 - 1ER TOUR

Résultats des élections législatives du 07/07/2024 - 2ème tour

resultat 2ème tour

RESULTATS DES ELECTIONS LEGISLATIVES DU 07/07/2024 - 2 EME TOUR

Liste des délibérations prises en séances du Conseil Municipal du 09.12.2024

Arrêté municipal interdisant l'accès au chantier du parc de loisirs et sportif intergénérationnel

Arrêté préfectoral d'autorisation l'accès aux propriété conernées par le démontage de cloture de lutte contre la peste porcine

AP N°2024-DDT54-PPA-1

AP-2024-DDT54-HCT-09

Arrêté préfectorial fixant le calendrieer des quêtes sur la voie publique pour l'année 2025

Arrêté municipal portant interdictions liées au protoxyde d'Azote

Arrêté préfectoral interdiction Rave party du 7 au 10 février 2025

Arrêté préfectoral interdiction transport Rave party du 7 au 10 février 2025

bulletin des résultats d'analyse réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

bulletin des résultats d'analyse réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à l

bulletin des résultats d'analyse réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine à VAUX

Arrêté portant interdiction d'accès au parc durant les travaux

Arrêt préfectoral autorisant le tir des sangliers par les lieutenants de la louveterie

Arrêt préfectoral autorisant le tir dessangliers par les lieutenants de la louveterie

Arreté permanent portant interdiction de stationnement Rue d'Artois

Arrêté portant permanent portant restriction de stationnement sur le parking de la mairie

Arrêté portant permanent portant restriction de stationnemen tsur le parking de la mairie

Arrêté préfectoral interdiction Rave party du 14 au 17 mars 2025

Arrêté préfectoral interdiction transport Rave party du 14 au 17 mars 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20.03.2025

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Cosnes village

Controle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Cosnes village

Arrêté portant règlement du Parc de Loisirs et sportif

bulletin des résultats d'analyse d'eau - Vaux

bulletin des résultats d'analyse d'eau rue du béarn

Arrêté portant règlementation des horaires de chantier sur la commune

Arrêté portant règlementation des horaires de chantier surla commune

Arrêté portant sur la mise en place d'un panneau STOP rue Ile de France à Vaux

Délibération sur projet de revision du SCOT Nord 54

AP relatif à l'emploi du feu et à la prévention du risque d'incendie de foret et de végétation dans le département 54

AP relatif à l'emploi du feu et à la prévention du risque d'incendie de foret et de végétation dans

AP activation arrêté cadre FDF niveau modéré

AP autorisation tir de sanglier par les lieutenants de la louveterie sauf sur les parcelles agricoles en cours de récolte

AP autorisation tir de sanglier par les lieutenants de la louveterie

AP autorisation tir de sanglier par les lieutenants de la louveterie sauf dans les parcelles agricol

SCOT Arrêté du président n°1-2025 - Ouverture enquete publique du 10/11 au 12/12/25

Arrêté du 22.12.2025 portant règlementation temporaire de l'achat, vente, cession, utilisation, port, transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, achat vente au détail, enlèvement et transport de carburant, ainsi que la vente et consommation d'alcool sur la voie publique

Affiche Nouvel An

AP interdiction artifices Nouvel An

Arrêté prefectoral d'interdiction artifices Nouvel An

bulletin des résultats d'analyse réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Vaux

liste délibérations

Liste délibérations du 17.12.2025

bulletin des résultats d'analyse réalisée dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux - Vaux

Arrêté préfectoral interdiction Rave party janvier mars 2026

Arrêté préfectoral interdiction transport materiel son janvier mars 2026

Arrêté préfectoral interdiction Protoxyde d'Azote

ACTES ADMINISTRATIFS