ACTES ADMINISTRATIFS

8 résultats

8 actes administratifs trouvés.

Publié le 26/05/2025 par Mairie

Controle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Cosnes village
Controle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Cosnes village
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Controle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Cosnes village
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Publié le 06/05/2025 par Mairie

Controle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Cosnes village
Controle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine - Cosnes village
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Publié le 22/01/2025 par Mairie

Arrêté municipal portant interdictions liées au protoxyde d'Azote
Arrêté municipal portant interdictions liées au protoxyde d'Azote
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Publié le 22/01/2025 par Mairie

Arrêté préfectorial fixant le calendrieer des quêtes sur la voie publique pour l'année 2025
Arrêté préfectorial fixant le calendrieer des quêtes sur la voie publique pour l'année 2025
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Publié le 19/12/2024

Arrêté municipal interdisant l'accès au chantier du parc de loisirs et sportif intergénérationnel
Arrêté municipal interdisant l'accès au chantier du parc de loisirs et sportif intergénérationnel
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Publié le 07/07/2024 par mairie

Résultats des élections législatives du 07/07/2024 - 2ème tour
resultat 2ème tour
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Publié le 30/06/2024 par mairie

Résultats du 1er tour des élections législatives du 30/06/2024
20240630 Résultats législatives 2024 premier tour
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Publié le 10/06/2024 par mairie

Résultats des élections européennes du 09/06/2024
sur la commune de Cosnes et Romain
résultats des élections européennes
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