CONSEIL MUNICIPAL - 07 AVRIL 2025

Publié le jeudi 27 mars 2025 - Courpière

ORDRE DU JOUR :

 INTRODUCTION.

01 – Désignation du secrétaire de séance.

02 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2025.

03 – Compte-rendu des délégations du Maire.

AFFAIRES FINANCIÈRES ET VIE ÉCONOMIQUE.

04 – Fixation et vote du taux des impôts directs locaux pour 2025.

 Budget Principal :

05 – Election du Président de séance pour l’approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget Principal.

06 – Compte Financier Unique 2024 – Budget Principal.

07 – Autorisations de programme (AP) / Crédits de paiement (CP) – Eclairage public de territoire d’énergie 63/ réhabilitation du Cinéma « Le Rex » / programmes défense/incendie - Etat récapitulatif.

08 – Affectation des résultats 2024 – Budget Principal.

09 – Budget Primitif 2025 – Budget Principal.

 Budget annexe de l’assainissement :

10 – Election du Président de séance pour l’approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget de l’assainissement.

11 – Compte Financier Unique 2024 – Budget de l’assainissement.

12 – Affectation des résultats 2024 – Budget de l’assainissement.

13 – Budget Primitif 2025 – Budget de l’assainissement.

 Budget annexe de l’eau :

14 – Election du Président de séance pour l’approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget de l’eau.

15 – Compte Financier Unique 2024 – Budget de l’eau.

16 – Affectation des résultats 2024 – Budget de l’eau.

17 – Budget Primitif 2025 – Budget de l’eau.            

Budget rattaché de la Régie Autonome de Production d’Electricité :

18 – Election du Président de séance pour l’approbation du Compte Financier Unique 2024 de la Régie Autonome de Production d’Electricité.

19 – Compte Financier Unique 2024 – Budget de la Régie Autonome de la Production d’Electricité.

20 – Affectation des résultats 2024 – Budget de la Régie Autonome de la Production d’Electricité.

21 – Budget Primitif 2025 – Régie Autonome de la Production d’Electricité.

AFFAIRES DU PERSONNEL.

22 – Mise à jour du tableau des effectifs.

AFFAIRES ÉCOLES – PETITE ENFANCE – JEUNESSE.

23 – Convention de partenariat avec la Ligue contre le Cancer – Espace sans Tabac.

AFFAIRES VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – SPORTS.

24 – Subventions aux associations pour 2025.

25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Prévention Routière.

AFFAIRES VILLAGES – QUARTIERS – FOIRES ET FESTIVITÉS.

26 – Election de la Rosière 2025.

AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX.

27 – Vente parcelle ZX 285 – Lieu-dit « Layat ».

D.I.A – Pour information.

QUESTIONS DIVERSES.

                                                                              

HORAIRES

19h00 en salle du conseil - 1er étage