CONSEIL MUNICIPAL - 07 AVRIL 2025
Publié le jeudi 27 mars 2025 - Courpière
ORDRE DU JOUR :
INTRODUCTION.
01 – Désignation du secrétaire de séance.
02 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2025.
03 – Compte-rendu des délégations du Maire.
AFFAIRES FINANCIÈRES ET VIE ÉCONOMIQUE.
04 – Fixation et vote du taux des impôts directs locaux pour 2025.
Budget Principal :
05 – Election du Président de séance pour l’approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget Principal.
06 – Compte Financier Unique 2024 – Budget Principal.
07 – Autorisations de programme (AP) / Crédits de paiement (CP) – Eclairage public de territoire d’énergie 63/ réhabilitation du Cinéma « Le Rex » / programmes défense/incendie - Etat récapitulatif.
08 – Affectation des résultats 2024 – Budget Principal.
09 – Budget Primitif 2025 – Budget Principal.
Budget annexe de l’assainissement :
10 – Election du Président de séance pour l’approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget de l’assainissement.
11 – Compte Financier Unique 2024 – Budget de l’assainissement.
12 – Affectation des résultats 2024 – Budget de l’assainissement.
13 – Budget Primitif 2025 – Budget de l’assainissement.
Budget annexe de l’eau :
14 – Election du Président de séance pour l’approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget de l’eau.
15 – Compte Financier Unique 2024 – Budget de l’eau.
16 – Affectation des résultats 2024 – Budget de l’eau.
17 – Budget Primitif 2025 – Budget de l’eau.
Budget rattaché de la Régie Autonome de Production d’Electricité :
18 – Election du Président de séance pour l’approbation du Compte Financier Unique 2024 de la Régie Autonome de Production d’Electricité.
19 – Compte Financier Unique 2024 – Budget de la Régie Autonome de la Production d’Electricité.
20 – Affectation des résultats 2024 – Budget de la Régie Autonome de la Production d’Electricité.
21 – Budget Primitif 2025 – Régie Autonome de la Production d’Electricité.
AFFAIRES DU PERSONNEL.
22 – Mise à jour du tableau des effectifs.
AFFAIRES ÉCOLES – PETITE ENFANCE – JEUNESSE.
23 – Convention de partenariat avec la Ligue contre le Cancer – Espace sans Tabac.
AFFAIRES VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – SPORTS.
24 – Subventions aux associations pour 2025.
25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Prévention Routière.
AFFAIRES VILLAGES – QUARTIERS – FOIRES ET FESTIVITÉS.
26 – Election de la Rosière 2025.
AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX.
27 – Vente parcelle ZX 285 – Lieu-dit « Layat ».
D.I.A – Pour information.
QUESTIONS DIVERSES.