CONSEIL MUNICIPAL LE 6 OCTOBRE À 20H À LA SALLE DES FÊTES

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2026

DECISIONS DU MAIRE

FINANCES

Point n°1 : Factures et engagements

Point n°2 : Décision modificative n° 1 : Budget 2026

ADMINISTRATION GENERALE

Point n°3 : Modification du tableau des emplois 

Point n°4 : Plan Communal de Sauvegarde : informations aux conseillers

DEVELOPPEMENT DURABLE

Point n°5:  SIEA : renouvellement de la convention au service économe de flux

Point n°6 : ONF : Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois

Point n° 7 : ONF : modification du document de gestion durable (aménagement forestier).

Point n° 8 :  Renouvellement de la certification de la gestion forestière durable des forêts : PEFC

URBANISME

Point n°9 : Autorisations d’urbanisme

COMMISSIONS MUNICIPALES

Point n°10 : Compte-rendu des commissions