CONSEIL MUNICIPAL LE 7 JUILLET À 20H00
Publié le jeudi 02 juillet 2026 - Crozet
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 juin 2026
Décisions du maire
FINANCES
Point n°1 : Factures et engagements
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Point n°2 : Démission d’un adjoint : fixation du nombre de postes d’adjoints
Point n°3 : Fixation des Indemnités des élus
Point n°4 : Règlement intérieur Conseil municipal
Point n°5 : Droit à la formation des élus
Point n°6 : Remboursement des frais de déplacements des élus
Point n° 7 : Signature d’une Convention de participation pour réalisation d’équipements publics exceptionnels avec le Jiva Hill
Point n° 8 : Modification du tableau des emplois
ASSOCIATIONS-CULTURE-SPORT
Point n9: Charte des associations
URBANISME
Point n°10 : Autorisations d’urbanisme
COMMISSIONS MUNICIPALES
Point n°11 : Compte-rendu des commissions
Questions diverses.

