Conseil municipal de Crozon

Conseil municipal à 18h00, en Mairie de Crozon (salle du conseil).

Ouvert au public.

Plus d'infos:
https://www.crozon.bzh/conseil-municipal/

* ces dates sont prévisionnelles, sous réserve de modifications.

Ordre du jour du 16 septembre 2026

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 juin 2026

1               ADMINISTRATION GENERALE

1-1)      Transfert de gestion des ouvrages du DPM de Rostellec

1-2)      Conseil municipal - approbation du Règlement intérieur

1-3)      Restaurant scolaire - approbation du règlement intérieur

1-4)      Accueils périscolaires - approbation du règlement intérieur

1-5)      Occupation du domaine public non routier pour l’implantation et l’exploitation d’un réseau Hertzien LORA

1-6)      Vœu du Conseil régional d’orientation de Bretagne du CNFPT relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de finances pour 2026

2               FINANCES

2-1)       Délégation au Maire - modification

2-2)       Souscription d'un emprunt pour le financement des investissements 2026-2027 des ports

2-3)       Décision modification – comptabilité principale

2-4)       Stérilisation des chats errants CCPCAM / SPA 2026-2028

2-5)       Projet d’initiation à la langue bretonne dans les écoles

2-6)       Frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial – Salon des maires

2-7)       Frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial - voyage à Sligo

3               URBANISME/FONCIER

3-1)   Lancement d’une enquête publique à l’aliénation de chemins communaux

4               PERSONNEL COMMUNAL

4-1)   Suppression et création des emplois

4-2)   Convention relative à l’expérimentation de la mise à disposition du module GPEEC et à l’accompagnement des collectivités dans son usage